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Mars 2016
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2016 DFA 35 Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2016. 2016 DFA 16-G Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°1 pour 2016. 2016 DFA 22-G Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2016. 2016 DAJ 4 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 8 mars 2016. 2016 DAJ 2-G Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 8 mars 2016. 2016 DFA 9 Groupement de commandes - Mobiliers et rayonnages métalliques - Marché de fournitures - Modalité de passation. 2016 DFA 12-G Groupement de commandes - Mobiliers et rayonnages métalliques - Marché de fournitures - Modalité de passation. 2016 DFA 21 Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de retrait de matériaux amiantés - Modalités de passation. 2016 DFA 10-G Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de retrait de matériaux amiantés - Modalités de passation. 2016 DFA 26 Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation, l?aménagement et la maintenance des bâtiments, entre la Ville et le Département de Paris. 2016 DFA 13-G Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation, l?aménagement et la maintenance des bâtiments, entre la Ville et le Département de Paris. 2016 DFA 62 Groupement de commandes - Analyse de denrées alimentaires dans les établissements municipaux et départementaux pour l'enfance de Paris. 2016 DFA 23-G Groupement de commandes - Analyse de denrées alimentaires dans les établissements municipaux et départementaux pour l'enfance de Paris. 2016 DFA 58 Résiliation d?un marché à bons de commande relatif aux prestations de vérification des équipements de travail, de levage et équipements de protection individuelle pour la Ville de Paris. 2016 DFA 55 Avenant n° 1 à la convention avec SARL Level 3 Communications France conclue le 20 juillet 2009 pour l?occupation du domaine public non routier. 2016 DFA 29 Refinancement d?un prêt de la société Toit et Joie souscrit auprès de Arkéa Banque Entreprise et Institutionnels. Maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DFA 31 Contrat de transaction avec la société ORFEA titulaire du marché 2009121001008. 2016 DFA 57 Garantie à première demande du service des intérêts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire souscrit par la SEMAPA le 25 février 2016. 2016 DFA 59 Garantie à première demande du service des intérêts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire souscrit par la SEMAPA le 5 février 2016. 2016 DDCT 31 Conseil d?administration de la Société d?économie mixte ELOGIE. Rémunérations annuelles d?une représentante du Conseil de Paris.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2016 DPA 8-G Attribution et signature de marchés de maîtrise d'?uvre.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2016 DAC 511 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Elisa Lemonnier 9, rue de la Perle (3e). 2016 DDCT 11 - DAC Subventions (39.000 euros) à 5 associations pour le financement d?actions au titre de la lutte contre le racisme et l?antisémitisme.

Mme Hélène BIDARD, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteures.

2016 DEVE 33 Mise à disposition réciproque de bases de données d'information géographique - Convention de partenariat avec BRUITPARIF.

2016 DEVE 37 Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société Plaine Commune Energie, 1 rue du Maréchal Lyautey à Saint-Denis (93).

2016 DPE 32 Subvention (3.000 euros) à l?association France Fulbright.

2016 DPE 36 Approbation du projet de Schéma d?Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence - Convention fixant les modalités du prolongement de la participation de la Ville de Paris aux études d?élaboration.

2016 DVD 11 Canal Saint-Denis à Aubervilliers (93). Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition de locaux.

2016 DVD 12 Canal Saint-Martin et Canal de l'Ourcq. Indemnisations de la Société CanauxRama.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2016 DVD 48 Canal de l'Ourcq. Convention d'occupation du domaine public pour le stationnement du bateau Le Barboteur.

Mme Célia BLAUEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DVD 34 Vente d'une péniche de type Freycinet située sur le canal de l'Ourcq, quai de l'Oise (19e).

