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Mai 2016
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Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2016


 

Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2016 DAJ 5 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 22 mars, 19 avril et 3 mai 2016. 2016 DFA 74 Marché à bons de commande multi-attributaires relatif aux prestations de vérification des machines et équipements de travail, de levage et de protection individuelle. 2016 DFA 78 Résiliation de 3 accords-cadres avec la société SMRD-BAT 92 - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation. 2016 DFA 29-G Résiliation de 3 accords-cadres avec la société SMRD-BAT 92 - Autorisation de résilier - Autorisation de signer les arrêtés de résiliation. 2016 DFA 90 États spéciaux d?arrondissement - Budget supplémentaire 2016 - Modification du montant des dotations.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2016 DPA 50 Attribution et signature de marchés de maîtrise d'?uvre. 2016 DU 76 ZAC Porte Pouchet (17e) - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière - Vente à Paris Habitat - OPH après désaffectation et déclassement du domaine public communal d?emprises de terrain à détacher des deux emprises de terrain situées dans la ZAC Porte Pouchet (17e). 2016 DU 111 Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP des lots D1, D2 et D3 - Secteur d'aménagement Paul Meurice (20e).

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2016 DDCT 12 Subventions (69.700 euros) à 13 associations, conventions et avenants au titre de l'insertion socioprofessionnelle des parisiennes éloignées de l'emploi. 2016 DDCT 15 Subventions (156.000 euros) à 10 associations et avenants à convention au titre des droits humains.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2016 DVD 72 Bassin de la Villette (canal de l?Ourcq) à Paris (19e). Avenant n° 1 à la convention de stationnement pour l?exploitation d?une activité de location de bateaux avec la société Marin d?Eau Douce.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2016 DPE 7 Missions d?assistance technique et environnementale pour le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement - Marchés de services - Modalités de passation. 2016 DPE 8 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?ASTEE pour le Congrès National "Territoires en transition - Mettre l?intelligence numérique au c?ur des services publics" à Issy-les-Moulineaux (92). 2016 DPE 27 Etude relative à aux bateaux stationnaires et à des préconisations de solutions d'assainissement - Convention de groupement de commandes.

Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2016 DLH 25 Location à hsf de l?immeuble 222, rue de Charenton (12e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d?un programme de 11 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 5 logements PLS par hsf. 2016 DLH 83 Location de l?immeuble 7, rue des Abbesses / 25, rue Houdon (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 87 Location de l?immeuble 12, rue de Jessaint (18e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2016 DLH 88 Réalisation 61 boulevard Barbès et 2, rue Simart (18e) d?une acquisition-réhabilitation - Prêt garanti par la Ville (423.110 euros) demandé par la RIVP. 2016 DLH 98 Réhabilitation Plan Climat Énergie 11-13, rue Gandon (13e) - Prêts garantis par la Ville (3.284.687 euros) demandés par la RIVP. 2016 DLH 99 Réaménagement d'une partie de la dette de la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DLH 102 Réhabilitation Plan Climat Énergie 304-306, rue de Belleville (20e) - Prêts garantis par la Ville (6.007.640 euros) demandés par la RIVP. 2016 DLH 107 5 rue de Belzunce (10e) - Réfection de la couverture et des menuiseries - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 112 Remboursement de la quote-part de la Ville des travaux de ravalement du mur pignon mitoyen du 13 rue Morand (11e). 2016 DLH 114 Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de la société SAS Indy Bowling Paris - Convention d?occupation du domaine public. 2016 DLH 115 Mise à disposition de locaux communaux 56 boulevard Ney / 6 avenue de la Porte de la Chapelle (18e) au profit de l'Association Nationale du Tir de la Police - Convention d?occupation du domaine public. 