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Mars 2016
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 22 mars 2016

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE et François VAUGLIN.

Excusé-e-s au sens du règlement intérieur :

Mme Olivia POLSKI et M. Jean-Jacques GIANNESINI.

Excusé-e-s :

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Jean-François LAMOUR et Yves POZZO di BORGO.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Daniel VAILLANT ------

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05. M. Xavier GIORGI, chef du service de la gestion financière à la DFA, fait une présentation de l?état de la dette de la collectivité parisienne. Interventions de MM. LEGARET, COUMET, GLEIZES, BOULARD, BROS, SAINT-ETIENNE et de FROMENT. Présentation des tableaux de bord DF : interventions de MM. de FROMENT, GABORIAU, SAINT-ETIENNE et GLEIZES.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 64 à son ordre du jour (dont 24 au Conseil départemental) : Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur

DFA 34, 35, 15 G et 16 G Décision modificatives et individualisations de autorisations de programme Ville et Département : intervention de M. LEGARET. DFA 70 Avenant à la convention pour la concession "les Jardins de Bagatelle" (16e) : intervention de M. GABORIAU. DFA 55 Avenant à la convention avec Level 3 Communications France pour l?occupation du domaine public non routier : intervention de M. GLEIZES. DFA 71 Grille tarifaire d?occupation du domaine de la Ville de Paris par des bornes Wifi : interventions de MM. de FROMENT, SAINT-ETIENNE, GLEIZES, BROS, BONNET, LEGARET et de Mme SIMONNET. Les élus étant souvent sollicités par les Parisiennes et Parisiens sur la question, M. LEGARET propose qu?une information complète, tant technique que sanitaire, soit donnée aux élus sur la technologie Wifi. M. BARGETON indique que la Charte de la téléphonie mobile arrive à échéance fin 2016 et que ce sera l?occasion pour les élus d?engager un dialogue avec les associations, les opérateurs ou encore l?Agence d?écologie urbaine.

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure

DAE 24 subvention et convention avec l?association Unis Cité : intervention de M. BOULARD.

V?ux et amendements :

M. GABORIAU demande à ce que la 1ère Commission ne reçoive plus de v?ux après son ouverture et que ceux-ci concernent uniquement son domaine de compétence.

18 v?ux et 4 amendements ont été déposés. Séance levée à 11 heures 42. Prochaine Commission le mardi 10 mai 2016. *********

2e COMMISSION

Réunion du lundi 21 mars 2016

Présent-e-s : Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s :

Mmes Danièle GIAZZI, Marielle de SARNEZ et M. Grégoire CHERTOK.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI et Caroline MECARY. ------ Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures. Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris du 21 mars au 9 mai 2016.

Présentation : Mme VIEU-CHARIER a présenté le dispositif concernant le lancement de la souscription publique pour le futur monument dédié aux Parisiens morts durant la Grande Guerre.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 93 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental):

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD est intervenu sur la situation de l?Institut des Cultures d?Islam suite au v?u déposé par le groupe Ecologiste de Paris. Il a rappelé les considérations qui ont conduit la municipalité à proposer un nouveau schéma. Celui ci comprend l?ouverture d?un second site de l?ICI rue Léon et la construction d?un nouveau lieu, entièrement réservé au culte rue Polonceau.

Un échange a lieu avec M. JULIEN qui regrette ces choix.

Intervention de Mme MÉHAL.

Après ce débat M. JULLIARD fait distribuer un document présentant les acteurs et les projets culturels dans le cadre de l?opération "Réinventer Paris".

2016 DPA 13 Fontaines du rond-point des Champs-Élysées (8e) - Restauration des fontaines - Convention de mécénat de compétence avec Eau de Paris-Convention de mécénat financier avec le Fonds pour Paris-Autorisations d?urbanisme : Intervention de M. GAUDILLÈRE qui demande ce qu?il est advenu des deux fontaines aux dauphins de la Place de la République - Réponse de Mme GOLDGRAB qui indique qu?elles ont été réinstallées aux abords des Champs-Élysées. 2016 DAC 322 Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l?association Paris bibliothèques (3e) : Intervention de M. HODENT sur la baisse des subventions - Réponse de M. CORBIN. Intervention de Mme SOUYRIS sur la réforme des conservatoires et demande qu?une information soit faite au niveau des centres d?animation-Réponse de M. JULLIARD.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER rapporte ses projets mettant en exergue le DAC 435 Subvention (5.000 euros) à l?Association Rachel Grosberg (17e).et le DAC 441 Subvention (2.000 euros) au Conseil supérieur de la réserve militaire (7e).