Mme Célia BLAUEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DLH 18 Convention avec l?Anah et l?État du Programme d?intérêt général (PIG) "Habitat dégradé". 2016 DLH 40 Construction d?une pension de famille 7 place Emile Landrin (20e) - Réitération des garanties de la Ville (1.144.400 euros) demandée par France Habitation pour 24 logements PLA-I. 2016 DLH 49 Location de l?immeuble 6, rue Gassendi/41, rue Froidevaux (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 50 Réalisation 6-10 et 12-18 rue de l'Eure (14e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par Immobilière 3F. 2016 DLH 51 Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e) par Immobilière 3F. 2016 DLH 52 Occupation de locaux 15/19 rue Jean Zay (14e) - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association les productions insolites. 2016 DLH 53 Location de l?immeuble 57, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2016 DLH 54 Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la SIEMP (41.165.508 euros). 2016 DLH 62 Réhabilitation Plan Climat d?un FJT, 14 rue Georgette Agutte (18e) - Réitération de la garantie de la Ville (1.500.270 euros) demandée par l?Association Championnet pour 107 logements. 2016 DLH 63 Réaménagement d?un emprunt contracté par Novigère auprès du Crédit Foncier de France et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DLH 67 76 rue de la Verrerie (4e) - Travaux de ravalement des façades - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 68 39 boulevard des Invalides (7e) -Travaux de remplacement de couverture - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 71 13 rue des Barres (4e) -Travaux de ravalement des façades - Autorisation au titre des monuments historiques. 2016 DLH 73 7 passage Saint Paul (4e) - Travaux de ravalement des façades - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 75 Autorisation donnée à la Ville de Paris de renoncer, sans indemnité, au droit de jouissance sur le wc commun (lot 173) au 1er étage de l'immeuble 26 rue de l'Ourcq (19e). 2016 DLH 77 Remboursement anticipé des avances consenties par la Ville de Paris à Novigère au titre de participation financière à la réalisation de programmes de logements. 2016 DLH 78 Réaménagement d?un emprunt contracté par Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DLH 84 Avenant n°10 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l?habitat privé entre la Ville de Paris et l?Anah.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2016 DLH 32 Autorisation de signer avec Eau de Paris une convention d'occupation du domaine public pour une emprise de terrain avenue André Rivoire (14e).

M. Ian BROSSAT, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2016 DLH 66 20/22 rue Geoffroy L?Asnier (4e) - Travaux de ravalement des façades - Remplacement de menuiseries - Autorisations d?urbanisme.

M. Ian BROSSAT, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DLH 39 96 rue de la Tourelle (12e) - Démolition d?un pavillon - Autorisations d'urbanisme. 2016 DLH 42 45 avenue de la Belle Gabrielle (12e) - Démolition d?un local - Autorisations d'urbanisme.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DU 43 Cession à la SIEMP de 10 lots de copropriété dans le secteur d'aménagement Château Rouge (18e). 2016 DU 104 Cession à la SA d'HLM ERILIA de 2 lots de copropriété (lots n° 10 et 227) 10, rue de Paradis (10e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2016 DDCT 6 Subvention (120.000 euros) à 8 associations et conventions au titre de l'intégration pour des projets visant à favoriser l'accès aux droits. 2016 DDCT 7 Subventions (56.000 euros) à 4 associations, convention et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants - FTM. 2016 DASES 109-G Subvention (123.000 euros) et convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'Accueil Jeunes (20e). 2016 PP 8 Destruction de scellés judiciaires - Principe et modalités de passation.

2016 PP 10 Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative à l?acquisition de matériels de cuisine.

2016 PP 11 Prestations de Tierce Maintenance Applicative de Gestion Electronique des Documents.

2016 PP 12 Fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l'infirmerie psychiatrique.

2016 PP 13 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relatif à l?acquisition d?une solution logicielle pour la plateforme d?appels unifiée (PFAU).

2016 PP 14 BSPP - Acquisition d?une propriété bâtie en vue du projet d?extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).

2016 PP 15 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2016 DFA 64 - DDCT - DAE Mise en ?uvre du programme "Investissement Territorial Intégré" de Paris cofinancé par le FEDER et le FSE pour le développement des quartiers populaires des 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Colombe BROSSEL, M. Julien BARGETON, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DASCO 43 Subvention (10.000 euros) à l?association Le Bal pour le projet "Regards croisés" de sensibilisation à la lecture d?image et au film documentaire. 2016 DASCO 48 Mise à disposition de locaux 149, rue de Vaugirard (15e). Convention d'occupation du domaine public avec l'Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris. 2016 DASCO 49 Indemnisation amiable de THELEM Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DASCO 53 Transfert AR en véhicules collectifs propres des élèves de l?école maternelle Fessart (19e) vers l?école d?accueil Pelleport (20e) - Marché de service - Modalités de passation. 2016 DASCO 59 Réalisation d'une école polyvalente de 15 classes ZAC "Clichy Batignolles" (17e). Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la RIVP. 2016 DASCO 60 Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif photos" - Convention d'occupation avec l'établissement public "Le Centquatre". 2016 DASCO 61 Réalisation de travaux de modernisation du Système de Sécurité Incendie (SSI) du GS Vaucanson/ Montgolfier (3e). Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris. 2016 DASCO 34-G Réalisation de travaux de modernisation du Système de Sécurité Incendie (SSI) du GS Vaucanson/Montgolfier (3e). Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris.