2016 DLH 116 38 rue d?Oran (18e) - Remplacement de couverture - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 119 40 rue Raynouard (16e) - Travaux de ravalement du mur mitoyen - Autorisations d?urbanisme.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2016 DLH 118 Réalisation "parcelle B" de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d?un programme de 71 logements PLS par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2016 DDCT 3 Subventions d?investissement (213.917 euros) à dix-huit associations, un bailleur social et un syndicat de copropriétaires dans le cadre de la Politique de la Ville. 2016 DDCT 35 Subventions (350.540 euros) à 58 associations porteuses de 79 emplois d?adultes relais. 2016 DDCT 50 Subvention (3.500 euros) à l'association Atouts cours. 2016 PP 18 BSPP - Avenant n° 1 au marché de travaux pour l?opération de construction du centre de secours de Livry-Gargan 93190 - Macro lot H - Cloisons, doublages et plafonds suspendus. 2016 PP 19 BSPP - Avenant n° 1 au marché de travaux pour l?opération de construction du centre de secours de Livry-Gargan 93190 - Macro lot F - Appareils élévateurs. 2016 PP 20 Dispositions fixant les taux de promotion pour l?avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de police pour l?année 2016. 2016 PP 21 Astreintes et permanences effectuées par certains adjoints techniques de la Préfecture de police. 2016 PP 24 Acquisition de vêtements d?image pour la constitution et la fourniture du vestiaire des hôtesses d?accueil de la Préfecture de police. 2016 PP 25 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris - Travaux.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2016 DDCT 8 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention triennale avec l'association CIMADE sur le thème de l'accès aux droits, de la citoyenneté et de la culture.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Hélène BIDARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DASCO 35 Subvention (55.000 euros) et convention avec l?association Conseil Départemental des Parents d?Elèves de l?Enseignement Public de Paris (8e). 2016 DASCO 44 Subvention (6.000 euros) à l?Union Régionale des FRANCAS d?Ile-de-France pour le projet "Push-pente". 2016 DASCO 98 Lycées municipaux Théophile Gautier annexe Vosges (4e) et Bachelard (13e) - Dotations (5.322 euros). 2016 DASCO 99 Lycées municipaux Théophile Gautier annexe Vosges (4e) et Maria Deraismes (17e) - Subventions (9.390 euros). 2016 DASCO 101 Fourniture et livraison de produits de papeterie pour les établissements relevant de la DASCO - Marché de fourniture - Principe et modalités de lancement. 2016 DASCO 104 Lycées municipaux transformés en établissements publics locaux d?enseignement - Subventions d?investissement pour leur équipement (1ère tranche : 368.880 euros). 2016 DPA 31 Groupe scolaire Küss (13e) - Restructuration technique - Approbation du principe, modalités de passation du marché de maîtrise d'?uvre et autorisations administratives. 2016 DASCO 18-G Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (UPDDEN) (20e). 2016 DASCO 20-G Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13e) pour le fonctionnement du projet "Radio clype" en faveur des établissements scolaires publics parisiens. 2016 DASCO 26-G Divers collèges publics - Dotations 2015 (93.385 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d?Hébergement. 2016 DASCO 30-G Logements situés dans des EPLE - Conventions d?occupations précaires. 2016 DASCO 36-G Divers collèges publics parisiens - Subventions (138.181 euros). 2016 DASCO 38-G Divers collèges publics parisiens - Dotations (40.146 euros). 2016 DASCO 41-G Collèges publics - Subventions d?investissement (2e tranche : 441.200 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (2e tranche : 332.000 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2016 DASCO 39 Subvention (10.500 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75).

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DPA 32 Groupe scolaire de la ZAC Beaujon (8e) - Protocole d?accord transactionnel avec la Société Immobilière et Hôtelière du Parc Monceau - Prolongement de la grille séparative mitoyenne.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAC 332 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association L'?il de Jack.

