Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Rectificatif concernant le tableau des votes des groupes politiques du B.M.O. du mois de mai 2010.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2010


 

Sur les voeux n° 21 et n° 22, déposés par les groupes "Les Verts" et Centre et Indépendants, relatifs au CENTQUATRE, le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche a voté contre et non pas pour.

Sur le voeu n° 25, déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif à la Grèce, le groupe a voté pour et non pas contre.

Le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche s'est abstenu sur le projet de délibération DF 38.