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Amendements et v?ux :

2 amendements de l?Exécutif, 9 v?ux non rattachés ont été déposés.

L?Exécutif dépose 2 amendements techniques sur le DAC 233 Subvention (2.000 euros) à l?Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny) et le DAC 638 Conventions relatives à l?occupation du domaine public pour six théâtres et lieux municipaux. Mme SOUYRIS a présenté le v?u du groupe Écologiste de Paris relatif à la tarification pour l?occupation des locaux les Frigos-Intervention de M. GAUDILLÈRE sur les conséquences juridiques- Réponse de M. JULLIARD. Mme BOULAY-ESPERONNIER a présenté le v?u du groupe Les Républicains relatif à l?Hôtel Mezzara pour la création d?un projet culturel et touristique à Paris. M. HODENT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au soutien à l?association pour le Festival des Musiques sacrées de Paris. M. CRAVENNE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à un soutien à l?association Paris Coproduction Village.

Mme MÉHAL a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif au développement de l?impression de livres à la demande au sein des librairies indépendantes-Réponse de Mme GOLDGRAB.

M. DUCLOUX a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés visant à ce que le nom de Zabel Essayan soit donné à une rue ou à un lieu de Paris.

V?ux déposés et non présentés :

3 v?ux déposés par Mme SIMONNET relatifs : - aux conservatoires parisiens. - à la défense et la promotion du métier de guide ?conférencier et pour la protection effective du patrimoine. - à l?abandon de l?actuel appel à projets instaurant une fusion entre le Vingtième Théâtre et le centre d?animation des Amandiers. Séance levée à 13 heures 13. Prochaine Commission le lundi 9 mai 2016 à 12 heures. *********

3e COMMISSION

Réunion du lundi 21 mars 2016

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombre BROSSEL, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU et Dominique TIBERI.

Excusés au sens du Réglement intérieur : MM. Didier LE RESTE et Patrick TRÉMÈGE.

Excusé :

M. Éric HÉLARD.

Absent-e-s :

Mmes Marie-Laure HAREL, Anne-Constance ONGHENA, Carine PETIT et M. Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 34.

Présentation :

Mesures prises pour l'adaptation des abris voyageurs - Mme Dominique Larrouy-Estevens, adjointe au Chef de l?Agence de la Mobilité de la DVD.

Interventions de Mmes GATEL, DASPET, MM. JULIEN, LEFÈVRE, DARGENT et Didier BAILLY, Directeur de la Voirie et des Déplacements.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 73 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) :

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

2016 PP 9 Convention de groupement de commandes avec les services État de la PP relatif l?entretien et la maintenance des équipements de chauffage, ventilation, climatisation des bâtiments :

Interventions de MM. JULIEN et Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Préfet de police.

2016 PP 12 Fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l'infirmerie psychiatrique :

Interventions de MM. GOUJON et BOULANGER.

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure :

2016 DEVE 63 - DU Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération ; Mme KOMITÈS informe la Commission que ce projet est retiré de l?ordre du jour du Conseil de Paris :

Interventions de M. LEFÈVRE et Mme KOMITÈS.

2016 DEVE 41 Stratégie de développement des ruchers sur le territoire parisien - Adoption d?un Plan "Ruches et Pollinisateurs" pour Paris :

Interventions de Mmes MOREL et KOMITÈS.

2016 DEVE 51 Mise à disposition de murs et de toits pour des projets horticoles et d?agriculture urbaine - Fixation des redevances annuelles :

Interventions de Mmes MOREL et KOMITÈS.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

2016 DDCT 5 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association "Bruitparif - Observatoire du bruit en Ile-de-France" :

Interventions de Mmes MOREL et BLAUEL.

V?ux et amendements :

10 amendements (dont 2 techniques), 10 v?ux rattachés et 23 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme BROSSEL a présenté l?amendement technique de l?Exécutif au projet de délibération 2016 DDCT 22.

Mme PAWLIK a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2016 DASES 101 G, relatif au projet d?ouverture d?une salle de shoot (sic) rue Ambroise Paré dans le 10e arrondissement - Réponse de Mme BROSSEL, suivie d?interventions de M. GOUJON, Mme BROSSEL, MM. BOULANGER et JULIEN.

M. DARGENT a cité pour mémoire l?amendement du groupe PC-FG au projet de délibération 2016 DEVE 62 - DU, relatif au maintien d?une activité ferroviaire sur la Petite ceinture.

M. DARGENT a cité pour mémoire l?amendement technique de l?Exécutif au projet de délibération 2016 DPE 15 - DFA.

Amendement et v?ux rattachés à la communication 2016 DVD 68 et aux projets de délibération 2016 DVD 58 - DEVE - DU et 2016 DVD 63 - DEVE - DU (réaménagement de 7 places parisiennes) :

Mme BOILLOT a présenté les 6 amendements (DVD 58) et le v?u rattaché (DVD 68) relatif à l?ajout de la place Denfert-Rochereau du groupe les Républicains. Mme MOREL a présenté le v?u rattaché (DVD 58) du GEP. M. DARGENT a cité pour mémoire 2 voeux rattachés (DVD 68) déposés par le groupe PC-FG et 2 v?ux rattachés (DVD 58) déposées le groupe RG-CI. Mme GALLOIS a présenté les 2 v?ux rattachés (DVD 63) du groupe UDI-MODEM, relatif au réaménagement de la place d?Italie, et relatif à l?aménagement de la place de la Concorde et de la place Denfert-Rochereau.

Réponse de M. NAJDOVSKI.

M. PENINOU a évoqué l?amendement du GEP au projet de délibération 2016 DPE 34, relatif à la prise en compte du réemploi dans la création de nouvelles déchèteries - Précisions apportées par Mme MOREL. M. DARGENT a présenté les v?ux du groupe SOCA, relatif au lancement d?une étude sur la dalle des Olympiades et sur sa sécurité, et relatif au respect de l?engagement pris par l?État concernant le financement des postes d?adultes-relais pour les associations des quartiers classés en veille active dans le cadre du Contrat de Ville 2015/2020.

M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du GEP relatif à l?adoption du plan-programme d?ouverture de la Petite ceinture à de nouveaux usages et à la promenade ; il devrait être maintenu malgré le retrait du projet de délibération 2016 DEVE 63 - DU.

M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe PC-FG relatif à la liaison autocar entre Paris et l?aéroport de Beauvais. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe RG-CI relatif à la circulation des gyropodes et gyroroues dans l?espace public parisien. M. LEFÈVRE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la rénovation de la place Balard.

M. DARGENT a cité pour mémoire les 12 autres v?ux non rattachés déposés par le groupe les Républicains et les 2 déposés par le groupe UDI-MODEM.

Séance levée à 12 heures 11. Prochaine Commission le lundi 9 mai 2016 à 10 heures 30. *********

4e COMMISSION

Réunion du lundi 21 mars 2016

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Karen TAÏEB, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Hervé BÉGUÉ, François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

Absent-e-s :

Mmes Myriam EL KHOMRI, Fanny GAILLANNE, Dominique STOPPA-LYONNET et M. Bernard DEBRÉ.

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Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 à son ordre du jour (dont 49 projets au Conseil départemental) et autres sujets : Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

DASES 8 G Nouveau Règlement du Fonds d?Aide aux Jeunes Parisiens : intervention de Mme ATALLAH. Mme BROSSEL remercie les membres de la commission pour leurs contributions à la rédaction du nouveau règlement. DDCT 7 Subvention à quatre associations, conventions et avenants pour le financement de projets sociaux dans les foyers de travailleurs migrants : intervention de Mme KONÉ. DGRI 15 Label Paris Co-Développement sud 2016 : intervention de Mme KONÉ.

Santé, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris - M. JOMIER, rapporteur :

M. JOMIER informe les membres de la commission que les Assises de la Santé débuteront le 7 avril.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

Le schéma "Bien vieillir à Paris" arrivant à son terme, Mme VERSINI indique que les consultations en vue de la rédaction du nouveau schéma débuteront en avril. DASES 148 G Participation au budget de fonctionnement du service de visites médiatisées CAP Alésia : intervention de M. HONORE. DASES 117 G Subventions au comité actions logement et à la fondation Abbé Pierre : interventions de Mmes ATALLAH, BOUYGUES et BERTHOUT. Mme ATALLAH demande quand sera présenté au Conseil le nouveau programme départemental d?insertion par l?emploi et demande qu?un bilan du dispositif soit transmis aux membres de la Commission. Elle demande par ailleurs un bilan, un an après sa signature, du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD fait distribuer une plaquette avec le programme des évènements pour la journée internationale de lutte pour les droits des femmes. DDCT 10 Subventions à 18 associations pour le financement d?actions en faveur des droits des femmes : intervention de Mme ATALLAH.

V?ux et amendements : 11 v?ux ont été déposés. Mme KONÉ présente le v?u du groupe GEP relatif à l?accueil des migrants et à l?apparition de nouveaux camps. M. BÉGUÉ présente le v?u déposé par le groupe PC-FG relatif à l?association LIRE à Paris. Mme DIRI présente un v?u du groupe UDI-MODEM relatif à la signalisation de la pollution de l?air dans les stades et équipements municipaux de plein air. Séance levée à 10 heures 52. Prochaine Commission le lundi 9 mai 2016 à 9 heures. *********

5e COMMISSION

Réunion du lundi 21 mars 2016

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, DanielGeorges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Absent-e-s :

Mme Michèle ASSOULINE et M. Roger MADEC. ------

Séance ouverte à 14 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 63 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

2016 DLH 96 Communication relative à la gestion locative :

Interventions de MM. VESPERINI et BROSSAT.

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

2016 DEVE 63 - DU Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération. M. MISSIKA informe la commission que ce projet est retiré de l?ordre du jour du Conseil de Paris.

2016 DFA 71 Grille tarifaire d'occupation du domaine de la Ville de Paris par des bornes Wifi :

Interventions de MM. VESPERINI, DUBUS et MISSIKA.

V?ux et amendements :

2 amendements (dont 1 technique), 3 v?ux non rattachés et 9 voeux non rattachés ont été déposés. M. CONTASSOT a présenté les v?ux du GEP : - rattaché au projet de délibération 2016 DLH 45, relatif à la relance d?enquête publique sur la parcelle du 2 bis cité de la Chapelle / 41A à 43 rue Max Dormoy à Paris 18e arrondissement ; - rattaché au projet de délibération 2016 DLH 80, relatif au centre d?hébergement de 200 places allée des Fortifications (16e) ; - relatif aux appels à projets de la Ville de Paris en matière d?urbanisme et d?aménagement ; - relatif aux nouveaux modèles de gestion du foncier et à l'introduction d'habitat participatif au sein du futur éco-quartier Saint-Vincent-de-Paul. Séance levée à 14 heures 33. Prochaine Commission le lundi 9 mai 2016 à 14 heures. *********

6e COMMISSION

Réunion du lundi 21 mars 2016

Présent-e-s :

Mmes Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MÉES, Annick OLIVIER, MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

Absent-e-s :

Mme Emmanuelle BECKER, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI et Nicolas NORDMAN.

------ Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 30.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 31 à l?ordre du jour (dont 10 au Conseil départemental):

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a souligné l?importance du projet  2016 DAE 35 Subventions (428.500 euros) à 34 associations et conventions avec 7 associations dans le cadre de l?appel à projets associatifs "Initiatives étudiantes à Paris".

2016 DFPE 1 G Dotation (128.724 euros) et convention pour le fonctionnement du Centre de planification de la Fondation santé des étudiants de France (14e) :

Intervention de Mme LECUYER.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD , rapporteure :

En préambule Mme CORDEBARD fait un point sur les demandes exprimées lors de la dernière Commission par : - M. LECOQ sur - les travaux effectués dans les écoles (DASCO 24 G et 25 G) un document a été transmis aux membres de la Commission - l?OCCE (DASCO 41) - l?évolution des CIO parisiens. - Mme LECOUTURIER sur la sécurisation des écoles situées dans le périmètre du Parc des Princes lors de l?euro 2016 - les mouvements de postes et fermetures de classes. - M. MENGUY sur la mise en place des classes à horaires aménagés à la rentrée 2016. 2016 DASCO 53 -Transfert aller et retour en véhicules collectifs propres (motorisation propre excluant le diesel) des élèves de l?école maternelle Fessart (19e) vers l?école d?accueil Pelleport (20e) - Marché de service-Modalités de passation : Intervention de Mme BOUGERET. 2016 DASCO 21 G Subvention (2.000 euros) à l?Office pour la Formation des Animateurs de centres de vacances et de loisirs (5e) : Intervention de Mme BOUGERET.

Amendements et v?ux : 5 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme CORDEBARD a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à une révision de la carte scolaire de l?académie de Paris. Mme CORDEBARD a cité le v?u du groupe les Républicains relatif au maintien du centre d?information et d?orientation 7/15 dans le 15ème. M. LECOQ a présenté le v?u déposé par le groupe les Républicains relatif à l?apprentissage du portugais dans le cadre de la politique périscolaire de la Ville de Paris. Mme LECOUTURIER a présenté le v?u déposé par le Groupe UDI-MODEM relatif aux conséquences de la réforme du collège pour les élèves parisiens et la suppression des classes bilangues, européennes et orientales : Intervention de Mme LANG sur l?enseignement de langues en primaire.

V?ux déposés et non présentés :

V?u déposé par Mme SIMONNET pour la défense des moyens pour les écoles parisiennes.

Questions diverses :

Mme LANG demande des précisions sur le dispositif "Plus de Maitres que de classes" ;

- souhaite des précisions sur la scolarisation des enfants de moins de trois ans.

Interventions de Mme OLIVIER et M. LECOQ.

Séance levée à 16 heures 28. Prochaine Commission le 9 mai 2016. *********

7e COMMISSION

Réunion du lundi 21 mars 2016

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Sandrine CHARNOZ, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JEGO et M. Jean-François MARTINS.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE. ------

Séance ouverte à 17 heures 06.

Présentation :

Réforme de l'attribution des locaux associatifs - Mme VÉRON.

Aucun projet de délibération parmi les 40 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) n?a fait l?objet de discussion.

V?ux et amendements : 2 amendements, 4 v?ux rattachés et 2 v?ux non rattachés ont été déposés. M. BERTHAULT a présenté l?amendement du groupe les Républicains au projet de délibération 2016 DDCT 25 - Modification de la Charte du budget participatif - Réponse de Mme VÉRON. M. TINTI a cité pour mémoire l?amendement du groupe UDI-MODEM au même projet de délibération. M. TINTI a cité pour mémoire le v?u du groupe SOCA relatif à l?étude de l?opportunité d?une extension du centre d?animation Montparnasse sur le site du Musée Jean Moulin. M. TINTI a présenté le v?u du groupe PC-FG rattaché au projet de délibération 2016 DDCT 25, relatif au renforcement du budget participatif. M. BOUTAULT a présenté le v?u du GEP rattaché au projet de délibération 2016 DGRI 15 - DDCT, relatif à la mobilisation des femmes réfugiées syriennes à Paris en faveur du rôle des femmes dans la promotion des libertés et du développement de la démocratie en Syrie - Réponse de M. KLUGMAN. M. BOUTAULT a présenté le v?u du GEP relatif à "Paris - Ville refuge" - Réponse de M. KLUGMAN. Séance levée à 17 heures 44. Prochaine Commission le lundi 9 mai 2016 à 17 heures.