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure. 2016 DAJ 9 Approbation d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la SARL Advercity. 2016 DICOM 12 Fixation d?un tarif de redevance pour l?occupation temporaire du domaine public par des plateaux de télévision ou des studios radio. 2016 DRH 4 Accord-cadre à bons de commande pour l'accès à un centre de relais téléphoniques pour agents sourds et malentendants de la Ville de Paris. 2016 DRH 15 Convention entre la Ville de Paris (direction des ressources humaines) et le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. 2016 DRH 17 Avenant à la convention avec l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) pour la formation des ingénieurs des services techniques stagiaires de la Ville de Paris. 2016 DRH 23 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours de professeur de la Ville de Paris, discipline éducation musicale. 2016 DRH 25 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours de professeur de la Ville de Paris, discipline arts plastiques, dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris. 2016 DRH 27 Modification de la prestation "Appareillage de correction auditive" en faveur des agents de la Ville de Paris. 2016 DRH 4-G Modification de la prestation "Appareillage de correction auditive" en faveur des agents du Département de Paris. 2016 DRH 28 Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l' A.N.A.C.T. (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) - Prévention absence. Approbation et autorisation de signature. 2016 DRH 30 Préparation des agents aux examens professionnels pour l?accès au grade terminal de différents corps de catégorie B. Marché de prestations de services. Modalités de passation. Autorisation. Signature. 2016 DRH 36 Conclusion d'un marché pour les formations à l'informatique intitulées "utilisateurs de logiciels" destinées aux agents de la collectivité parisienne pour une durée de 2 ans renouvelables. 2016 DRH 44 Signature d'une convention avec l'Union pour la Gestion des Établissements de l'Assurance maladie, en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation handicap. 2016 DSTI 6 Convention entre le Département de Paris et le Ville de Paris pour l'achat de la maintenance du progiciel Thot. 2016 DSTI 4-G Convention entre le Département de Paris et le Ville de Paris pour l'achat de la maintenance du progiciel Thot. 2016 SG 12 Rapport d'observations définitives portant sur l'audit interne de la Ville de Paris sur l'exercice 2008 et suivants.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2016 DRH 34 Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Paris Académie Entreprises" (PAE).

M. Emmanuel GRÉGOIRE et Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2016 DASES 15 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l?association Réseau Français des Villes-Santé de l?OMS. 2016 DASES 16-G Subvention (45.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Dessine Moi un Mouton (20e). 2016 DASES 28-G Subvention (25.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Tibériade (9e). 2016 DASES 30-G Subvention (30.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Actions Traitements (11e). 2016 DASES 35-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er). 2016 DASES 36-G Subvention (10.000 euros) avec l'association PHARE Enfants-Parents (12e). 2016 DASES 57-G Subvention (13.00 euros) et convention avec l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si Bobigny (93). 2016 DASES 81-G Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile-de-France (11e). 2016 DASES 84-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Avenir Santé (69). 2016 DASES 86-G Subvention (3.500 euros) et convention avec l'association Planet Roller (14e). 2016 DASES 87-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Techno Plus (19e). 2016 DASES 174-G Subvention (12.000 euros) à 5 cinq associations qui agissent dans le domaine de la pratique sportive. 2016 DASES 177-G Subventions (103.000 euros) pour les associations suivantes : A Chacun Ses Vacances, Class Open, Les Eclaireurs pour l'organisation des séjours de vacances. Convention avec A. C. S. V. 2016 DASES 201-G Subvention (125.000 euros) et convention pour le matériel et équipement pour le pôle Dumonteil (FAM, FH, FV) géré par l?association Dumonteil (12e). 2016 DASES 234-G Convention d?habilitation aide sociale avec l?association Dumonteil d?un foyer d?accueil médicalisé, d?un foyer d?hébergement et d?un foyer de vie à Paris (12e). 2016 DFPE 8-G Subvention (75.000 euros) et avenant avec l'association DAPSA pour ses interventions auprès des familles touchées par des situations d'addiction. 2016 DFPE 11-G Réalisation d?un centre de PMI et d?un multi-accueil de 99 places au 147 boulevard Lefebvre (15e) - Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/Département/Paris Habitat OPH.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2016 DASES 2 - DAC - DGRI Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e). 2016 DASES 34 - DAC - DGRI-G Subvention (165.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).

