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Fevrier 2016
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2016


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 9 février 2016

Présent-e-s : Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FERAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GREGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusée : Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

Absente : Mme Rachida DATI. **** M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 52 à son ordre du jour (dont 13 au Conseil départemental).

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GRÉGOIRE, rapporteur. DAJ 2 et 3 Contrats de cession de marque : intervention de M. BELLIARD. DICOM 2 Intégration dans le secteur distinct de la DICOM des recettes de location et de forfaits techniques afférents des salons de réception de l?Hôtel de Ville et de l?Hôtel de Lauzun : interventions de M. de FROMENT et de Mme SIMONNET, qui demande le rapport entre événements internes et externes et la nature de ces événements.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure. DFA 25 Schéma parisien de la commande publique responsable : interventions de Mme PREMEL, MM. de FROMENT et GLEIZES.

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure. DAE 3 G, 4 G, 6 G et 9 G mises à disposition de locaux en faveur d?associations : interventions de MM. POZZO di BORGO, LEGARET et GLEIZES.

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur. M. BARGETON présente les tableaux de bord financiers. Interventions de MM. BELLIARD, LEGARET et VAUGLIN. M. LEGARET souhaite que la commission des concessions soit consultée quant aux modalités de réalisation des projets retenus pour "Réinventer Paris" (cession, BEA?). Présentation du bilan de la publicité à Paris (le document sera transmis aux membres de la Commission avant la tenue du Conseil) : interventions de MM. POZZO di BORGO, SAINT-ETIENNE, GOASGUEN, BELLIARD et de Mme SIMONNET. M. SAINT-ETIENNE demande une comparaison du marché publicitaire parisien avec celui d?autres grandes capitales comme Berlin ou Londres. DFA 13 Caractéristiques des instruments de couverture de la dette et de la trésorerie : interventions de MM. GLEIZES, SAINT-ETIENNE et LEGARET. M. Xavier GIORGI, Chef du Service de la gestion financière à la DFA, apporte des éléments de réponse aux intervenants. Il lui est proposé de venir, lors d?une prochaine Commission, afin de faire une présentation plus complète de l?état de la dette. DFA 15 et 24 Opérations financières de la SEMAPA : interventions de MM. GABORIAU, GLEIZES et LEGARET.

V?ux et amendements : 28 v?ux et 1 amendement ont été déposés. Séance levée à 11 heures 30. Prochaine Commission le mardi 22 mars 2016. ----

2e COMMISSION

Réunion du lundi 8 février 2016

Présent-e-s : Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bernard JOMIER, Bruno JULLIARD.

Excusé au sens du Règlement intérieur : M. Stéphane CAPLIEZ.

Excusé-e-s : Mmes Catherine DUMAS, Marielle de SARNEZ, M. Pierre AIDENBAUM.

Absent-e-s : Mmes Yamina BENGUIGUI, Danièle GIAZZI, M. Grégoire CHERTOK. **** Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 05. Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris du 10 février au 20 mars 2016. Présentation : M. Noël CORBIN, Directeur des Affaires culturelles, a présenté le bilan du Théâtre Paris-Villette depuis sa réouverture en 2013. Une note est distribuée aux membres de la Commission. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 49 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental).

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles. 2016 DAC 22 Subvention d?équipement (600.000 euros) et convention avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) dans le cadre du budget participatif 2015 pour le projet Cinéma et musique au CENTQUATRE : interventions de Mme MÉHAL et M. HODENT- Réponse de MM. JULLIARD et GIRARD. 2016 DAC 203 Convention entre la Ville et l?association Videomuseum pour les collections du Fonds municipal d?art contemporain : intervention de M. GIRARD - Réponse de M. JULLIARD. 2016 DAC 500 Demande de classement à la Commission régionale du patrimoine et des sites d?Ile-de-France d??uvres de l?église Notre-Dame-des-Blancs-Manteaux et de deux tableaux d?Abel de Pujol et d?Alexandre-Charles Guillemot : intervention de M. GIRARD. 2016 DAC 504 Plaque commémorative à la mémoire des victimes des attentats de janvier et novembre 2015, place de la République (10e) : intervention de M. DUCLOUX. 2015 DAC 632 Conventions de partenariat entre la Ville de Paris et quatre organismes du champ social pour la mise en ?uvre du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion : interventions de Mme MÉHAL, MM. DUCLOUX et GIRARD pour soutenir les initiatives en direction des populations les plus fragiles. 2016 DAC 639 Subventions (35.800.000 euros) à l?Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris : intervention de Mme MÉHAL sur la fréquentation des musées suite aux attentats. - Réponse de M. JULLIARD qui indique qu?après une période de baisse, la fréquentation a repris. En revanche celle des catacombes est nettement plus impactée. 2016 DPA 15 Amélioration partielle du Musée d?art moderne (16e) - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en ?uvre de l?opération et à signer et à mettre en ?uvre la convention de mandat avec Paris Musées : intervention de M. GIRARD. MM. GIRARD, DUCLOUX soulignent le grand intérêt des projets dans le cadre de "Réinventer Paris" et M. JULLIARD se félicite de la tonalité culturelle dans la totalité des projets.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense. 2016 DU 54 Substitution de la dénomination Pont de Grenelle - Cadets de Saumur à celle de Pont de Grenelle (15e et 16e) : intervention de M. GIRARD.

