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Fevrier 2016
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2016


 

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Christophe GIRARD, Thierry HODENT, Mmes Olga JOHNSON, Fatoumata KONÉ, MM. Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA, ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 22.

M. David BELLIARD, Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Grégoire CHERTOK, Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX et Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 531.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 635 et DAC 639.

M. David ASSOULINE, Mme Catherine DUMAS, M. Pierre GABORIAU, Mmes Jeanne d?HAUTESERRE, Ann-Katrin JÉGO, M. Bernard JOMIER, Mme Véronique LEVIEUX, MM. Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 3.

Mmes Marinette BACHE, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Antoinette GUHL, Pénélope KOMITÈS, M. Nicolas NORDMAN et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 4 G.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 6 G.

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL et Léa FILOCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 9 G.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 88.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Ian BROSSAT, Mmes Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 1, DFPE 6, DLH 3 et DLH 26.

M. David BELLIARD, Mmes Sylvie CEYRAC, Pénélope KOMITÈS et Thomas LAURET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASES 54 G, DASES 55 G et DASCO 2.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 112 G.

Mme Pauline VÉRON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 2.

MM. Jean-Noël AQUA, Pierre AURIACOMBE, Yves CONTASSOT, Mme Maud GATEL, François VAUGLIN et Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DEVE 1-DLH.

Mme Célia BLAUEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DEVE 4.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFA 15 et DFA 24.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Rémi FÉRAUD, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 24.

M. Eric AZIÈRE, Mmes Marinette BACHE, Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, David BELLIARD, Jean-Didier BERTHAULT, Mme Julie BOILLOT, MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Galla BRIDIER, MM. Jean-Bernard BROS, Ian BROSSAT, Mmes Colombe BROSSEL, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Jérôme COUMET, Daniel-Georges COURTOIS, François DAGNAUD, Mme Nathalie FANFANT, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Christophe GIRARD, Claude GOASGUEN, Philippe GOUJON, Emmanuel GRÉGOIRE, François HAAB, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, MM. Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, Mmes Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Jean-François LAMOUR, Mme Catherine LECUYER, M. Eric LEJOINDRE, Mmes Marie-Christine LEMARDELEY, Fadila MÉHAL, M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Joëlle MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mmes Carine PETIT, Danièle PREMEL, Raphaëlle PRIMET, Marielle de SARNEZ, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Anne TACHÈNE, M. François VAUGLIN, Mmes Pauline VÉRON, Dominique VERSINI et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 28-SG.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Mmes Myriam EL KHOMRI, Afaf GABELOTAUD, M. Pascal JULIEN, Mme Fadila MÉHAL et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DICOM1-DDCT.

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DILT 7.

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, MM. Pierre GABORIAU, Thomas LAURET, Jean-François MARTINS, Mmes Olivia POLSKI et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 4 G.

M. Hervé BÉGUÉ, Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sylvie CEYRAC, Sandrine CHARNOZ, Maud GATEL, Halima JEMNI et Valérie MONTANDON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 15.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 20, DLH 23 et DLH 29.

Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Rémi FÉRAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Didier LE RESTE, Mmes Véronique LEVIEUX, Aurélie SOLANS et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 24.

Mme Fanny GAILLANNE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 30, DLH 33 et DLH 34.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 41.

Mme Mercedes ZUNIGA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 48.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 59 et DU 18.

MM. Pierre AURIACOMBE, Julien BARGETON, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatoumata KONÉ, M. Mao PENINOU, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPE 5.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, Nawel OUMER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DSTI 1 G.

MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 3 G.