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Mars 2016
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2016


 

Bernard JOMIER ne prend pas part au vote sur le v?u n° 39.

MM. Pierre AIDENBAUM, Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 652.

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DU 69.

Mmes Claudine BOUYGUES, Delphine BÜRKLI, Virginie DASPET, Léa FILOCHE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Antoinette GUHL, MM. Pascal JULIEN, Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX et Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 4, DAJ 2 G et PP 15.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, Nawel OUMER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 103 G.

M. Emmanuel GRÉGOIRE et Mme Nawel OUMER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 105.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François LEGARET, Mmes Nathalie MAQUOI et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 233.

MM. Jérôme GLEIZES et Eric LEJOINDRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 97 G.

M. Philippe DUCLOUX et Mme Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 640.

MM. Jean-Noël AQUA, Eric AZIÈRE, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Jérôme GLEIZES, Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Thomas LAURET, Mmes Catherine LECUYER, Véronique LEVIEUX, Karen TAÏEB ATTIAS, MM. Patrick TRÉMÈGE et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 32 et DPA 13.

Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Emmanuel GRÉGOIRE, Christophe NAJDOVSKI et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 93.

Mme Florence BERTHOUT, MM. François DAGNAUD, Jérôme GLEIZES, Didier GUILLOT, Mme Béatrice LECOUTURIER, M. Franck LEFEVRE, Mme Marie-Christine LEMARDELEY et M. Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 221.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mmes Danièle PREMEL, Anne SOUYRIS et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 31.

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Christophe GIRARD, Thierry HODENT, Mmes Olga JOHNSON, Fatoumata KONÉ, MM. Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 60.

M. Patrick BLOCHE, Mme Catherine DUMAS, M. Jérôme GLEIZES, Mme Fadila MÉHAL et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPA 13.

Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 40.

M. Ian BROSSAT et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 176 G.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Didier GUILLOT, Mmes Sandrine MÉES et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 413.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 78.

M. Hervé BÉGUÉ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 29.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 50 et DLH 51.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Christophe GIRARD, Mmes Pénélope KOMITÈS et Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 81.

Mmes Florence BERTHOUT, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Pauline VÉRON et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 283 et DAC 5 G.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 174.

Mme Michèle ASSOULINE, M. Geoffroy BOULARD, Mmes Agnès EVREN, Léa FILOCHE, M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, MM. Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Mme Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 181.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFPE 182 et DLH 53.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DRH 3.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Ian BROSSAT, Mmes Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFPE 10, DLH 49, DASCO 59, DAE 10 et DAE 11.

M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Valérie MONTANDON, Joëlle MOREL et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 39.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFA 57 et DFA 59.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 71.

Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Rémi FÉRAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Didier LE RESTE, Mmes Véronique LEVIEUX, Aurélie SOLANS et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 54, DU 43 et DU 69.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Thierry HODENT, Mme Véronique LEVIEUX, M. Jean-François MARTINS, Mmes Déborah PAWLIK et Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 43.

MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 14.

MM. Pierre AURIACOMBE, Eric AZIÈRE, Mmes Marinette BACHE, Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Hervé BÉGUÉ, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Gypsie BLOCH, Julie BOILLOT, MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Jacques BOUTAULT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme COUMET, François DAGNAUD, Mmes Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Philippe DUCLOUX, Mmes Nathalie FANFANT, Léa FILOCHE, M. Pierre GABORIAU, Mmes Antoinette GUHL, Marie-Laure HARE, M. Eric HÉLARD, Mmes Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, MM. Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX, Sandrine MÉES, MM. Etienne MERCIER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Valérie MONTANDON, M. Nicolas NORDMAN, Mmes Annick OLIVIER, Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mmes Anne SOUYRIS, Karen TAÏEB ATTIAS, MM. Patrick TRÉMÈGE, Daniel VAILLANT, François VAUGLIN, Alexandre VESPERINI et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DPE 19 et DPE 34.

Mme Galla BRIDIER, M. Claude DARGENT, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 73.

M. Jean-Noël AQUA, Mmes Rachida DATI, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Jeanne d?HAUTESERRE, M. Thierry HODENT, Mme Nathalie MAQUOI, M. Mao PENINOU et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPA 16.