Amendements et voeux : 15 v?ux non rattachés et 1 v?u rattaché ont été déposés. Mme GOLDGRAB a présenté le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants au projet de délibération 2016 DAC 423 Convention de partenariat entre l?Université Paris I Panthéon-Sorbonne, le Ministère de la Défense et la Ville de Paris pour la réalisation du Monument aux Morts Virtuel, en hommage aux soldats parisiens morts pendant la Grande Guerre. Mme MAQUOI a présenté les 3 v?ux du groupe Socialiste et Apparentés, Mme MÉHAL celui du groupe UDI/MODEM, et M. HODENT celui du groupe les Républicains relatifs à l?enseignement musical dans les centres d?animation. M. JULLIARD indique que Mme VÉRON répondra à ces 5 v?ux en 7e Commission par un v?u de l?Exécutif. M. HODENT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la réforme en cours des conservations pour la rentrée 2016. Intervention de MAQUOI. Trois v?ux relatifs à la bibliothèque Château d?Eau : Mme SOUYRIS a présenté celui du groupe Ecologiste de Paris, et souhaiterait connaitre l?impact de l?ouverture de la bibliothèque Françoise Sagan et l?avenir du fonds photos, Mme PRIMET celui du groupe Communiste-Front de Gauche et M. HODENT celui du groupe les Républicains : interventions de Mme MÉHAL et M. GIRARD. - M. JULLIARD répondra par un v?u de l?Exécutif et indique que la fermeture de cet équipement est le corollaire d?une réorganisation du réseau des bibliothèques. Mme SOUYRIS a présenté le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif à l?avenir de l?Institut des Cultures d?Islam : intervention de Mme MÉHAL. Mme FANFANT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la préservation du Centre d?animation "Les Amandiers" et du "Vingtième Théâtre" : intervention de M. HOCQUARD. V?u cité mais non présenté relatif à un hommage à David Bowie. V?ux déposés et non présentés. V?ux de Mme SIMONNET relatifs : - à la fermeture de la bibliothèque Château d?Eau. - à la fermeture du musée Dupuytren. Ce v?u relève de la compétence de Mme LEMARDELEY. V?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l?accès aux sites culturels et musées parisiens pour les détenteurs de la "carte de citoyenne-citoyen de Paris". Séance levée à 13 heures 35. Prochaine Commission le 21 mars 2016. ----

3e COMMISSION

Réunion du lundi 8 février 2016

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Fanny GAILLANNE, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Anne-Constance ONGHENA, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Yann WEHRLING.

Excusé au sens du Règlement intérieur :

M. Patrick TRÉMÈGE.

Excusé-e-s :

Mme Brigitte KUSTER, M. Franck LEFÈVRE.

Absent-e-s : Mmes Halima JEMNI, Olga JOHNSON, M. Dominique TIBERI. **** Séance ouverte à 10 heures 35. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 36 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental).

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure. 2016 DEVE 13 Concours des "graines à tous les étages" : mise en ?uvre d?un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de graines aux Parisiens : intervention de Mme MOREL.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - M. PENINOU, rapporteur. 2016 DPE 37 Communication sur le renforcement de la propreté et la stratégie zéro déchet - Présentation par M. PENINOU : interventions de Mme ONGHENA, M. WEHRLING.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur. 2016 DVD 3 G Traverses de Charonne, Ney-Flandre et Bièvre-Montsouris - Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence avec le S.T.I.F. - Avenant n° 2 à la convention de délégation avec la R.A.T.P. : interventions de MM. JULIEN, LE RESTE, Mme PETIT, M. DAGNAUD, Mme GALLOIS.

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure. 2016 PP 2 Opérations d?enlèvements de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police : interventions de M. GOUJON, M. Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Préfet de police, Mme GALLOIS.

