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Mars 2016
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2016 DAC 638 - Conventions relatives à l’occupation du domaine public pour six théâtres et lieux municipaux.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le projet de délibération DAC 638 et l'amendement technique n° 77 qui l?accompagne sont relatifs à l'occupation du domaine public pour 6 théâtres et lieux municipaux.

Monsieur JULLIARD, cet amendement est technique ?

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Et très technique !

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Et très technique. !

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 77.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement technique est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 638 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DAC 638).