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Juin 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010, DEVE 59 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la RATP en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des machines à laver les pièces mécaniques et un four thermique dans les ateliers situés 16 rue Jean-Jacques Rousseau à Fontenay-sous-Bois (94120 Val de Marne).

2010, DEVE 76 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par URBASER Environnement en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), un centre de traitement multifilière de déchets ménagers au 62 rue Anatole-France à Romainville (93230 Seine Saint Denis).

2010, DEVE 77 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par SODEARIF en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de réfrigération et des groupes électrogènes de secours pour un data center au 110 bis avenue du Général Leclerc à Pantin (93500 Seine Saint Denis).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010, DPVI 67 - Subvention à l'association Paris Macadam (18e) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 8.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010, DPVI 37 - Subventions au titre de l'intégration à 5 associations. Montant total : 19.500 euros.

2010, DPVI 38 - Subvention à l'association Espace Farabi pour le fonctionnement du café social Espace Farabi, au titre de l'Intégration (10e). Montant : 15.000 euros.

2010, DPVI 39 - Subventions au titre de l'intégration à 5 associations. Montant total : 25.300 euros.

2010, DPVI 40 - Subvention à deux associations : Réseau pour l'Autonomie des Femmes Immigrées et Réfugiées (RAJFIRE) et Réseau Chrétien Immigrés (RCI). Montant total : 10.500 euros.

2010, DPVI 42 - Subventions à 3 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant total : 5.700 euros.

2010, DPVI 43 - Subvention à trois associations : Batik International, Trajectoires, Art en Exil, menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant total : 13.000 euros.

2010, DPVI 47 - Subventions à trois associations : Migrations Santé France, Association de Solidarité avec les Femmes Algériennes Démocrates (ASFAD) et Dom'Asile menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l'accès aux droits. Montant total : 22.000 euros.

2010, DPVI 48 - Signature d'une convention 2010-2012 avec l'association Espace Bénévolat pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 55 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à deux associations (Dignité pour tous et Raconte nous ton histoire). Signature pour Raconte nous ton histoire de la convention pluriannuelle 2010-2012. - Montant total : 26.500 euros.

2010, DPVI 58 - Subvention à l'Association des Tunisiens en France (ATF). Montant : 8.000 euros.

2010, DPVI 59 - Subventions au titre de l'Intégration à Solidarité Roquette et ASQP. Montant total : 17.000 euros.

2010, DPVI 68 - Subvention à l'association Charonne. Montant : 10.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010, DPVI 3 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec le Comité Inter-Mouvements Auprès des Evacués (CIMADE) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM , rapporteures.

2010, DPVI 61 - Subvention à l'association Quartier Libre XIe menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 3.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010, DDATC 44 - Subvention Fonds du Maire à l'association Au parloir du colombier (6e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DDATC 46 - Subvention à l'association Slam & Cie au titre du projet S.L.A.M. - Montant : 3.000 euros.

2010, DDATC 55 - Subvention Fonds du Maire à l'association Compagnie bouche à bouche Catherine Hubeau (14e). Montant : 1.000 euros.

2010, DDATC 65 - Subvention à l'association "Union des associations de la cité Bonnier" (UACB) (20e). - Montant : 1.500 euros.

2010, DDATC 67 - Subvention Fonds du Maire à l'Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg Résolux du 6e. - Montant : 3.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010, DDEEES 137 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'opération des "Ambassadeurs de l'accueil". Montant : 340.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 5 - Tarifs de restauration pour les adultes de l'école d'art appliqué Boulle.

2010, DASCO 17 - Dotation de fonctionnement du lycée François Truffaut (3e) pour 2010. Montant : 41.300 euros.

2010, DASCO 26 - Signature de 64 marchés à bons de commande de prestations de service passés en application de l'article 30 du code des marchés publics relatifs à l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2010-2011.

2010, DASCO 27 - Fixation pour 2010 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

2010, DASCO 28 - Fixation pour 2010 des prix d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel d'interclasse dans les écoles et des prestations pour la restauration des centres de loisirs du mercredi et des petites vacances.

2010, DASCO 29 - Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2010.

2010, DASCO 31 - Subvention à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DASCO 62 - Indemnisation amiable du jeune PUJOL Corentin, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010, DASCO 63 - Indemnisation amiable de Groupama, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Tillier-Rollin, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 8.750 euros.