V?ux et amendements : 2 amendements, 3 v?ux rattachés et 24 v?ux non rattachés ont été déposés. Amendement et v?ux rattachés ou liés au projet de délibération 2016 DVD 3 G : M. JULIEN a présenté l?amendement du GEP relatif aux conventions de délégation de compétences à la Ville pour l?organisation de la desserte de proximité, et le v?u rattaché relatif au maintien de la qualité de service des traverses de bus de l?Est parisien. Mme PETIT a présenté son v?u déposé avec les élus du 14e arrondissement relatif à la préservation des traverses de bus à Paris et dans le 14e. M. DAGNAUD a présenté le v?u du groupe SOCA relatif au devenir de la desserte Ney-Flandre dans le 19e. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe les Républicains relatif au renforcement de la ligne de transports collectifs "Traverse Bièvre Montsouris". - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. GOUJON a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2016 DVD 16, relatif aux services à demander aux concessionnaires de parkings de stationnement. - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. LE RESTE a présenté l?amendement du groupe PC-FG au projet de délibération 2016 DPE 18, relatif aux plombiers sociaux. - Réponse de Mme BLAUEL. Mme PETIT est intervenue sur le v?u du groupe les Républicains relatif au danger représenté par l?immeuble situé au croisement des rues de la Gaité, du Maine et Jolivet. M. DARGENT a indiqué que ce v?u relevait plus sûrement des compétences de la 5e Commission. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe SOCA relatif au stationnement des véhicules de location sur la voie publique à Paris. M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif aux tarifs pratiqués par la CPCU. - Réponse de Mme BLAUEL. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la requalification rapide et durable de la traversée nord-sud du jardin Nelson Mandela entre les rues des Prouvaires et Rambuteau. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe les Républicains relatif à la dénomination d?une place Jacqueline de Romilly dans le 5e arrondissement, et indiqué qu?il relevait des compétences de la 2e Commission. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au plan de déploiement de balayeurs supplémentaires à Paris et dans le 5e arrondissement. - Réponse de M. PENINOU. Ce v?u devrait être rattaché à la communication 2016 DPE 37. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au réaménagement de la place du Panthéon dans le cadre de "Réinventons nos places". - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe les Républicains relatif au renouvellement de la Charte sur la téléphonie mobile, et indiqué qu?il relevait des compétences de la 1ère Commission dans le cadre de la délégation de M. Julien BARGETON. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe les Républicains relatif à une expérimentation d?ampoules LED lumineuses à énergie solaire implantées sur les passages piétons à proximité des écoles en vue d?améliorer la sécurité routière. - Intervention de M. NAJDOVSKI. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la protection des espaces verts. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la création d?une rampe d?accès au périphérique extérieur à la Porte de Clichy. - Réponse de M. NAJDOVSKI. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la sécurisation du centre sportif Max Rousié. - Réponse de Mme BROSSEL. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au renforcement de la protection des Abribus contre la pluie et le vent. - Réponse de M. NAJDOVSKI et M. Didier BAILLY, Directeur de la Voirie et des Déplacements. M. GOUJON a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au maintien des casernes de la Gendarmerie nationale sur le territoire parisien. - Réponse de Mme BROSSEL. M. HÉLARD a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à la réglementation de l?activité de tricycles. - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. HÉLARD a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à la création de zones piétonnes le dimanche. - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. DARGENT a cité pour mémoire les v?ux du groupe UDI-MODEM relatif au périmètre des personnes assujetties à l?obligation de déclaration d?intérêts, relatif au périmètre d?action de la commission de déontologie, et relatif à la lutte contre les contrôles d?identité discriminants.

Questions diverses : M. DARGENT et Mme BLAUEL ont rappelé la visite du chantier d?entretien et de rénovation du canal Saint-Martin organisée le jeudi 18 février 2016. M. JULIEN est intervenu pour demander des précisions sur les suites données aux v?ux adoptés sur le renforcement de la légitimité du comité d?éthique de la vidéo-protection à Paris, et sur un audit du parc automobile de la B.S.P.P. - Réponse de M. BOULANGER sur le second point. M. PENINOU a rappelé qu?un système avait été mis en place afin de répondre au mieux aux v?ux et préoccupations émanant des arrondissements, visant à alléger les travaux des Commissions et du Conseil de Paris en encourageant les questions écrites et le maintien des v?ux très circonscrits à un niveau local. Prochaine Commission le lundi 21 mars 2016 à 10 heures 30. ----

4e COMMISSION

Réunion du lundi 8 février 2016

Présent-e-s : Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée au sens du Règlement intérieur : Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

Excusés : MM. François HAAB et Bernard DEBRE.