2016 DASCO 80 Réalisation d?un projet de sensibilisation au court métrage pour des enfants d?âge élémentaire - Subvention (3.000 euros) de la Région Ile-de-France à la Ville de Paris et convention.

2016 DASCO 81 Subvention (5.323 euros) au lycée municipal parisien Théophile Gautier (12e). 2016 DPA 3 École élémentaire 103, avenue Gambetta (20e) - Travaux de confortation - Marché de maîtrise d??uvre - Modalités de passation. 2016 DASCO 21-G Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs de centres de vacances et de loisirs (OFAC) (5e). 2016 DASCO 22-G Subvention (10.000 euros) à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert Paris (6e). 2016 DASCO 27-G Participations (200.000 euros) aux charges de fonctionnement des collèges publics pour travaux d?entretien courant, au titre de l?exercice 2016. 2016 DASCO 28-G Dotations (14.777 euros) à divers collèges publics parisiens. 2016 DASCO 29-G Subventions (41.270 euros) à divers collèges publics parisiens. 2016 DASCO 33-G Collèges publics - Subventions d?investissement (première tranche : 1.557.800 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (première tranche : 73.012 euros). 2016 DASCO 35-G Modificatif à la délibération 2015 DASCO 58-G relative à des indemnisations amiables.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2016 DPA 28 Travaux dans les écoles et collèges des 11e et 12e arrondissements - Convention de groupement de commande - Principe et modalités de passation. 2016 DPA 7-G Travaux dans les écoles et collèges des 11e et 12e arrondissements - Convention de groupement de commande - Principe et modalités de passation.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DAC 104 Subvention (58.000 euros) et convention avec l?association Club Action des Labels Indépendants Français (10e).

Mme Laurence GOLDGRAB et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DDCT 24 Convention de prestations de services avec le Ministère de la Justice - Autorisation - Signature. 2016 DILT 1 Fournitures d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 4 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2016 DILT 3 Maintenance corrective, évolutive, règlementaire, assistance, conseil et formation relatifs au logiciel informatique "GESCAR" - Marché de Services - Modalité de passation - Autorisation - Signature. 2016 DILT 5 Petits véhicules utilitaires, à motorisation essence, avec leurs équipements et leurs pièces détachées, en 2 lots séparés - Marché de fourniture - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2016 DRH 1 Groupement de commandes. Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de formation au secourisme du personnel de la Collectivité. Marchés de services. Modalités de passation. 2016 DRH 3-G Groupement de commandes. Approbation des modalités de lancement d'un marché à bons de commande de Formation aux Gestes et Soins d'Urgence du personnel. Marché de services. Modalités de passation. 2016 DRH 2 Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise dans la spécialité maintenance automobile. 2016 DRH 3 Convention de moyens et de services entre la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Paris et l?Établissement public Paris Musées. 2016 DRH 5 Marché à bons de commande d'interprétariat en langue des signes française (LSF), de prise de note et d'assistanat visuel. Marché de service. Modalités de passation. 2016 DRH 18 Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale. 2016 DRH 1-G Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale. 2016 DRH 19 Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux fonctionnaires de la Ville chargés des fonctions de coordonnateurs du dispositif Actions Collégiens.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2016 DAE 243 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Agence Nouvelle des Solidarités Actives (2e). 2016 DEVE 38 Adhésion (5.500 euros) à l'association C2C Community.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2016 DPE 20 Subvention et convention avec La ressourcerie créative (14e).

Mme Antoinette GUHL, M. Mao PENINOU, rapporteurs.

2016 DASES 5 Locaux 58 boulevard Ney (18e) - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux avec l?association Charonne (10.000 euros en recette et 7.527 euros en recette).

2016 DFPE 205 Résiliation partielle d?un marché avec la Pharmacie du Viaduc - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l?arrêté de résiliation.

2016 DFPE 13-G Résiliation partielle d?un marché avec la Pharmacie du Viaduc - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l?arrêté de résiliation.

2016 DFPE 12-G Fourniture et livraison de vaccins contre la tuberculose aux services de santé du Département de Paris - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

2016 DASES 9-G Subvention (3.000 euros) à l'association La Porte Ouverte (9e).

2016 DASES 10-G Subvention (10.000 euros) à l'association Tournesol (10e).

2016 DASES 11-G Subvention (11.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (L?EPOC) (19e).

2016 DASES 12-G Subvention (15.000 euros) à l'association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).

2016 DASES 13-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).

2016 DASES 15-G Subvention (3.000 euros) à l'association Suicide Écoute (14e).

2016 DASES 18-G Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (18e).

2016 DASES 24-G Subvention (6.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association L'Action Musicale (9e).

2016 DASES 94-G Convention d?habilitation aide sociale avec l?association "Vie et Avenir" pour le service d?accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) Charonne (11e).