2010, DASCO 64 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. KELLER Arnaud, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010, DASCO 65 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, la Fondation Maison des Sciences de l'Homme, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010, DPA 57 - Approbation du principe de restructuration du service de restauration et d'agrandissement du logement de gardien du groupe scolaire 20-22 rue Antoine Chantin (14e) arrondissement, des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2010, DPA 68 - Indemnisation du cabinet Foncia - Rives de Seine, syndic de la copropriété 18, cité Joly, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école maternelle, 54, rue Servan (11e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASCO 32 - Subvention à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010, DASCO 60 - DFPE 354 - Lancement de marchés de fourniture et livraison de livres et de cédéroms pédagogiques nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires, aux établissements du second degré, aux centres de loisirs, et de livres pour les établissements de la petite enfance.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2010, DDEEES 86 - Opération Vital'Quartier 1 - CPA signée à la Semaest le 2 février 2004. Modification du calendrier de remboursement des avances de trésorerie. Autorisation de signer un avenant n° 5.

2010, DDEEES 89 - Subvention par l'association Universal Love (20e). Montant : 17.500 euros.

2010, DDEEES 112 - Subvention à l'association Village Saint Paul-Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 1.500 euros.

2010, DDEEES 113 - Subvention à l'Association des commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Miromesnil (8e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 2.800 euros.

2010, DDEEES 129 - Signature d'une convention avec l'association Designer's Days (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DDEEES 138 - Subvention à l'association A Tout Atout-Association de commerçants, d'artisans et de riverains (14e). Montant : 8.000 euros.

2010, DDEEES 143 - Subvention à l'association Chaussettes Orphelines (18e). Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 144 - Subvention à l'association Paris Potier (5e). Montant : 8.000 euros.

2010, DU 136 - Revalorisation des tarifs pour les emplacements buvettes et glaciers sur le site de Paris-Plages, rive droite de la Seine.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010, DPE 12 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de six marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert ou marché négocié après appel d'offres déclaré infructueux relatif à l'exécution de travaux sur les engins spéciaux de la ville de Paris.

2010, DPE 41 - Lancement d'un marché de collecte et de maintenance des colonnes à verre, aériennes et enterrées, implantées à Paris.

2010, SGCP 2 - Signature d'une convention avec l'Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010, DPE 53 - Adhésion à l'Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour 2010.

M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010, DPE 47 - Signature d'un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de démantèlement des installations et de déconstruction des ouvrages restants de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'Issy-les-Moulineaux.

M. François DAGNAUD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DALIAT 16 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

2010, DRH 1 - Modification de délibérations relatives aux statuts d'emploi des agents d'encadrement du nettoiement, du fossoyage et de l'assainissement.

2010, DRH 18 - Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris.

2010, DRH 24 - Lancement de marchés à bons de commande passés selon la procédure de l'article 30 pour la formation à l'alphabétisation et à la post-alphabétisation et au français langue étrangère (FLE) destinés aux agents de la collectivité parisienne, en deux lots séparés.

2010, DSTI 18 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de prestations d'assistance à la mise en oeuvre et à l'exploitation d'infrastructures de câblage de la Ville et du Département de Paris.

2010, DSTI 20 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture d'équipements et de prestations radioélectriques.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010, DF 34 - Budget supplémentaire de la Ville pour 2010. Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement.

2010, DF 51 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Paris (SEMAPA), destinés au financement de l'opération d'aménagement Paris Rive Gauche et de diverses autres opérations d'aménagement menées par la SEMAPA.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010, DEVE 61 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010, DEVE 64 - Subvention à l'association Au Coeur des Chats pour son action de suivi de la population féline (18e). Montant : 1.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010, DAC 34 - Subvention à l'association Les Petits Riens (19e). - Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 78 - Signature d'une convention avec l'association Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités parisiennes en 2010. - Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 138 - Subvention à l'association Son Ré (12e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 150 - Subvention à l'association L'Itinéraire (7e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 154 - Subvention à l'association La Muse en Circuit 94140 Alfortville. Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 163 - Subvention à l'association Ensemble Aleph 94400 Vitry-sur-Seine. Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 167 - Subvention à l'association Volontariat et soutien par l'Art (16e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 197 Subvention à l'association Phénomène et Compagnie (6e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 204 - Subvention à l'association Compagnie Jean Bois (77590) Bois-le-Roi. Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 206 - Subvention à l'association Compagnie La Part des Anges (76400) Fécamp. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 207 - Subvention à l'association Contre-Ciel (11e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 209 - Subvention l'association Mabel Octobre (20e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 210 - Subvention à la Compagnie Les Nuits Claires (34750) Villeneuve-les-Maguelone. Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 211 - Subvention à la Compagnie du Théâtre Sans Toit (95100) Argenteuil. Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 212 - Subvention à la l'association Compagnie Aérostat Marionnettes Kiosque (A.M.K.). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 216 - Subvention à l'association Le Cabaret contemporain (19e). Montant : 7.000 euros.