M. Bernard JOMIER, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DASES 82-G Subvention (34.000 euros) et participation (13.000 euros) et avenant avec l'association ACERMA (19e). 2016 DASES 83-G Subvention (60.000 euros) et participation (20.000 euros) et avenant avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien - ANPAA 75 (18e). 2016 DASES 237-G Subvention (21.700 euros) et convention avec l?Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2016 DAC 25 Subventions (186.457 euros), avenants à conventions et conventions avec 4 structures dédiées au cirque, aux arts de la rue, aux marionnettes et au pluridisciplinaire. 2016 DAC 31 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Centre du théâtre de l?Opprimé - Augusto Boal (12e). 2016 DAC 36 Subventions (185.000 euros), avenants à conventions et convention avec les lieux de création et de diffusion du 20e arrondissement. 2016 DAC 37 Subventions (6.250.000 euros), avenant à convention et convention avec l?association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e). 2016 DAC 38 Subventions (295.500 euros) à 54 associations et avenant à convention au titre de l?aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris. 2016 DAC 8-G Contributions (2.250.000 euros) et avenants à conventions avec les établissements publics de coopération culturelle Maison des métallos (11e) et CENTQUATRE (19e). 2016 DAC 240 Contribution et subvention (780.000 euros), avenant à convention et convention avec l?établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e). 2016 DAC 40 Subventions (18.200 euros) et convention avec l?association Maison du Hip Hop (11e). 2016 DAC 46 Subvention (20.000 euros) à l?association Cassandre-Horschamp (18e). 2016 DAC 106 Subventions (305.000 euros), conventions et avenant avec trois associations oeuvrant pour la musique symphonique. 2016 DAC 108 Subventions (80.000 euros) à trois ensembles musicaux et vocaux. 2016 DAC 114 Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e). 2016 DAC 124 Subventions (45.000 euros) à deux associations et une convention au titre du soutien aux centres de ressources et lieux de travail musicaux. 2016 DAC 185 Subventions (64.000 euros) à 13 associations ?uvrant en faveur des arts visuels (12e). 2016 DAC 187 Subventions (37.000 euros) aux associations le M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e) et Art Azoï (20e). 2016 DAC 188 Subventions (14.000 euros) aux associations Artistes à la Bastille et Génie de la Bastille (11e). 2016 DAC 189 Subventions (22.000 euros) aux associations Ateliers d?artistes de Belleville, Ateliers de Ménilmontant et Ateliers du Père Lachaise associés (19e, 20e). 2016 DAC 198 Subventions (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association le BAL (18e). 2016 DAC 199 Subvention (80.000 euros) et avenant avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). 2016 DAC 201 Subvention (8.000 euros) à l'association M.U. (18e). 2016 DAC 202 Subvention (4.000 euros) à l'association le 4 Paris Art. 2016 DAC 241 Subventions (695.000 euros), avenant à convention et convention avec l?association Théâtre Silvia Monfort (15e). 2016 DAC 242 Subvention (485.000 euros) et avenant à convention avec l?association Maison de la Poésie (3e). 2016 DAC 256 Subvention (15.000 euros) à l?association Les Petits Riens (19e). 2016 DAC 258 Subvention (5.000 euros) à l?association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). 2016 DAC 260 Subvention (1.820.000 euros) à l'association Paris-Ateliers. 2016 DAC 261 Subvention (405.000 euros) et avenant à convention avec l?association la Maison du Geste et de l?Image MGI (1er). 2016 DAC 268 Subvention (12.500 euros) à l?association Mouvance d?Arts (12e). 2016 DAC 272 Subvention (3.000 euros) à l?association Pianestival. 2016 DAC 273 Subvention (10.000 euros) à l?association Atelier des Feuillantines (5e). 2016 DAC 275 Subvention (4.000 euros) à l?association Flip Flap (14e). 2016 DAC 333 Subventions (8.000 euros) à deux associations permettant la promotion d?écrivains par l?attribution annuelle de prix littéraires. 2016 DAC 335 Subventions (16.000 euros) à trois associations gérant des bibliothèques et médiathèques associatives. 2016 DAC 384 Marché de fourniture de conditionnements patrimoniaux. 