2016 DASES 95-G Subvention (30.122 euros) et convention pour le matériel et équipement pour le SAMSAH géré par l?association Vie Avenir (11e).

2016 DASES 97-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?établissement public de santé Maison Blanche (20e).

2016 DASES 98-G Subventions (338.901 euros) et conventions avec 8 associations qui agissent dans le champ de l?autisme.

2016 DASES 122-G Signature d'un renouvellement de CPOM avec l'association Les Jours Heureux située 20 rue de Ribéra (16e) au titre des années 2016 à 2020.

2016 DASES 127-G Subvention (15.000 euros) à l?association Femmes pour le Dire Femmes pour Agir (15e).

2016 DASES 158-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l'ANPHI (8e) qui agit dans le domaine de l?insertion professionnelle.

2016 DASES 176-G Avenant à la Convention Constitutive du GIP Samusocial de Paris.

2016 DASES 183-G Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association ENIPSE (11e) pour la rénovation de ses locaux.

2016 DFPE 5-G Subvention (125.533 euros) et avenant avec l'Association Espace 19 (19e) et l'Association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).

M. Bernard JOMIER, rapporteur.

2016 DFPE 1-G Dotation (128.724 euros) et convention pour le fonctionnement du centre de planification de la Fondation Santé des Étudiants de France (14e).

M. Bernard JOMIER et Mme Hélène BIDARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs.

2016 DAC 9 Subvention (25.000 euros) et avenant avec l?association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e).

2016 DAC 23 Subventions (107.000 euros) et conventions avec les associations Cirque Ici, Décor sonore, Ktha Compagnie, L?Immédiat et Même Ici.

2016 DAC 26 Subventions (215.500 euros), conventions et avenants avec les associations Ere de jeu (93100 Montreuil), Le Temps des Rues (10e), 11e Evénements (11e), Progéniture (12e), Petits Oiseaux Production (20e), Paris Culture 20 (20e).

2016 DAC 45 Subventions (43.436 euros) et conventions avec l?association La Loge CDC Production (11e).

2016 DAC 102 Subventions (30.000 euros) à deux associations au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.

2016 DAC 113 Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.

2016 DAC 110 Subvention (15.000 euros) à l?Association pour le Développement d?un Espace Artistique, Culturel et Civique à l?Entrepôt (14e).

2016 DAC 111 Subventions (27.000 euros) aux sociétés Oriza (20e) et El Alamein (13e).

2016 DAC 112 Subvention (28.000 euros) et convention avec l?association M.A.P. - Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e).

2016 DAC 182 Subventions (70.000 euros) et conventions avec les associations Immanence et Les Amis de Frans Krajcberg (15e).

2016 DAC 192 Subventions (11.000 euros) aux associations Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts, Le M.U.R. XIII et Lézarts de la Bièvre (13e).

2016 DAC 195 Subventions (22.000 euros) aux associations Glassbox, Treize Ter et L?Entre Prise (11 et 20e).

2016 DAC 253 Subvention (2.000 euros) à l?Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny).

2016 DAC 255 Subvention (2.000 euros) à l?association Volontariat et Soutien par l?Art (5e).

2016 DAC 257 Subventions (10.000 euros) aux associations Le Ch?ur des Polysons, Sotto Voce, Les Ch?urs d?enfants de Saint Christophe de Javel.

2016 DAC 259 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Fu-Jo (83000 Toulon).

2016 DAC 264 Subvention (8.500 euros) à l?association Fédération Musicale de Paris (14e).

2016 DAC 283 Création d'un établissement de coopération culturelle à caractère industriel et commercial MPAA.

2016 DAC 5-G Création d'un établissement public de coopération culturelle, à caractère industriel et commercial MPAA.

2016 DAC 322 Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l?association Paris bibliothèques (3e).

2016 DAC 323 Subvention (15.000 euros) à l?association CIRCE Centre d?Information, de Recherche, de Création et d?Etudes Littéraires et Artistiques (5e).

2016 DAC 324 Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.

2016 DAC 325 Subventions (21.500 euros) à 3 associations spécialisées dans la littérature jeunesse et signature d?une convention.

