Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2016 DPE 15 - DFA - Mise à jour de l’inventaire des biens du service public de l’eau.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous entamons ces travaux par le projet de délibération DPE 15 - DFA et l'amendement technique n° 88 qui y est rattaché. La parole est à Mme BLAUEL.

Mme Célia BLAUEL, adjointe. - C?est un amendement purement technique pour corriger une erreur matérielle.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Très bien.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 88.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement technique n° 88 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPE 15 - DFA ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DPE 15 - DFA).