2015 DDEEES 242 - Cité artisanale des Taillandiers (11e) - Bail emphytéotique avec la RIVP.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DDEEES 242 relatif à la Cité artisanale des Taillandiers, dans le 11e arrondissement et l'amendement technique n° 64 qui y est rattaché. Monsieur JULLIARD, l?amendement technique n° 64 est ?

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Technique.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Parfait ! Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 64 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet d'amendement n° 64 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEEES 242 ainsi amendé.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2015, DDEEES 242).