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Decembre 2015
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Conseil Municipal
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2015 DFA 133 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la formation citoyenne au secourisme. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux cérémonies de vœux. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'évolution du budget participatif en 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une monnaie complémentaire parisienne. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'écotaxe. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux mesures alternatives aux peines de prison. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques internationales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au logement intermédiaire et PLS. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un nouvel ensemble scolaire dans le 8e. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux visiophones pour les établissements scolaires du 5e. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne et vote du budget en déséquilibre.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous commençons par le vote des amendements et v?ux rattachés au projet de délibération DFA 133 relatif au budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 1 du groupe Socialiste et Apparentés.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Très bien. Est-il retiré ? Je vous remercie, Monsieur le Président. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 2 du groupe Socialiste et Apparentés.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Président ? Retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 3 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 4 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Président ? Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 5 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Je vous remercie. Avis de l'Exécutif sur amendement n° 6 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Président ? Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 7 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 8 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Président ? Retrait. Je vous remercie. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 9 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Président ? Retrait. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 10 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Président, retrait. Merci. En réponse à l'amendement n° 11 et au v?u n° 35 du groupe Communiste - Front de Gauche, l'Exécutif a déposé un v?u n° 35 bis. Est-ce que l'amendement n° 11 est maintenu ? Il n'est pas maintenu. Le v?u n° 35 est-il maintenu ? Il ne l'est pas. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 35 bis déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2015, V. 358). En réponse à l'amendement n° 12 du groupe Communiste - Front de Gauche et au v?u n° 25 du groupe Ecologiste de Paris, l'Exécutif a déposé le v?u n° 25 bis. Est-ce que l'amendement n° 12 du groupe Communiste - Front de Gauche est maintenu ? Il ne l'est pas. Est-ce que le v?u n° 25 du groupe Ecologiste de Paris est maintenu ? Il ne l'est pas. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 25 bis déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2015, V. 349). Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 13 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Avis du groupe, il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 14 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 15 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 16 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 16 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 16 est repoussée.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 17 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Avis défavorable. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 17 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 17 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 18 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 18 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 18 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 19 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 19 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 19 est repoussée. Je vous demande de respecter les opérations de vote et ne pas intervenir dans cette procédure autrement que par le vote. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 20 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 20 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 20 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 21 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 21 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 21 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 22 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 22 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 22 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 23 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 23 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 23 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 24 du groupe UDI-MODEM.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 24 déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 24 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 26 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 350). En réponse au v?u n° 27 du groupe Ecologiste de Paris, à l'amendement n° 43 G du groupe Communiste - Front de Gauche et au v?u n° 56 du groupe UDI-MODEM, l'Exécutif a déposé un v?u n° 56 bis. Le groupe Ecologiste de Paris de Paris maintient-il le v?u n° 27 ? Il est retiré. L'amendement n° 43 G du groupe Communiste - Front de Gauche est-il maintenu ? Il ne l'est pas. Le v?u n° 56 du groupe UDI-MODEM est-il maintenu ? Avec un avis défavorable de l'Exécutif. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u référencée n° 56, déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 56 bis déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2015, V. 361). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 28 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 351). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 29 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 352). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 30 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable si amendé comme dans ma réponse.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C?est un accord du groupe Ecologiste de Paris. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 353). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 31 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 354). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 32 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 355). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 33 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable si amendé comme dans ma réponse.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est accepté dans ces conditions. Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, amendée par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 356). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 34 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 357). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 36 du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 359). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 37 du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2015, V. 360). Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 38 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 39 des Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 40 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 41 du groupe UDI-MODEM.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 42 déposé par Mme Danielle SIMONNET.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix la lettre rectificative n° 1a? Qu?est-ce qui vous arrive ? On n'interrompt pas les opérations de vote. C'est le règlement. Allez-y. C?est quoi ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Merci, Madame la Maire, de bien vouloir me donner la parole. Nous avons soulevé une objection sur la rédaction de cette lettre rectificative - cela ne vous a pas échappé - qui comporte une inscription qui concerne le budget spécial de la Préfecture de police. Cela tient au fait que les deux votes sont concomitants. Ce que nous souhaitons, dans cette lettre rectificative, c?est que vous proposiez un vote par division, ligne par ligne, chapitre par chapitre, ou alors que vous la présentiez en articles. Nous souhaitons en tout cas nous prononcer pour certaines lignes et contre d?autres.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Vous allez nous donner les lignes sur lesquelles vous souhaitez voter différemment. Je vais mettre aux voix cette lettre. Dites-moi les lignes sur lesquelles vous ne voteriez pas.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - La première ligne : les dépenses relatives au plan de renforcement de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Vous votez pour ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui. Deuxième ligne : Agence parisienne du climat, nous votons contre.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Non, vous allez me dire celles sur lesquelles vous votez pour. On en déduira que sur les autres, vous vous opposez.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - On peut vous le dire si vous voulez. Nous votons pour la première ligne, contre la deuxième, contre la troisième, contre la quatrième, pour la suivante, "Action collégiens", pour l'indemnité kilométrique vélo et contre les dépenses relatives aux subventions. Voilà, Madame la Maire. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Ces votes un peu complexes du groupe les Républicains sont enregistrés. Le groupe UDI-MODEM fait pareil. Je mets donc aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1a, sous réserve de ce qui vient d'être voté par les groupes les Républicains et UDI-MODEM. Qui est pour la lettre rectificative n° 1a ? Qui est contre avec les réserves apportées ? Qui s?abstient avec les réserves apportées ? La lettre rectificative n° 1a est adoptée.