2016 DAC 327 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

2016 DAC 414 Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie.

2016 DAC 415 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).

2016 DAC 507 Classement au titre des monuments historiques de l?Église Saint-Jacques-du-Haut-Pas située à Paris (5e).

2016 DAC 532 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Les Lumières (15e).

2016 DAC 533 Subventions (905.000 euros) et conventions avec 29 sociétés et 1 association.

2016 DAC 536 Subventions (194.750 euros) à 4 associations au titre de l?éducation à l?image et au cinéma, convention et avenants à convention.

2016 DAC 592 Subvention (12.000 euros) à l?association Centre des Arts de la Scène (15e).

2016 DAC 640 Subvention sollicitée auprès de l?Etat pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

2016 DAC 645 Subvention (240.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d?intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).

2016 DAC 652 Convention d?occupation du domaine public de l?hôtel de Saint-Aignan par l?association du Musée d?art et d?histoire du Judaïsme.

2016 DAE 43 Subvention (8.000 euros) à l'association "A Tout Atout" association de commerçants, d'artisans et de riverains (14e).

2016 DDCT 23 Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.

2016 DICOM 4 Contrat de cession de droits d?auteur Tiffany Cooper - Paris Rendez-vous.

2016 DPA 13 Fontaines du rond-point des Champs-Élysées (8e) - Restauration des fontaines - Convention de mécénat de compétence avec Eau de Paris - Convention de mécénat financier avec le Fonds pour Paris.

2016 SG 2 Adhésion de la Ville de Paris (63.536,92 euros) à l?Association France urbaine et versement de la cotisation 2016.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2016 DAC 329 Subventions (18.000 euros) et une convention avec cinq associations organisant des manifestations littéraires à Paris.

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DASCO 93 Immeuble scolaire municipal 21, rue de Sambre et Meuse (10e) - Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris, l?école Boulle et le GRETA.

M. Bruno JULLIARD, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2016 DPA 14 Hôtel de Rohan-Guéménée - Restructuration partielle du lycée Théophile Gautier et du musée Victor Hugo (4e) - Approbation du principe de l?opération - Marché de maîtrise d??uvre - Modalités de passation et autorisations administratives.

M. Bruno JULLIARD, Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAC 101 - DAE Subventions (1.900.000 euros) et conventions avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteurs. 2016 DAC 266 Subvention (4.000 euros) à l?association Kachashi. 2016 DAC 326 Subventions (22.000 euros), à 2 associations spécialisées dans l?accès à la lecture des personnes handicapées et signature d?une convention.

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DAC 44 - DJS Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Stand Up (91170 Viry-Châtillon).

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DAC 103 - DJS Subvention (44.500 euros) et avenant à convention avec l'association Hip-Hop Citoyens (15e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2016 DAC 505 Plaque commémorative en hommage à Eileen Gray 21 rue Bonaparte (6e). 2016 DAC 509 Plaque commémorative en hommage à Amadeo de Souza-Cardoso 20 rue Ernest Cresson (14e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DGRI 12 Subvention (5.000 euros) à l'association Confluences (20e) pour l?événement culturel "Péril Syrie". 2016 DGRI 17 Convention de partenariat avec l'Agence française de développement pour un projet de coopération sur le climat avec Johannesburg (Afrique du Sud). 2016 DGRI 20 Subvention (5.000 euros) à l'association Pèlerinage en décalage (5e) pour son festival artistique israélo-palestinien. 2016 DPE 26 Subvention (15.000 euros) en faveur du Partenariat Français pour l'Eau.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2016 DGRI 21 - DPE Aides d?urgence (100.000 euros) pour les populations victimes de conflits au Proche-Orient et en Afrique.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2016 DGRI 10 Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut français (15e).

M. Patrick KLUGMAN, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DGRI 1 - DEVE Projet de coopération avec la Ville de Montréal dans le domaine de la végétalisation urbaine.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DEVE 9 Protocole transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien de Thiais. 2016 DEVE 14 Protocole transactionnel relatif à la prise en charge des travaux de réfection du mur situé entre la copropriété du 212-214 rue de Vaugirard et le square Oiseau lunaire (15e). 2016 DEVE 18 Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien d'Ivry (94). 2016 DEVE 19 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DEVE 51 Mise à disposition de murs et de toits pour des projets horticoles et d?agriculture urbaine - Fixation des redevances annuelles. 2016 DEVE 6-G Mise à disposition de murs et de toits pour des projets horticoles et d'agriculture urbaine - Fixation des redevances annuelles. 2016 DEVE 53 Théâtre National de Chaillot - Jardin du Trocadéro (16e), travaux de mise en accessibilité accès principal - Avenant à convention d?occupation temporaire du domaine public avec le Ministère de la Culture.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2016 DEVE 1-G Subventions (137.798,75 euros) et conventions avec 3 associations pour la réalisation de projets d?insertion professionnelle par l?entretien d?espaces de la petite ceinture ferroviaire. 2016 DEVE 3-G Insertion professionnelle ayant pour appui l'entretien des espaces verts dans quelques établissements parisiens - Marchés de service - Modalités de passation.