2010, DAC 217 - Subvention à l'association Zellig 94270 Le Kremin Bicêtre. Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 219 - Subvention à l'association Artefact (91). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 225 - Subvention à l'association Le réséda (5e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 231 - Signature d'un avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 455.000 euros.

2010, DAC 233 - Subvention à l'association Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul Méfano (Etudes et Expressions des Modes Musicaux) 94500 Champigny sur Marne. Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 234 - Subvention à l'A.R.A.C. Association de Recherche d'Animation Culturelle (11e). Montant : 7.000 euros.

2010, DAC 248 - Subvention à l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e) au titre de l'enseignement artistique. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 250 - Subvention à l'association Lire Autrement (14e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 275 - Signature d'une convention avec l'Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 278 - Subvention à l'association La Piccola (77760 Boissy aux Cailles) pour un spectacle au Lucernaire. Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 282 - Subvention à l'association Pour que l'esprit vive (10e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 308 - Signature d'une convention avec l'Association de Culture Berbère (20e) pour le versement d'une subvention. Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 312 - Signature d'une convention d'occupation précaire de l'Espace Cirque de la Porte des Lilas (20e) avec l'association Fanfare Décadente.

2010, DAC 327 - Subvention à l'association Collège international de Philosophie (5e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 339 - Subvention à l'association La Voie des Livres (20e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 341 - Subvention à l'association Les Trois Ourses (11e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 349 - Subvention à l'association Textes et Voix (6e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 351 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'installation d'une oeuvre dite Crépuscule Persistant, conçue par Nathalie Junod Ponsard, place André Malraux (1er).

2010, DAC 352 - Installation d'un monument en hommage au président Gaston Monnerville, place André Honnorat, face au Palais du Sénat (6e). Autorisation à M. le Maire de Paris de recevoir le don de la Société des Amis du Président Gaston Monnerville.

2010, DAC 381 - Indemnisation à l'attention de M. BENAKLI imputable au déroulement du chantier de restructuration de la Gaîté Lyrique (3e).

2010, DAC 407 - Signature d'une convention avec l'association Lecture Jeunesse (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 414 - Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux, les matériels et les mobiliers de quatre nouvelles bibliothèques.

2010, DICOM 5 - Signature des conventions de parrainage avec Central Color, Conforama et Fujifilm pour l'exposition "Paris d'Amour".

2010, SG 11 - Subvention à l'Association ISRATIM. Montant : 10.000 euros.

2010, SG 82 - Subvention à l'association Signes de nuit. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 99 - Subvention à l'association Vision plurielle. Montant : 2.000 euros.

2010, SG 100 - Signature d'une convention avec l'association Forum des images pour l'attribution d'une subvention destinée à soutenir l'opération Cinéma au clair de lune. Montant : 87.000 euros.

2010, SG 115 - Signature d'une convention avec la SARL l'ARP (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, SG 117 - Subvention à l'association Clap noir. Montant : 2.000 euros

2010, SG 118 - Subvention à l'association du Collectif Jeune cinéma. Montant : 8 000 euros.

2010, SG 120 - Subvention à l'association française du cinéma d'animation (AFCA). Montant : 8.500 euros.

2010, SG 122 - Subvention à l'association Point Ligne Plan. Montant : 3.000 euros.

2010, SG 123 - Subvention à l'association Cinédoc. Montant : 3.000 euros.

2010, SG 129 - Signature d'une convention avec l'association Prix Jean Vigo pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, SG 130 - Signature d'une convention avec l'association Les Yeux de l'Ouie pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, SG 133 - Signature d'une convention avec l'association Les Toiles Enchantées pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, DAC 76 - Subvention à l'association Paris Macadam Les Arcavals (18e). Montant : 21.000 euros.

2010, DAC 106 - Signature d'une convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention avec l'association 11e Evènements (11e). Montant : 65.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DDEEES 65 - Subventions à 6 associations étudiantes. Montant total : 9.500 euros.

2010, DDEEES 66 - Signature d'une convention avec l'association Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2010, DDEEES 68 - Signature de conventions avec le Crous de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l'attribution de subventions pour la mise en place de services d'accueil des étudiants étrangers. Montant total : 110.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010, DU 26 - Cession amiable de deux parcelles de terrains situées 8 rue Noyer Durand et avenue de la Porte Chaumont (19e).

2010, DU 112 - Acquisition auprès de la SIEMP d'une parcelle située 30 rue du Nord (18e).

2010, DU 114 - Prorogation du délai de signature de l'acte de cession d'une parcelle municipale au Département de Paris dans la ZAC Pajol (18e).