2016 DAC 7-G Marché de fourniture de conditionnements patrimoniaux des Archives de Paris. 2016 DAC 430 Subvention (1.119.402 euros) et avenant à convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2016 DAC 534 Subventions (49.000 euros) à 6 associations au titre de l?aide au court métrage et convention avec l?association Maison du Film Court (19e). 2016 DAC 535 Subvention (29.500 euros) à 5 associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent. 2016 DAC 537 Subvention (5.000 euros) à l?association Attac Paris Nord-Ouest (18e). 2016 DAC 538 Subvention (10.000 euros) à l?association Cinéma Pour Tous (15e). 2016 DAC 539 Subvention (15.000 euros) à l?association Extra Muros (93430 Villetaneuse). 2016 DAC 541 Subvention (7.000 euros) à l?association Restaurants du C?ur - Les Relais du c?ur de Paris (10e). 2016 DAC 542 Subvention (10.000 euros) à l?association Les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes). 2016 DAC 543 Subvention (30.000 euros) et convention à l?association L?Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2016 DAC 548 Subvention (10.000 euros) à l?association Les amis du cinéma du réel (4e). 2016 DAC 549 Subvention (13.000 euros) à l?association Documentaire sur grand écran (19e). 2016 DAC 550 Subvention (5.000 euros) à l?association française du cinéma d?animation (9e). 2016 DAC 551 Subvention (7.000 euros) avec l?association Cinéfondation (7e). 2016 DAC 552 Subventions (30.000 euros) à 8 associations au titre de l'aide à la diffusion du cinéma étranger. 2016 DAC 595 Subvention (10.000 euros) aux associations le sixième ateliers d?artistes, Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d?hier, d?aujourd?hui et de demain, et Comité des fêtes et d?action (6e). 2016 DAC 648 Dévolution du bonus de liquidation de l'association Ateliers beaux arts de la Ville de Paris à la Ville de Paris. 2016 DAC 655 Subvention (10.000 euros) à l?association des éditeurs du multiplex parisien n° 4 (17e). 2016 DAC 657 Conclusion d?un bail civil donnant lieu à l?octroi d?une contribution non financière et passation d?une convention d?objectifs avec l?association "59 Rivoli" pour l?occupation des locaux de l?immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er). 2016 DAC 658 Projet d'établissement et renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. 2016 DAE 44 Subvention (5.000 euros) à l?association des Artistes et Artisans d?Art du 11e arrondissement (4A). 2016 DAE 51 Subvention (5.000 euros) à l?association Paris Potier (15e). 2016 DAE 56 Subvention (20.000 euros) à l'Agence pour la Promotion de la Création Industrielle (12e). 2016 DAE 151 Ancienne gare Saint-Ouen (18e) - Garantie d'emprunt à la RIVP. 2016 DDCT 30 Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville. 2016 DPA 27 Restauration des façades et menuiseries de la Mairie (10e) - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en ?uvre. 2016 DPA 43 Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la DPA et l?établissement public "Paris Musées" - Modalités de passation et autorisation de signer ladite convention. 2016 SG 6 Subventions (20.000 euros) aux organisations "Institut Tout Monde" (7e), "Le Tarmac" (2e) et "Yéhkri" (1er) pour l?organisation de manifestations de valorisation des cultures des Outre-Mer pour l?année 2016.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2016 DAC 24 Subventions de fonctionnement et d?équipement (674.000 euros), avenants à convention et conventions avec des associations de création et de diffusion de la danse. 2016 DAC 231 Subvention (4.500 euros) à l?association Clair-Obscur (17e). 2016 DAC 232 Subventions (6.000 euros) à l'association La vague à l'âme. 2016 DAC 267 Subvention (15.000 euros) à l?association Compagnie Les Toupies (12e). 2016 DAC 269 Subvention (22.000 euros) à l?association Musique Ensemble XXe (20e). 2016 DAC 270 Subvention (6.500 euros) à l?association Acajou. 2016 DAC 540 Subventions (8.000 euros) à 2 associations au titre de l?accès au cinéma aux personnes en situation de handicap. 2016 DAC 641 Subventions (30.000 euros) à l?association Accès culture (4e) et à l?association Persona Très grata (92200 Neuilly-sur-Seine).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DU 116 Subvention et convention pour le passage Choiseul (2e).