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2016 DAE 35 Subventions (428.500 euros) à 34 associations et conventions avec 7 associations dans le cadre de l?appel à projets associatifs "Initiatives étudiantes à Paris". 2016 DAE 40 Subvention (10.000 euros) à l?association Alliance Sciences Société (19e). 2016 DAE 152 Subventions (35.000 euros) et convention avec deux associations ?uvrant pour le logement des étudiants à Paris. 2016 DAE 181 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Paris et Compagnie pour le Connecteur Etudiants. 2016 DAE 221 Désignation du directeur de la Régie de l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2016 DAE 254 Cotisation au GIE Atout France. 2016 DJS 50 Subvention (8.000 euros) et convention avec Courir pour le Plaisir (12e). 2016 DJS 108 Subvention (200.000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison sportive 2015-2016. 2016 DJS 111 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l?organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e). 2016 DPA 7 Réhabilitation de la Piscine René et André Mourlon (15e) - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d??uvre.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2016 DAE 10 Stade Jean Bouin (16e) - Modificatif à l?EDDV - Déclassement et signature avenants aux baux emphytéotiques avec la RIVP. 2016 DAE 11 Stade Jean Bouin (16e) - Avenant à la promesse synallagmatique de bail emphytéotique du 2 juillet 2014 avec la RIVP.

M. Jean-François MARTINS, Mme Olivia POLSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 24 Subvention (430.000.euros) et convention avec l?association Unis Cité (18e).

M. Jean-François MARTINS, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2016 DAE 174 Subvention (40.000 euros) et convention accordée au pôle Medicen Paris Région. 2016 DAE 177 Subvention (15.000 euros) et convention au pôle Advancity. 2016 DAE 178 Subvention (15.000 euros) et convention avec le pôle ASTECH. 2016 DAE 179 Subvention (30.000 euros) et convention avec le pôle DURAPOLE. 2016 DAE 185 Subvention (150.000 euros) et convention accordée à l'association Paris Pionnières - Incubateur au Féminin. 2016 DU 94 Cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle de terrain à Conflans Sainte Honorine (78).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2016 DU 105 Vente par adjudication publique d'un lot de copropriété 8 rue Désirée (20e). 2016 DU 106 Cession par adjudication publique de 2 lots de copropriété 36 rue Terre Neuve (20e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2016 DU 41 Acquisition auprès de PBA du volume de crèche et d?école dans le lot O6 de la ZAC Clichy-Batignolles (17e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Nawel OUMER, rapporteurs. 2016 DU 71 ZAC Boucicaut (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPariSeine.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DVD 4 Parc autocars Saint Emilion (12e) - Convention avec Indigo INFRA CGST de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le cadre du Pass Autocars. 2016 DVD 14 Ligne de bus 260. Création d?un terminus et d?un point d?arrêt à Paris (15e). Demande d?une subvention au Syndicat des Transports d?Ile-de-France. 2016 DVD 19 Parc de stationnement "Saint Sulpice" (6e) - Locaux d?activités - Avenant au contrat d?occupation du domaine public. 2016 DVD 41 Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional d'Ile de France - Demande de subventions au titre de 2016. 2016 DVD 42 Plans de voirie de synthèse du sous-sol. Marché. 2016 DVD 44 Parc de stationnement Joffre (7e) - Résiliation pour faute du contrat d'occupation du domaine public du 16 janvier 2014 avec la société Bespoke Auto SPA Paris. 2016 DVD 46 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2016 DVD 61 Matériaux neufs et recyclés. Fixation des prix de vente et création d'un secteur distinct.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs.

2016 DFPE 59 Subvention (30.387 euros) et avenant n° 3 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e).

2016 DFPE 60 Subvention (49.126 euros) et avenant n° 3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons.

2016 DFPE 124 Subvention (228.089 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre d?Actions Locales du 18e (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e).

2016 DFPE 140 Subvention (150.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon.

2016 DFPE 172 Mise à disposition de locaux situés 22 rue Laure Diebold (8e) - Convention d?occupation du domaine public avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon.

