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Juin 2010
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Conseil Municipal
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2010, DALIAT 14 - DF 13 - Approbation du compte administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2009.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2010


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DALIAT 14 - DF 13 relatif à l'approbation du compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2009.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DALIAT 14 - DF 13).