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAC 115 - DEVE - DJS Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association Kiosquorama (10e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2016 DAC 118 Subvention (13.000 euros) à l?association Slam Productions (20e). 2016 DAC 119 - DJS Subvention (19.500 euros) à l'association L?Esprit Jazz (13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2016 DEVE 25 Jardin rue de la Perle / rue de Thorigny (3e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives. 2016 DEVE 49 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DEVE 5-G Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux - Marché de service - Modalités de passation. 2016 DEVE 69 Autorisation de création et de financement d?un jardin partagé au 10, impasse Satan (20e). 2016 DEVE 70 Mise à disposition à titre gratuit d?un terrain à usage de jardin pédagogique dans le potager du Parc de Bercy (12e) - Convention d?occupation du domaine public avec l?association "Didot accompagnement".

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2016 DLH 55 Location de la propriété communale 2 à 10 rue de la Perle/1 à 3 rue de Thorigny (3e) - Avenant au bail emphytéotique administratif.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2016 DJS 7 Subventions (4.150 euros) à 2 associations sportives locales (7e). 2016 DJS 19 Subventions (10.200 euros) à 10 associations sportives locales (19e). 2016 DJS 51 Subventions (52.000 euros) et convention avec plusieurs associations sportives (1er). 2016 DJS 53 Subvention (37.500 euros) et convention avec une association sportive. 2016 DJS 71 Subventions (82.000 euros) et convention avec plusieurs associations sportives parisiennes. 2016 DJS 112 Subvention à la Fédération Française de Handball pour l'organisation des finales de la Coupe de France 2016. 2016 DJS 113 Subvention au PUC Rugby pour la saison 2016-2017. 2016 DJS 115 Subvention au Stade Français Omnisports au titre de la saison 2015-2016. 2016 DJS 116 Subvention au PUC Omnisports au titre de la saison 2016-2017. 2016 DJS 117 Subvention au club des Français Volants au titre de la saison 2016-2017. 2016 DJS 123 Subvention (40.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2016-2017. 2016 DJS 125 Subvention au Racing Multi Athlon au titre de la saison 2016-2017. 2016 DJS 162 Subvention à la Fédération Française de Judo pour l'organisation du Paris Grand Slam 2016. 2016 DJS 176 Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DJS 188 Centre sportif Elisabeth (14e) - Tribune du terrain d'honneur - Dépose d'une demande de permis de démolir. 2016 DJS 190 Centre sportif de la Tour à Parachutes (13e) - Bâtiment modulaire abritant les vestiaires et les locaux du personnel - Dépose de demande de permis de démolir et de permis de construire.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2016 DJS 1-G Subvention (300.000 euros) à l?Institution interdépartementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94).

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DVD 64 - DJS Parc de stationnement Joffre (7e). Protocole transactionnel pour indemniser le délégataire Indigo Infra dans le cadre de l'accueil à Paris de l'UEFA Euro 2016.

