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Juin 2010
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Conseil Municipal
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2010, DALIAT 18 - Signature d'une convention de partenariat avec Toyota Motor Europe et EDF dans le cadre de l'expérimentation de véhicules hybrides rechargeables.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2010


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DALIAT 18 relatif à la signature d?une convention de partenariat avec Toyota Motor Europe et E.D.F. dans le cadre de l'expérimentation de véhicules hybrides rechargeables, sur lequel l'amendement technique n° 58 a été déposé par l'Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 58 déposé l?Exécutif ?

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 58 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DALIAT 18 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DALIAT 18).