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Mai 2016
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Compte rendu de la 1ère Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2016


 

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Chers collègues, nous en avons terminé avec les travaux de la 7e Commission. Nous passons à la 1ère Commission et la parole est à M. Pierre GABORIAU, Président de la 1ère Commission.

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Monsieur le Maire. Monsieur le Maire, mes chers collègues, comme il est de tradition, nous avons démarré les travaux de notre Commission par les tableaux de bord financiers, avec la fiscalité immobilière en particulier. Nous avons une valeur cumulée de 538,4 millions d?euros, pour l?an passé 390 millions d?euros, soit une progression de 38,1 % après cinq mois de l?année comptable 2016. Ce sont des bons chiffres mais il faut attendre mai et juin pour voir si cette progression continue. Nous avons ensuite évoqué dans les tableaux, le tableau de l?optimisation de la dette et de la trésorerie, puisque nous avons désormais ce tableau depuis plusieurs mois, fort intéressant. La Ville a emprunté au mois d?avril 361 millions d?euros, ce qui porte la valeur totale de la dette de 4.608 millions d?euros à 4.969 millions d?euros. En ce qui concerne les projets de délibération, nous avons abordé en premier la convention de partenariat avec "Eco-Emballages", en vue de l?expérimentation des stations Trilib? sur six arrondissements : le 1er, le 2e, le 4e, le 13e, le 8e et le 19e. Nous avons ensuite, pour les finances, abordé les états spéciaux d?arrondissement pour le budget supplémentaire de 2016, avec une remarque que les crédits non utilisés en 2015 sont reportés évidemment dans le budget supplémentaire des états spéciaux d?arrondissement pour l?année 2016 : 3.022.848 euros pour la dotation d?animation locale et 10.704.960 euros sur la dotation de gestion locale. Nous avons ensuite abordé, pour les ressources humaines, les services publics et la modernisation de l?administration, la fixation d?un tarif de redevance pour l?occupation temporaire du domaine public par des plateaux de télévision et des studios de radio. Alors que la Ville de Paris reçoit de nombreuses sollicitations de médias souhaitant délocaliser leurs plateaux sur l?espace public, il n?existe pour l'instant aucun cadre réglementaire pour traiter ces demandes. Les médias associatifs ?uvrant pour l?intérêt général seront exonérés du paiement de cette redevance, mais on peut remarquer que le projet de délibération pour le moment ne fixe aucun critère d?appréciation quant à la qualité des médias d?intérêt général. Ce sera donc à voir pour l?avenir. Nous avons poursuivi nos travaux et nos débats sur le rapport d?observation d?audit interne de la Ville de Paris, sur les exercices 2008 et suivants. Et il a été demandé qu?une présentation du système d?audit interne soit organisée en 1ère Commission, l?adjoint nous a indiqué que cela pourra être fait en 2017, à l?issue du travail engagé. Enfin, nous avons évoqué le marché des conceptions, fournitures et entretien de la gestion des kiosquiers, l?instauration du régime d?aide aux kiosquiers des presses parisiennes. Divers points ont été évoqués, notamment l?intégration de sanitaires dans les kiosques, l?aspect design des kiosques, le statut des kiosquiers et la tenue d?élections professionnelles pour permettre une représentation syndicale de la profession. Notre collègue Jean-François LEGARET a demandé que le projet de délibération portant sur ce marché soit amendé, pour mieux y faire apparaître le rôle de la C.A.O. Une réunion à cet effet a eu lieu mardi dernier avec l?Exécutif pour apporter à ce dossier des améliorations dans ce domaine. Je vous remercie.

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Président.