M. Jean-François MARTINS, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DAE 182 Subvention (135.000 euros) et convention avec l'association AGORANOV (6e). 2016 DAE 183 Subvention (260.000 euros) et convention avec l'association Fondation Voir et Entendre. 2016 DAE 223 Subvention (70.000 euros) et convention à l'association Paristech Entrepreneurs. 2016 DAE 224 Subvention (45.000 euros) et convention à l'association Scientipôle Croissance. 2016 DAE 257 Extension pépinière Cochin (14e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention. 2016 DU 49 Protocole transactionnel - Issy-les-Moulineaux (92) - Terrain TIRU. 2016 DU 142 Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal à Fontenay-le-Fleury (78). 2016 DU 145 Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal 64 boulevard Victor Hugo à Saint-Ouen (93).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2016 DU 53 Déclassement et cession d?une emprise foncière 18/20 avenue de la Porte d?Italie (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Jacques BAUDRIER, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DU 110 Vente aux enchères d'un emplacement de stationnement dans l'immeuble 164-164 bis rue de l'Université (7e). 2016 DU 113 Contentieux faisant suite à la préemption de l'immeuble 104 rue Balard (15e). Protocole transactionnel entre les parties. 2016 DU 139 Vente aux enchères de locaux avec cave dans l'immeuble 5 quai Malaquais (6e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2016 DU 15 Opération Debergue Rendez-vous (12e) - Protocole d'accord avec la RATP et Logis Transports.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DVD 13 Modernisation du stationnement de surface - Fourniture et pose de claviers alphanumériques et d?écrans couleur sur les horodateurs - Marché de services négocié avec la société PARKEON. 2016 DVD 24 Parcs de stationnement Marceau Étoile (8e et 16e) et Parking de la Tour Maubourg (7e). Avenants aux conventions de concession. 2016 DVD 62 Service de véhicules partagés à Paris. Avenants n° 1 à deux conventions d?occupation du domaine public pour l?attribution des stations en voirie avec les sociétés Communauto et Ubeeqo. 2016 DVD 65 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DVD 69 Passage souterrain "Courcelles" (17e). Délégation générale en matière de marchés publics pour les travaux de mise en conformité. 2016 DVD 78 Redevances pour les emprises polluées par des stations-service en cessation d?activité - création de tarifs nouveaux.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2016 DFPE 15 Subvention (528.099 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Le Ballon Rouge (20e). 2016 DFPE 22 Subvention (88.649 euros) et avenant n° 1 avec l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e). 2016 DFPE 26 Subvention (112.884 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e). 2016 DFPE 32 Subvention (76.460 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e). 2016 DFPE 44 Subvention (425.335 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour l?établissement multi-accueil St Fargeau (20e). 2016 DFPE 48 Subvention (118.138 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Cour des Noues (11e) pour la halte-garderie (11e). 2016 DFPE 57 Subvention (15.372 euros) et avenant n° 3 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). 2016 DFPE 68 Subvention (3.058.449 euros) et avenants avec l'association La Maison des Bout'Chou (14e) pour ses quatorze établissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 123 Subvention (69.862 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). 2016 DFPE 146 Subvention (101.034 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Parentale Pirouett (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e). 2016 DFPE 148 Subvention (55.931 euros) et avenant n° 3 à l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e). 2016 DFPE 212 Création d?un multi-accueil de 99 places 77, avenue du Docteur Arnold Netter (12e) - Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/Logis-Transports.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2016 DAE 42 Deux chalets de vente alimentaire dans le bois de Boulogne (16e) - Avenant de transfert de convention d'occupation du domaine public de la Sarl Les Bosquetttes à la Sarl Lysa. 2016 DAE 283 Versement de 18 aides exceptionnelles de solidarité aux commerces proches des lieux des attentats du 13 novembre 2015.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2016 DU 133 Classification des voies des Halles (1er) au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 7-G Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association Face Paris (20e). 