2016 DFPE 184 Mise à disposition de locaux 1 à 9 rue Jean de la Fontaine (16e) - Convention d?occupation du domaine public avec l?association "ABC Puériculture".

2016 DFPE 196 Location de l?immeuble sis 39 bis-41 avenue René Coty/26-28 rue du Saint Gothard (14e) - Bail civil au profit de l?association "La Maison des Bout?chou".

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2016 DPA 16 Visite publique des égouts place de la Résistance (7e) - Rénovation - Approbation du principe de l'opération - Marché de maîtrise d'?uvre - Modalités de passation et autorisations administratives. 2016 DPE 3 Maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesures du réseau d'assainissement parisien - Marchés de services - Modalités de passation. 2016 DPE 28 Maintenance, gestion informatisée et fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets - Modalités de passation. 2016 DPE 29 Maintenance des bennes compactrices - Marché de service - Modalités de passation. 2016 DPE 30 Maintenance et fourniture de caissons amovibles - Marchés de service et de fournitures - Modalités de passation. 2016 DPE 33 Fourniture de détergents et d?absorbants routiers pour le service technique de la propreté de Paris - Marchés de fourniture - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2016 DPE 35 - DVD Expérimentation d?un "puits de carbone" sur l?espace public urbain - Convention avec Eau et Force.

M. Mao PENINOU, Mme Célia BLAUEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DPE 2 Maintenance et fourniture de pièces pour l?entretien des appareils de manutention, de levage et de dispositifs antichute - Marchés de services - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU, Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DPE 19 Bail emphytéotique avec le SYCTOM pour la réalisation d?un centre de tri dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e).

M. Mao PENINOU, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 252 Convention avec l?Association Française de l?Assurance et versement de 78 aides exceptionnelles de solidarité aux commerces proches des lieux des attentats du 13 novembre 2015. 2016 DAE 222 Révision de la charte du Belvédère aux artistes et artisans d?art Willy Ronis (20e) pour 20 emplacements commerciaux et tarification appliquée. 2016 DAE 248 La rue passe à table - Fixation du tarif d?occupation temporaire du domaine public municipal pour l?organisation d?un événement festif mensuel boulevard de Belleville (11e/20e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2016 DAE 201 Indemnisation amiable (2.500 euros) d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

Mme Olivia POLSKI, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DGRI 13 Subvention (2.000 euros) à l?association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94) pour le festival Parfums de Lisbonne.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur.

2016 DDCT 4 Subventions (62.000 euros), avenants et convention avec trois associations en soutien à la vie associative parisienne.

2016 DDCT 20 Subventions fonds du Maire (30.000 euros) à 8 associations du 16e arrondissement.

2016 DJS 104 Subvention (145.000 euros) et convention triennale 2016-2018 avec l?association CLLAJ de Paris (6e).

2016 DJS 105 Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2016 du Conseil Départemental de l?Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ.

2016 DJS 106 Subvention (13.000 euros) et convention triennale (2016-2018) avec l?association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e).

2016 DJS 109 Subvention (4.000 euros) à l'association Jaurès Pantin Petit J2P (19e).

2016 DJS 146 Subvention (7.000 euros) et avenant à convention à l'association GAREF Paris, Association pour le Développement des Loisirs Scientifiques chez les Jeunes (13e).

2016 DJS 147 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Aquilone (20e).

2016 DJS 150 Subvention (4.000 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e).

2016 DJS 151 Subvention (4.000 euros) à l'association Korhom (19e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2016 DJS 139 Subvention (10.000 euros) à l?association Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF) (11e). 2016 DAE 34-G Convention-type relative au financement d?actions d?insertion dans le cadre du dispositif Premières Heures.

