Débat/ Conseil général/ Juillet 2003
M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 16 juin 2003 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 27 avril 2003 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.
(Mme Gisèle STIEVENARD, vice-présidente, remplace M. le Président du Conseil de Paris au fauteuil de la présidence).