2010, DU 133 - Aménagement du secteur Paris Nord-Est (18e et 19e). Signature d'un avenant n° 2 au marché relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un projet d'aménagement de ce secteur.

2010, DU 146 - Signature avec Réseau Ferré de France d'une convention de financement d'ouvrages de soutènement du faisceau ferroviaire en vue de la réalisation de l'opération "Immeubles de la Gare" rue Gaston Tessier (19e).

2010, DU 72 - Attribution de la dénomination "Place Maurice Couve de Murville" à une place située à Paris (8e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010, DJS 183 - Subvention à Le PariSolidaire IDF - LPS IDF (17e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 278 - Subvention à l'Association régionale des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA) en Ile-de-France. Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 279 - Signature d'un contrat de transaction avec SCGE visant à l'indemniser des sujétions et travaux supplémentaires au titre de l'amélioration des conditions d'accès pour les personnes handicapées avec création d'un ascenseur au centre d'animation Maurice Ravel (12e).

2010, DJS 323 - Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association Culture, Loisir, Animation, Jeu, Education pour la gestion des centres d'animation Bercy, Villiot-Râpée, Reuilly, et Montgallet, avec son antenne Erard (12e).

2010, DJS 339 - Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord (C.J.P.N 18) pour la gestion des centres d'animation Binet, La Chapelle, Hébert et Les Abbesses (18e).

2010, DJS 346 - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) pour la mise en place de modules de formation dans le cadre du programme "école de la Citoyenneté" de l'APSV.

2010, DJS 363 - Subvention à Handy et Manchu pour son action dans les 19e et 20e arrondissements. Montant : 3.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010, DPA 59 - Approbation du principe de construction d'un centre d'animation 63 rue Buzenval (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir.

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DJS 182 - SG 85 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2009-2011 passée avec Inter Film pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DJS 191 - DPVI 302 - Signature d'une convention annuelle avec Crescendo pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 218 - DPVI 341 - Signature d'une convention annuelle avec Paris Est Mouv pour l'attribution d'une subvention (11e). Montant : 7.500 euros.

2010, DJS 247 - DPVI 334 - Signature d'une convention annuelle avec Relais Ménilmontant pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, DJS 258 - DPVI 319 - Subvention à Rythme Tout Terrain Productions (17e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 259 - DPVI 320 - Subvention au Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse (14e). Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 266 - DPVI 342 - Subvention à l'association L'Aquilone. Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 276 - DPVI 315 - Subvention à Percussion Art pour son action le 20e arrondissement. Montant : 2.500 euros.

2010, DJS 284 - DPVI 323 - Subventions à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement. Montant total : 8.000 euros.

2010, DJS 304 - DPVI 327 - Subvention à l'association Atellanes (19e). Montant : 6.000 euros.

2010, DJS 314 - DPVI 336 - Subvention à l'Association Olga Spitzer pour deux projets conduits dans le 18e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 316 - DPVI 337 - Signature d'une convention avec Réseau 2000 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.500 euros.

2010, DJS 320 - DPVI 338 - Signature d'une convention annuelle avec Le Petit Ney pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000 euros.

2010, DJS 322 - DPVI 340 - Subvention à l'Association Jeunesse Education (20e). Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 332 - DPVI 345 - Subvention à l'association Par les Mots et Merveilles. Montant : 2.500 euros.

2010, DJS 333 - DPVI 346 - Subvention à l'association Le Club Barbès. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010, SG 18 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Médecins du Monde pour son action Lotus Bus pour l'attribution d'une subvention. Montant : 42.000 euros.

2010, SG 21 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Charonne pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, SG 22 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Foyer Jorbalan pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2010, SG 27 - Signature d'un avenant à la convention triennale passée avec l'association Je, Tu, Il... pour l'attribution d'une subvention. Montant : 110.000 euros.

2010, SG 29 - Subvention à l'association Compagnie Confidences (13e). Montant : 8.000 euros.

2010, SG 45 - Subvention à l'association "Carrefour 14" pour son action en faveur des femmes. Montant : 4.500 euros.

2010, SG 51 - Subvention à l'Association de Culture Berbère (20e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 56 - Subvention à l'association Femmes Solidaires pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 15.000 euros.

2010, SG 127 - Subvention à l'Association des Femmes Capverdiennes en France pour son action en faveur des femmes. Montant : 1.100 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, SG 30 - Signature d'une convention avec l'association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir. Montant total : 27.000 euros (22.000 euros pour l'Observatoire et 5.000 euros pour la Mission Cinéma).

Mme Fatima LALEM, M. Christophe GIRARD , rapporteurs.