Mme Pauline VÉRON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2016 DFPE 18 Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e) pour son activité Le Café des Enfants. 2016 DASES 102-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Droits devant !! pour son action d?aide à l?accès aux droits de personnes d?origine étrangère en situation de précarité. 2016 DASES 103-G Convention cadre pour le versement d'une subvention d'investissement au CASVP pour la mise en accessibilité d'établissements et de services accueillant des personnes âgées. 2016 DASES 105-G Convention d?habilitation de la petite unité de vie (PUV) Yersin, sise 30-32, avenue de la Porte d?Ivry (13e) pour l?accueil de bénéficiaires de l?aide sociale. 2016 DASES 107-G Convention et subvention avec l?association COS pour l?équipement d?un établissement d?hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), 118-122 boulevard de Charonne (20e). 2016 DASES 110-G Subvention (23.500 euros) à trois associations et avenant à convention pour une association pour leurs actions d?offre culturelle et de loisirs en direction des personnes âgées. 2016 DASES 115-G Convention d?habilitation du foyer-logement Yersin/Bédier Boutroux (FL), sis 30-32, avenue de la Porte d?Ivry (13e) pour l?accueil de bénéficiaires de l?aide sociale. 2016 DASES 116-G Convention fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et maladie apparentées. 2016 DASES 117-G Subventions (67.000 euros) au Comité Actions Logement et à la Fondation Abbé Pierre. 2016 DASES 118-G Subvention (39.085 euros) relative au fonctionnement d?une maraude interdisciplinaire en direction des personnes sans-abri présentant des troubles psychiques mise en ?uvre dans et aux abords des gares. 2016 DASES 123-G Convention avec l?association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l?animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). 2016 DASES 124-G Subvention (17.135 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Passerelle Assist?Aidant (6e). 2016 DASES 148-G Participation au budget de fonctionnement du service de visites médiatisées CAP Alésia. 2016 DASES 182-G Convention avec l'ARS pour la mise en place de la plateforme autonomie Paris nord-est. 2016 DASES 184-G Convention d?automatisation des échanges entre Pôle Emploi et le Département de Paris - Allocataires du RSA.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2016 DPA 3-G Foyer Melingue 22/24, rue Levert (20e) - Indemnisation de la société Noël Bâtiment pour travaux supplémentaires.

Mme Dominique VERSINI, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DFPE 16 - DDCT - DAC Subvention (152.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Réseau Môm?Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans leur vie quotidienne.

Mme Dominique VERSINI, Mme Hélène BIDARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DASES 4-G Marchés à bons de commande relatifs au dispositif en direction des artistes parisiens bénéficiaires du RSA. 2016 DASES 106-G Subvention (25.000 euros) à deux associations pour leurs actions en direction des personnes âgées en vue de favoriser la cohabitation intergénérationnelle.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2016 DAC 409 Subvention (5.000 euros) à la Fondation de la Résistance (7e).

2016 DAC 421 Subvention (4.000 euros) à l'Union départementale de Paris de l?Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e).

2016 DAC 422 Subvention (2.000 euros) à l?Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e).

2016 DAC 424 Subvention (1.000 euros) à l'association Libération-nord.

2016 DAC 425 Subvention (8.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B.

2016 DAC 426 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871 (13e).

2016 DAC 427 Subvention (4.000 euros) à l?association Les Grands Mutilés (Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre).

2016 DAC 428 Subvention (700 euros) à l'association nationale des combattants volontaires de la résistance, fédération de Paris.

2016 DAC 429 Subvention (820 euros) à l?association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d?Ile-de-France - Paris (8e).

2016 DAC 431 Subvention (1.090 euros) à la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures de Paris (FNAME).

2016 DAC 432 Subvention (1.000 euros) à l'association la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris.

2016 DAC 434 Subventions (5.100 euros) à 5 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2016 DAC 435 Subvention (5.000 euros) à l'Association Rachel Grosberg.

2016 DAC 436 Subvention (2.550 euros) à l'Association nationale des anciens du RICM.

2016 DAC 437 Subvention (9.500 euros) au Comité parisien de la Libération.

2016 DAC 438 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Amis des Combattants en Espagne Républicaine.

2016 DAC 441 Subvention (2.000 euros) au Conseil supérieur de la Réserve militaire (7e).

2016 DAC 508 Plaque commémorative à la mémoire des juifs raflés dans les locaux de l'UGIF au 29, rue de la Bienfaisance (8e).

2016 DAC 510 Apposition d?une plaque commémorative à Victor et Henriette Renelle 97, boulevard Magenta (10e).

2016 DU 98 Dénomination promenade Florence Arthaud (19e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2016 DICOM 7 Convention de parrainage Paris Match (Exposition "1936, Le Front Populaire en photographie").

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2016 DEVE 15 Dénomination "Square Jules Durand" attribuée au square situé 7, rue Léonidas (14e).

2016 DEVE 16 Dénomination "Jardin Saint-Lazare" attribuée au jardin situé au sein du Carré historique occupé par la Médiathèque Françoise Sagan (10e).

2016 DEVE 54 Dénomination "Jardin Maurice Sicart" attribuée à l'espace vert abritant le monument aux morts du 13e arrondissement, situé sur le terre-plein central face au 1, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.