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Juin 2010
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Conseil Municipal
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2010, DPE 32 - DF 15 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2009.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2010


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPE 32 - DF 15 relatif au budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris, approbation du compte de gestion de l'exercice 2009.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DPE 32 - DF 15).