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Mai 2016
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'entretien de la voirie et des trottoirs.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2016


 

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Nous passons à l?examen du v?u référencé n° 67, déposé par le groupe les Républicains, relatif à l'entretien de la voirie et des trottoirs. Cette fois, la parole est à M. HONORÉ, pour deux minutes.

M. Christian HONORÉ. - Madame la Maire, le v?u que je vous présente concerne le bon entretien de la voirie et des trottoirs. Nous sommes interpellés régulièrement par des habitants qui constatent qu?entre la fin des travaux de voirie et la pose de revêtement du bitume sur les trous, il y a un temps excessivement long. Cela crée des désagréments. Parfois, il y a des accidents et c?est assez regrettable. Le v?u que je porte - je sais qu?il y a un règlement qui a été mis en ?uvre à ce sujet pour régler ce problème - consiste à dire qu?il faudrait que ce soit rapidement appliqué et, en tout cas, que les délais soient respectés, et les délais les plus brefs pour que, encore une fois, les habitants ne voient pas - d?une manière générale au niveau de l?esthétique, c?est épouvantable - nos rues avec tous ces trous sur les trottoirs. Mis à part ce désagrément esthétique, il y a le problème de la dangerosité des accidents que peuvent subir les piétons.

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Merci. Pour vous répondre, la parole est à M. NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Madame la Maire. Votre v?u demande que les procédures de réfection de la voirie, prévues par le nouveau règlement de voirie en vigueur depuis le 1er janvier dernier, soient mises en ?uvre dans les plus brefs délais possibles. En premier lieu, je me réjouis que les élus du groupe les Républicains admettent implicitement dans ce v?u que les dispositions de ce nouveau règlement de voirie peuvent nous aider à améliorer la remise en état de l?espace public. Cette position est d?ailleurs plus cohérente avec le diagnostic que m?avaient rapporté un grand nombre de maires d?arrondissement, de la majorité comme de l?opposition, qui était que le système des comptes de tiers dysfonctionnait et devait être réformé. Pour autant, vos considérants, qui affirment que la nouvelle procédure se solde par un échec, relèvent totalement du procès d?intention. Je rappelle que cette réforme consiste à demander aux tiers, responsables des travaux de gros ?uvre sur les réseaux, de procéder dans la foulée à la réfection des surfaces de voirie impactées par leurs chantiers, au lieu de les faire exécuter par les services de la Ville, au terme d?une procédure administrative longue et compliquée, avec de multiples intervenants. A peine plus de trois mois après l?entrée en vigueur de cette procédure, qui était rendue exécutoire le 5 février après sa publication au "Bulletin officiel", il est clairement trop tôt aujourd?hui pour mesurer les effets du nouveau règlement. Après vérification auprès des services de la voirie, il apparaît en effet que peu de chantiers, engagés depuis janvier sous le nouveau régime, auraient pu d?ores et déjà s?achever compte tenu de la durée des phases lourdes de ces travaux, par exemple la pose de canalisations, le percement de tranchées ou autres. Cependant, quelques chantiers tests, et ceux-ci pourtant réalisés par des entreprises qui avaient émis des réserves, comme ERDF ou GRDF, se sont déroulés conformément aux attentes. Le premier bilan, même s?il est embryonnaire, que nous pourrions faire aujourd?hui, si nous souhaitions vraiment en esquisser un, est plutôt encourageant, à l?inverse des mauvais augures que vous exprimez dans votre v?u. Donc il est encore trop tôt pour conclure au succès, pas plus qu?à l?échec, et je vous donne rendez-vous pour dresser un premier bilan sincère de cette réforme lorsque le temps sera venu, c?est-à-dire lorsque nous aurons assez de recul sur un nombre suffisant de chantiers, c?est-à-dire par exemple au quatrième trimestre de cette année. En conséquence, j?émets un avis défavorable.

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Avis défavorable sur ce v?u. Monsieur HONORÉ, vous le retirez ? Excusez-moi, il n?y avait pas de demande de retrait et c?est un avis défavorable de l?Exécutif. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée.