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2016 DPA 35 - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'œuvre.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous commençons par examiner le projet de délibération DPA 35 et l'amendement technique n° 116 qui y est rattaché. Il s'agit d'attribution et de signature de marchés de maîtrise d'?uvre. La parole est à M. Jacques BAUDRIER.

M. Jacques BAUDRIER. - Il s'agit juste, comme vous venez de le dire, d'un amendement technique.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Très bien.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 116 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 116 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 35 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DPA 35).