2010, DASES 25 - Procédure à l'indemnisation d'un tiers en réparation de dommages causés lors d'une intervention du Service Municipal d'Actions de Salubrité et d'Hygiène.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DASES 8 - Signature d'une convention avec l'association Solidarité Sida (11e) pour l'attribution de deux subventions. Montants : 50.000 euros et 55.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DVD 170 - Signature avec la société Picoty Réseau SAS du contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation et l'entretien de la station-service située dans le parc de stationnement souterrain "Hausmann" (8e).

2010, DVD 26 - Approbation du principe de fourniture et de mise en oeuvre d'un système de priorité de tramways parisiens et des contrôleurs de carrefours à feux dans le cadre de l'extension du tramway T3.

2010, DVD 48 - Signature d'un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence avec la société Parkeon pour la fourniture de pièces détachées, la réparation de sous ensembles et l'adaptation d'horodateurs de type Strada, Stradem et DG (matériel, logiciel et prestations annexes).

2010, DVD 66 - Approbation et signature d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton.

2010, DVD 16 - Adhésion de la Ville de Paris au projet européen Coordination Of Network Descriptors for Urban Intelligent Tranportation Systems (CONDUITS). Mandatement pour le compte de la Ville de Paris d'ISIS (Rome) comme coordinateur du projet.

2010, DVD 187 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010, DPE 46 - Signature d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et le groupement d'entreprise Campenon Bernard Environnement - Axeau dans le cadre du règlement d'une réclamation suite à l'exécution des travaux d'aménagement de la tête du siphon Concorde à Paris (7e). Signature d'un avenant à la convention de cofinancement avec le SIAAP.

2010, DPE 52 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour les contrôles réglementaires des installations et équipements de la section de l'assainissement de Paris.

2010, DPE 55 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance des groupes électrogènes des usines de la section de l'assainissement de Paris.

2010, DVD 157 - Indemnisation amiable de la compagnie Alliance Batelière de la Sambre Belge en réparation d'un dommage survenu sur le canal de l'Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010, DVD 142 - Signature d'une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour un plan d'actions attachées au développement du transport fluvial et à la valorisation environnementale des canaux au titre du Contrat Particulier 2009-2013. Demande des subventions correspondantes.

Mme Anne LE STRAT, Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DPE 16 - SGRI 16 - Signature d'une convention avec l'association Inter Aide pour l'attribution d'une subvention pour son projet en Ethiopie. Montant : 33.105 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DLH 10 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 15 P rue des Arbustes 96 P rue Didot (14e).

2010, DLH 21 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 57 boulevard Ornano - 70 rue Championnet (18e).

2010, DLH 25 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (12e, 13e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements.

2010, DLH 26 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement de deux logements PLUS situés 7-11 rue Nicolas Houël (5e), d'un logement PLUS situé 75-79 rue Laugier et 12 rue Galvani (17e) ainsi que d'un logement PLA-I situé 78 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).

2010, DLH 36 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP d'un lot de volume dépendant de l'immeuble communal situé 72 avenue Félix Faure (15e).

2010, DLH 45 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 8 logements PLUS, 3 rue de l'Arc de Triomphe (17e).

2010, DLH 55 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de locaux commerciaux et locaux d'activités compris dans différents programmes de l'office.

2010, DLH 59 - Délimitation d'un secteur du 17e arrondissement à l'intérieur duquel le Maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.

2010, DLH 64 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 42 boulevard Masséna (13e).

2010, DLH 76 - Transfert au profit de Sogemac Habitat de la garantie d'emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à Logikia pour le financement d'un local d'activité dans le cadre du programme d'acquisition conventionnement de 22 logements sociaux situé 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

2010, DLH 78 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt prêt à la réhabilitation à contracter par "Paris Habitat OPH" en vue du financement de la réalisation d'une opération de travaux de remise aux normes d'amélioration sur le groupe "Massé-Pigalle" de 140 logements situé 54 rue Jean Baptiste Pigalle et 35-41 rue Victor Massé (9e).

2010, DLH 80 - Autorisation d'acquérir, par la Ville de Paris de parties communes, dans l'immeuble en copropriété sis 26 rue Pixéricourt (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007.

2010, DLH 82 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts complémentaires PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la SGIM en vue du financement des programmes de construction situés 131-133, 132 et 139-141 rue Castagnary (15e).

2010, DLH 85 - Modification de la garantie d'emprunts consentis à "Paris Habitat - OPH" pour la réalisation d'un programme d'opérations de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service du groupe HBM "Porte de Clignancourt" situé 1 à 15 avenue de la Porte de Clignancourt, 2 rue Fernand Labori et 16 boulevard Ney (18e).