Absentes : Mmes Myriam EL KHOMRI et Karen TAÏEB. **** Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 10. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 22 à son ordre du jour (dont 11 projets au Conseil départemental et 1 proposition du groupe RG-CI) et autres sujets.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur. M. JOMIER présente un document de synthèse des propositions pour atteindre l?objectif des 3x90 en 2020 et la fin de la transmission du VIH en 2030 à Paris : intervention de M. HONORÉ.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures. DASES 53 G Conventions avec 4 associations pour la poursuite d?une action de soutien psychologique d?allocataires parisiens du R.S.A. : interventions de M. HONORÉ, Mmes ATALLAH et BOUYGUES. Mme VERSINI propose de recevoir, si cela est possible, M. Thierry BARANGER, Président du Tribunal pour enfants de Paris, en début de 4e Commission au mois de mars. Ce temps d?échanges doit permettre d?aborder les axes prioritaires donnés par le Schéma départemental de prévention et de protection de l?enfance et les relations partenariales entre la Ville et la justice dans ce cadre.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure. Mme BROSSEL propose aux membres de la Commission d?échanger sur la réforme du règlement du Fonds d?aide aux jeunes Parisiens : interventions de Mmes ATALLAH, SOLANS et BOUYGUES. Mme BROSSEL propose de transmettre un bilan du dispositif existant. DASES 33 G Renouvellement des conventions et subventions à 15 associations intervenant dans le cadre du dispositif "animation prévention jeunesse" : intervention de Mme ATALLAH.

V?ux et amendements : 11 v?ux ont été déposés. Mme BOUYGUES présente, pour le groupe SOCA, un v?u relatif à l?extorsion de fond de Parisiens dont des proches ont été enlevés dans le Sinaï : intervention de M. HONORÉ. Elle présente ensuite un v?u du groupe SOCA relatif à la prise en charge des demandeurs d?asile. Mme ATALLAH présente un v?u du GEP relatif à l?organisation d?une conférence des villes inclusives portant sur les politiques urbaines en faveur de l?intégration des populations migrantes. Mme SOLANS présente un v?u du GEP relatif aux lycéens à la rue. M. BÉGUÉ présente pour le groupe PC-FG un v?u relatif aux contrôles d?identité ainsi qu?un v?u sur le mode de gestion des établissements d?accueil de la petite enfance. Mme CEYRAC présente un v?u du groupe les Républicains concernant l?activité du centre d?hébergement d?urgence sis 28, rue du Colonel Avia (15e) : intervention de Mme ATALLAH. Mme DIRI présente un v?u déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif au stationnement des professionnels de santé. Séance levée à 10 heures 35. Prochaine Commission le lundi 21 mars 2016 à 9 heures. ----

5e COMMISSION

Réunion du lundi 8 février 2016

Présent-e-s : Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Christophe NAJDOVSKI, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s : Mme Michèle ASSOULINE, M. Jérôme DUBUS.

Absents : MM. David ASSOULINE, Jean-Marie LE GUEN, Roger MADEC. **** Séance ouverte à 14 heures 08. Présentation : Mise en ?uvre de la cotation - bilan à un an / La demande, les désignations, les résultats - M. Jean-François ARÈNES, Chef de projet Habitat/Logement à l?Atelier parisien d?urbanisme. Propos liminaire de M. BROSSAT. Interventions de M. TAN, Mmes BRIDIER, MONTANDON, MM. CONTASSOT, AZIÈRE, Mmes LEPETIT, NAHMIAS. Réponses apportées par MM. BROSSAT, ARÈNES, Mme BRIDIER. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 32 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental).

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur. 2016 DAE 38 Arc de l?innovation : convention cadre multilatérale de partenariat avec la Caisse des dépôts : intervention de M. CONTASSOT.

V?ux et amendements : 1 amendement et 10 v?ux non rattachés ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Questions diverses : Mme BRIDIER propose la présentation dans un an du bilan de l?exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux à usage d?habitation affectés à l?habitation principale et issus de la transformation de locaux à usage de bureaux (projets de délibération 2016 DFA 32 et 14 G). M. BOURNAZEL demande, au regard des éléments récemment parus dans la presse, une information sur le logement et la rémunération des cadres dirigeants de Paris Habitat - OPH. Intervention de M. VESPERINI. Réponse de M. BROSSAT. Séance levée à 15 heures 15. Prochaine Commission le lundi 21 mars 2016 à 14 heures. ----

6e COMMISSION

Réunion du lundi 8 février 2016

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MÉES, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Nicolas NORDMAN.

Absent-e-s : Mme Alix BOUGERET, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Etienne MERCIER. **** Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 35. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 19 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental).

