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Decembre 2015
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Conseil Municipal
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2015 DFA 58 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2016. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative au budget primitif de 2016. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la création d'un "Espace tête à tête". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous allons mettre successivement aux voix les budgets d'investissement et de fonctionnement du Département, les budgets spécifiques, le budget spécial de la Préfecture de police. Les votes des budgets du Département s?effectueront par chapitre, puis globalement. Je vous rappelle qu?il n'y a plus, à ce stade, de prise de parole. Je demanderai simplement à Julien BARGETON de donner son avis sur les différents dossiers. Nous commençons par le budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016, le projet de délibération DFA 58 G. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 44 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Est-il retiré ? Oui, il l'est. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 45 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Je vous remercie. Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 46 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Je vous remercie. Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 47 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Je vous remercie. Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 48 G du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 48 G déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 48 G est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 49 G du groupe UDI- MODEM.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait ou défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Est-il maintenu, Monsieur le Président ? Il est maintenu avec un avis défavorable. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 49 G déposée par le groupe UDI- MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 49 G est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 50 G déposé par Mme Danielle SIMONNET.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait. Sinon, défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 50 G déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 50 G est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 51 G déposé par Mme Danielle SIMONNET.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 51 G déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 51 G est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 52 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable si amendé comme dans les réponses.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C'est accepté. Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, amendée par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 35 G).

Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 45a G avec, bien sûr, un avis favorable puisque c'est une lettre rectificative.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La lettre rectificative n° 45a G est adoptée.