2010, DLH 88 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 13 rue Ernest Lacoste (12e).

2010, DLH 89 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 3 rue Nicolaï (12e).

2010, DLH 90 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 88 rue Castagnary 119 rue des Morillons (15e).

2010, DLH 93 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 15e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements.

2010, DLH 99 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS, 9 rue Lesage (20e).

2010, DLH 100 - Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2010, DLH 103 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par FREHA en vue du financement du programme de réhabilitation de 7 logements communaux PLA-I dans un immeuble en copropriété situé 126 rue de Charonne (11e).

2010, DLH 104 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement de 3 logements PLA-I et de 2 logements PLUS 87 bis avenue du Général Leclerc (14e).

2010, DLH 105 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à Long Terme à contracter par Prolog-Ues en vue du consolidement d'un préfinancement contracté pour le financement du programme de réhabilitation d'un logement PLA-I situé 129 avenue Gambetta (20e).

2010, DLH 106 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à long terme taux fixe à contracter par Prolog-Ues en vue du consolidement d'un préfinancement contracté pour le financement du programme d'acquisition conventionnement d'un logement PLA-I situé 85 boulevard Brune (14e).

2010, DLH 107 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts de portage foncier à contracter par ADOMA en vue du financement de l'acquisition des immeubles situés 67-69 avenue Parmentier (11e), 4 rue Rondelet (12e) et 5 rue Berzelius (17e).

2010, DLH 108 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 10 logements PLUS situé 14 à 20 impasse Truillot (11e).

2010, DLH 110 - Signature d'un protocole transactionnel avec M. Charles Zeboulon et la Société AGF IART, son assureur défense recours, pour l'indemnisation du sinistre dont l'intéressé a été victime le 8 novembre 2001 devant l'immeuble communal situé 37 rue de Citeaux (12e).

2010, DLH 114 - Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir visant l'école maternelle et la loge du gardien situées 90 rue Curial (19e).

2010, DLH 121 - Approbation du principe d'indemnisation de l'entreprise SARL Batireha pour les préjudices subis du fait de la non exécution du montant minimal pour les années 2007 et 2008.

2010, DLH 122 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par la SNI en vue du financement du programme de construction de 141 logements sociaux dont 8 PLA-I, 77 PLUS et 56 PLS, 9-15 boulevard de Grenelle (15e).

2010, DU 64 - Cession à "Paris-Habitat - OPH" de 24 lots de copropriété dépendant de l'immeuble 161 rue du Faubourg Saint-Antoine, 10-12 rue Candie et 6 passage Saint Bernard (11e) en vue de la création de logements sociaux.

2010, DU 100 - Modification de la délibération 2007 DU-DF 20 autorisant la cession d'un local au 32 rue Emile Lepeu (11e).

2010, DU 106 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d'adjudication publique d'une maison de ville située 45, rue de la Montagne Saint Geneviève (5e).

2010, DU 110 - Acquisition de 364/1000èmes indivis du terrain, 9, rue Delaître (20e).

2010, DU 139 - Cession à la société anonyme d'HLM SAGECO ou, à toute entité qui lui serait substituée dans le cas de fusion absorption avec la société anonyme d'HLM EFIDIS, de 16 lots de copropriété dans l'ensemble immobilier Ilot 13 situé boulevard Blanqui et rue de la Santé (13e), en vue de la réalisation de logements sociaux.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DU 120 - Vente de terrains à Pierrelaye (95480).

2010, DU 132 - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de démolir sur des parcelles parisiennes situées sur le territoire de la commune d'Achères (78).

2010, SG 37 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2010. Montant : 38.300 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010, DDEEES 106 - Autorisation du Maire de Paris à lancer la consultation en vue de l'attribution d'une concession de travaux publics relative à la réhabilitation - construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F du pavillon Vilain de la ZAC Boucicaut (15e).

2010, DDEEES 120 - Subvention à l'Institut Supérieur de Commerce de Paris. Montant : 15.000 euros.

2010, DDEEES 154 - Signature d'une convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DA 7 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande ainsi que d'un accord cadre, pour l'approvisionnement en fournitures de bâtiment des ateliers de régie municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DFPE 289 - Signature d'une convention avec l'association Balustrade pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de sa crèche parentale Balustrade (11e). Montant : 280.219 euros.

2010, DFPE 291 - Signature d'une convention passée avec l'association La Goutte de lait Saint Léon pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux situés 35-37, rue Dupleix (15e) en vue de la réinstallation à l'adresse d'un établissement multi-accueil de petite enfance de 20 places. Montant : 176.929 euros.