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure. 2016 DAE 88 - Institut du Patient Digital en Onco-hématologie à l?hôpital Saint-Louis (10e) : subvention (3.000.000 euros) et convention corrélative avec l?Université Paris Diderot : intervention de M. LECOQ.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure. 2016 DASCO 23 G Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l?année scolaire 2016-2017 : interventions de MM. MENGUY et LECOQ. 2016 DASCO 24 G Collèges publics parisiens- Dotations (25.836 euros). 2016 DASCO 25 G Divers collèges publics parisiens-Subventions (58.787 euros). Intervention de M. LECOQ qui demande s?il est possible d?avoir un tableau des travaux dans les écoles. 2016 DASCO 41 Subvention (164.500 euros) et convention annuelle d?objectifs avec l?association "Office Central de Coopération à l?École de Paris" (15e) : intervention de M. LECOQ qui souhaite obtenir la liste des écoles qui relèvent de ce dispositif ainsi que les projets pédagogiques retenus. 2016 DASCO 55 - Mise à disposition de locaux aux Centres d?Information et d?Orientation (CIO) de Paris-Convention entre la Ville de Paris et l?État : interventions de Mme SOLANS et M. LECOQ. NB- Mme CORDEBARD annonce le retrait de l?ordre du jour du projet de délibération 2016 DASCO 48 - Mise à disposition des locaux 149, rue de Vaugirard (15e) - Convention d?occupation du domaine public avec l'Office Central de la Coopération à l?École de Paris.

Amendements et v?ux : 4 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme BECKER a présenté le v?u déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au cours municipal pour adulte de préparation au BTS électronique. Mme LECUYER a présenté le v?u déposé par le groupe les Républicains relatif aux dysfonctionnements dont souffre la cantine scolaire de l?école Dorléac dans le 18e. V?ux déposés et non présentés. V?u de Mme SIMONNET relatif au maintien de tous les CIO parisiens. V?u à rattacher au projet 2016 DASCO 55. V?u déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la suppression des cours de musique individuel dans les centres d?animation. Ce v?u relève de la compétence de Mme VÉRON en 7e Commission.

Questions diverses : Mme LECUYER s?interroge sur les dotations attribuées à la cité scolaire Chaptal. M. MENGUY souhaite des précisions sur la mise en place à la rentrée 2016 d?une classe à horaires aménagés dans tous les arrondissements. Intervention de Mme LECOUTURIER sur les mesures et dispositions envisagées lors de l?Euro 2016 pour renforcer la sécurité des établissements scolaires situés dans le périmètre du Parc des Princes. - Mme CORDEBARD propose d?informer prochainement la Commission du plan sécurité qui sera mis en place pour cet événement. Séance levée à 16 heures 20. Prochaine Commission le 21 mars 2016. ----

7e COMMISSION

Réunion du lundi 8 février 2016

Présent-e-s : Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Célia BLAUEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS, Sergio TINTI.

Excusé au sens du Règlement intérieur :

M. Patrick KLUGMAN.

Excusé-e-s :

Mme Ann-Katrin JEGO, M. Pierre LELLOUCHE.

Absent : M. Hermano SANCHES RUIVO. **** Séance ouverte à 17 heures 06. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 21 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental).

Sports et tourisme - M. MARTINS, rapporteur. 2016 DJS 140 Boutique et brasserie du stade Jean Bouin de Rugby (16e) - Avenants aux deux conventions d?occupation du domaine public : intervention de M. BOUTAULT.

V?ux et amendements : 1 amendement et 7 v?ux non rattachés ont été déposés. M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la rénovation des pelouses des stades du 12e arrondissement. - Réponse de M. MARTINS. M.TINTI a présenté le v?u du groupe PC-FG relatif à l?appel à projet "Paris, Terrain de Jeux" pour l?installation et l?exploitation d?infrastructures sportives urbaines sur 14 sites parisiens. - Réponse de M. MARTINS. M. TINTI a cité pour mémoire l?amendement du GEP au projet de délibération 2016 DJS 142 - Espaces Jeunes - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de passation. M. BOUTAULT a présenté le v?u du GEP relatif au maintien de l?enseignement musical individuel à Paris. - Réponse de Mme VÉRON. MM. BERTHAULT, AURIACOMBE et MARTINS sont intervenus sur le v?u de l?Exécutif municipal relatif à la condamnation du boycott d?Israël et à la promotion de la paix entre Israéliens et Palestiniens. M.TINTI a présenté le v?u du groupe PC-FG relatif au soutien à Ashraf Fayad.

Questions diverses : M. MARTINS a fait un point sur l?impact des attentats sur la fréquentation touristique à Paris.

Séance levée à 17 heures 36. Prochaine Commission le lundi 21 mars 2016 à 17 heures.