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Decembre 2015
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DFA 58-2-G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous invite à présent, mes chers collègues, à vous prononcer, à main levée, chapitre par chapitre, puis globalement, sur le projet de délibération DFA 58-2° G, relatif au budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificative n° 45a G, des amendements et v?u, dont je vous donne lecture :

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental,

Vu le Code général des Collectivités territoriales ; Vu la délibération du 28 mai 2003 optant pour le vote par nature ; Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2015, par lequel Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, soumet à son approbation le projet de budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Le budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour l?exercice 2016 est arrêté comme suit :

- Dépenses : 3.310.972.538,00 euros - Recettes : 3.310.972.538,00 euros

Ces dépenses et ces recettes sont réparties conformément aux états annexés (vues d?ensemble de la section de fonctionnement et présentation fonctionnelle).

(Voir annexe n° 4).

Article 2 : Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, est autorisée à procéder, à l?intérieur d?un même chapitre, aux virements de crédits rendus nécessaires par l?insuffisance de certaines dotations constatée au cours de l?exécution du budget."

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer tout d'abord sur les dépenses de l'exercice 2016, chapitre par chapitre. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 011 : "Charges à caractère général". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 012 : "Charges de personnel et frais assimilés". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 014 : "Atténuation de produits". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 015 : "Revenu minimum d'insertion". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 016 : "Allocation personnalisée d'autonomie". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 017 : "Revenu de solidarité active". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 65 : "Autres charges de gestion courante". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 6586 : "Frais de fonctionnement des groupes d'élus". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 66 : "Charges financières". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 67 : "Charges exceptionnelles". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 68 : "Dotations aux amortissements et provisions". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 022 : "Dépenses imprévues". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 023 : "Virement à la section d'investissement". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 042 : "Opérations d'ordre et de transfert entre sections". Ce chapitre est adopté. Nous passons aux recettes de l'exercice. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 70 : "Produits des services, du domaine et ventes diverses". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 73 : "Impôts et taxes (sauf 731)". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 731 : "Impositions directes". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 74 : "Dotations, subventions et participations". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 75 : "Autres produits de gestion courante". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 013 : "Atténuations de charges". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 015 : "Revenu minimum d'insertion". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 016 : "Allocation personnalisée d'autonomie". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 017 : "Revenu de solidarité active". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 76 : "Produits financiers". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 77 : "Produits exceptionnels". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 78 : "Reprises sur amortissements et provisions". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 042 : "Opérations d'ordre de transfert entre sections". Ce chapitre est adopté.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, à main levée, sur le budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016 est adopté. (2015, DFA 58-2° G).