2010, DFPE 297 - Signature d'une convention avec la société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F pour l'attribution d'une subvention. Montant : 638.890 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DAC 180 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention avec le Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). Montant : 100.000 euros.

2010, DAC 307 - Subvention à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIe arrondissement (13e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 329 - Subvention à l'association Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement (3e). Montant :

3.500 euros.

2010, DPA 41 - Signature d'une convention avec l'Association Diocésaine de Paris, représentée par M. Bertrand de FEYDEAU, pour la remise en état de sanitaires situés dans la Mairie du 2e arrondissement, et mis à disposition des fidèles de la Basilique Notre-Dame-des-Victoires.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010, DPP 4 - Signature d'une convention avec l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2010, DPP 13 - Signature d'une convention avec 4 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement. - Montant : 9.770 euros.

2010, DPP 14 - Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. - Montant : 5.830 euros.

2010, DPP 17 - Signature d'une convention avec 5 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. - Montant : 20.600 euros.

2010, DPP 18 - Signature d'une convention avec quatre associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Montant : 22.000 euros.

2010, DPP 20 - Signature d'une convention avec l'association Cercle Paris 15 pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (15e). Montant : 2.000 euros.

2010, PP 26 - Approbation du principe de fourniture de chaussures de travail et de sécurité destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. Signature du marché correspondant.

2010, PP 27 - Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2010, PP 30 - Individualisation d'une autorisation de programme de 536.000 euros TTC relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des façades avec remplacement des menuiseries extérieures et réfection des toitures-terrasses du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Rungis à Chevilly Larue (94). Approbation des pièces administratives. Désignation du maître d'oeuvre. Signature du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant.

2010, PP 31 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2010, PP 32 - Lancement d'opérations publicitaires destinées à promouvoir les recrutements de la Préfecture de police au titre des administrations parisiennes. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives du marché.

2010, PP 33 - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.083.000 euros TTC pour la maîtrise d'oeuvre relative à la construction, dans l'ensemble immobilier Cité (4e), d'un bâtiment neuf destiné à l'accueil du public et du poste central de sécurité. Désignation du maître d'oeuvre. Signature du marché correspondant.

2010, PP 34 - Signature dune convention avec la Fondation Louis Lépine relative aux modalités de versement de diverses subventions attribuées par la Ville de Paris (Préfecture de police).

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010, SGRI 27 - Signature d'une convention avec la Maison des Journalistes relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 29.000 euros.

2010, SGRI 38 - Signature d'une convention avec l'Association François-Xavier Bagnoud (section française) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 98.887 euros.

2010, SGRI 40 - Signature d'une convention avec l'association Aide Médicale Internationale pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010, SGRI 50 - Signature d'une convention avec l'association Moto Action pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010, DPVI 53 - Subvention à l'association Les Faubourgs Numériques pour le développement et l'animation de Paris Mix. Montant : 53.000 euros.

2010, DPVI 57 - Subvention à la Régie de quartier Fontaine au Roi (11e). Montant : 8.350 euros.

2010, DPVI 71 - Subvention à la SA HLM Immobilière 3F pour la requalification du CS du 53 rue Riquet (19e). Montant : 50.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010, DPVI 60 - Subvention au titre de l'Intégration à Centre Alpha Choisy. Montant total : 7.000 euros.

2010, DPVI 62 - Subvention à l'association Starting Block au titre de la Politique de la Ville et au titre de l'Intégration. Montant total : 1.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2010, DAC 88 - Subvention à l'Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Montant : 3.500 euros.

2010, DAC 130 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d'Algérie (11e). Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 164 - Subvention à l'association Ciné - Histoire (15e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 166 - Subvention au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 188 - Subvention à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 257 - Subvention à l'Association Républicaine des Anciens Combattants et victimes de guerre A.R.A.C. Comité départemental de Paris (13e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 258 - Subvention à la Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires 1914-1918, 1939-1945, résistance, T.O.E, A.F.N, et missions extérieures (10e). Montant : 400 euros.

2010, DAC 267 - Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 268 - Subvention au Comité du 1er et 2e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (1er). Montant : 600 euros.

2010, DAC 271 - Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (16e). Montant : 800 euros.

2010, DAC 272 - Subvention à l'Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e). Montant : 7.924 euros.

2010, DAC 273 - Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses Kommandos - Amicale de Mauthausen (5e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 274 - Subvention à l'association "Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d'Ile-de-France - Paris" (8e). Montant : 800 euros.

2010, DAC 277 - Subvention à l'Amicale du camp de concentration de Dachau (9e). Montant : 2.300 euros.

2010, DAC 279 - Subvention à l'Union Nationale des Associations de Déportés Internés et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (16e). Montant : 800 euros.

