Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 15 et mardi 16 février 2016 a été affiché.

Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin municipal et départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas. Ils sont donc adoptés. Je vous remercie.