2010, DAC 305 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). Montant : 1.100 euros.

2010, DAC 323 - Subvention à l'Union Amicale pour la Mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l'APHP, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris U.A.M (4e). Montant : 1.200 euros.

2010, DAC 325 - Subvention à l'Association Fonds Mémoire d'Auschwitz (4e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 330 - Subvention à l'Association Nationale des Fonctionnaires d'Origine Nord-Africaine et leurs Amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e). Montant : 800 euros.

2010, DAC 332 - Subvention à la Fédération des Anciens Combattants et Résistants de la Préfecture de police (F.U.R.P.P. F.A.C.R.D.I.P.V.G.P.P) (4e). Montant : 400 euros.

2010, DAC 336 - Subvention à l'Association Interdépartementale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l'Equipement de Paris et de l'Ouest Parisien (Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise) (92). Montant : 300 euros.

2010, DAC 355 - Subvention à l'Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e). Montant : 2.524 euros.

2010, DAC 373 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Geneviève de Gaulle Anthonioz 4 rue Michelet (6e). Montant : 2.070 euros.

2010, DAC 385 - Subvention à l'association Union des Juifs pour la résistance et l'entraide (10e). Montant : 3.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010, DJS 3 - Subventions à dix associations du 4e arrondissement. Montant total : 11.980 euros.

2010, DJS 4 - Subventions à dix associations du 5e arrondissement. - Montant total : 17.674 euros.

2010, DJS 22 - Subventions à seize associations du 16e arrondissement. Montant total : 29.900 euros.

2010, DJS 61 - Subventions à quinze associations parisiennes. Montant total : 21.900 euros.

2010, DJS 82 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010, DJS 92 - Subventions à huit associations du 5e arrondissement. Montant total : 9.550 euros.

2010, DJS 93 - Subventions à huit associations du 10e arrondissement. - Montant total : 13.000 euros.

2010, DJS 100 - Subventions à quatorze associations du 18e arrondissement. Montant total : 22.350 euros.

2010, DJS 107 - Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Handball (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010, DJS 118 - Signature d'une convention avec GRS Paris Centre (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 29.000 euros.

2010, DJS 119 - Signature d'une convention avec Judo Paris Centre (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 124 - Signature d'une convention avec le Club Populaire Sportif du 10e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2010, DJS 125 - Signature d'une convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DJS 128 - Signature d'une convention avec le Football Club des Gobelins (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 64.000 euros.

2010, DJS 129 - Signature d'une convention avec le Sporting Club de Paris (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.000 euros.

2010, DJS 130 - Signature d'une convention avec Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.900 euros.

2010, DJS 131 - Signature d'une convention avec La Domrémy Basket 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010, DJS 133 - Signature d'une convention avec Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.000 euros.

2010, DJS 134 - Signature d'une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 44.000 euros.

2010, DJS 136 - Signature d'une convention avec l'Olympique Paris XV (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2010, DJS 137 - Signature d'une convention avec l'Evolution Sportive et Culturelle du XVe (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 27.000 euros.

2010, DJS 141 - Signature d'une convention avec l'association Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.500 euros.

2010, DJS 143 - Signature d'une convention avec l'Olympique Montmartre Sports (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DJS 146 - Signature d'une convention avec Paris Basket 18 (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DJS 232 - Signature d'une convention avec l'Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes Ville de Paris (APSAP-VP) pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 156.000 euros.

2010, DJS 237 - Subvention au P.U.C. Omnisport pour la saison sportive 2010-2011. Montant : 365.000 euros.

2010, DJS 239 - Subvention à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2010 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal. Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 290 - Signature d'une convention avec l'Union Stade Français Paris Saint-Cloud pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 150.000 euros.

2010, DJS 302 - Signature de marchés article 30 relatifs à l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année scolaire 2010-2011.

2010, DJS 303 - Signature de marchés, article 30, relatifs à l'organisation des centres sport découverte de proximité durant l'année 2010-2011.

2010, DJS 365 - Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la modification de la façade et l'extension du hall d'entrée au gymnase Roquepine (8e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2010, DPA 52 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre avec la société Brisac Gonzalez Ltd relatif à la construction d'un centre sportif et d'un espace jeunes, Zac Pajol (18e).

M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DJS 362 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec le Centre de Formation de Football de Paris en vue de l'exploitation d'un centre sportif situé Voie des Saules à Orly (94).

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2010, DAJ 14 - Communication de la liste des marchés attribués du 12 avril au 6 mai 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DDATC 93 - Communication sur l'activité en 2009 de la commission consultative des services publics locaux.

M. Mao PENINOU, rapporteur.