2016 DAE 55-G Subvention (38.500 euros) et avenant à convention avec l'association d'accompagnement global contre l'exclusion (18e). 2016 DDCT 26 Subventions (15.500 euros) au titre de l?exercice 2016 à 2 associations. 2016 DDCT 28 Formations au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs - Marché de services - Modalités de passation et d?attribution. 2016 DDCT 32 Subventions (16.500 euros) à trois associations ?uvrant en faveur de l?animation locale et de la participation citoyenne. 2016 DDCT 34 Subvention Fonds du Maire (8.612 euros) à la Caisse des Ecoles (4e). 2016 DDCT 51 Subvention Fonds du Maire du 9e arrondissement (1.000 euros) en faveur de l?association sportive scolaire du collège Paul Gauguin. 2016 DJS 138 Subvention (13.000 euros) à l?association Jets d?Encre (20e). 2016 DJS 144 Subvention (2.500 euros) à l?association Zellidja (13e). 2016 DJS 159 Subvention (2.000 euros) à l'association Les Ateliers de Natéma (20e). 2016 DJS 160 Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Viry Chatillon (91). 2016 DJS 163 Subvention (15.000 euros) à l'Association RSI La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e). 2016 DJS 167 Subvention (10.000 euros) à l'association Ascendanse Hip Hop (13e) au titre de la jeunesse. 2016 DJS 169 Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). 2016 DJS 170 Subvention (2.500 euros) à l'association La Sierra Prod (18e). 2016 DJS 171 Subvention (2.000 euros) à l'association Slam ô Féminin (18e). 2016 DJS 177 Subvention (10.000 euros) à la SCIC Petit Bain (13e). 2016 DJS 180 Subvention (1.500 euros) à l'association One, Two, Three...Rap! (18e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2016 DJS 168 - DDCT Subvention (14.000 euros) et convention annuelle avec l?association Groupement de Jeunes Créateurs Parisiens (GJCP) (20e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2016 DDCT 33 - DGRI Subvention (10.000 euros) à l?association Salon des Solidarités (12e).

Mme Pauline VÉRON et M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DAE 16-G Subvention (87.500 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (20e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2016 DASES 8 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Maison des Femmes de Paris (12e). 2016 DASES 113-G Subvention (25.500 euros) à 5 associations dont les actions favorisent le lien intergénérationnel. Convention avec UNIS Cité. 2016 DASES 125-G Subvention (30.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) pour son action d'aide à la réinsertion sociale et professionnelle. 2016 DASES 126-G Subvention (19.500 euros) à trois associations pour leurs actions de lutte contre l?isolement des personnes âgées dans trois quartiers parisiens relevant de la politique de la ville. 2016 DASES 139-G Subventions (92.500 euros) et conventions avec les associations Ayyem Zamen, l?Espace Farabi et A2D - Agir pour la diversité et contre les discriminations pour leurs actions de soutien. 2016 DASES 140-G Subvention (6.000 euros) à l'association Recherches et rencontres (20e). 2016 DASES 143-G Subventions (80.700 euros) et conventions avec des associations pour leurs actions de lutte contre l?isolement en direction des personnes âgées. 2016 DASES 155-G Participation (350.000 euros) pour le fonctionnement du centre d?écoute et d?orientation "La Colline aux Enfants" (7e). 2016 DASES 188-G Subvention (15.000 euros) accordée aux associations Fédération du secours populaire et oeuvre de secours aux enfants vacances pour leur lutte contre l'isolement et organisation de séjours. 2016 DASES 205-G Subvention (29.350 euros) à deux associations et convention avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour leurs actions d'accès aux droits en direction des chômeurs. 2016 DASES 235-G Participation (62.142 euros) et convention avec l?Association pour le Développement d?une Dynamique de l?Economie Locale (ADDEL). 2016 DASES 238-G Convention d?habilitation de l?EHPAD "Charonne" sis 118/122, boulevard de Charonne pour l?accueil de bénéficiaires de l?aide sociale.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2016 DASES 141-G Subventions (24.500 euros) à trois associations pour leurs actions de mobilisation du bénévolat en direction des personnes âgées. 2016 DASES 153-G Subvention (27.000 euros) et avenant avec l?association ParADOxes (10e). 2016 DASES 193-G Subvention (105.000 euros) et convention avec l'association Centre Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire. 2016 DASES 178-G Subvention (91.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DAC 433 Subvention (1.000 euros) à l?association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d?Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes). 2016 DAC 439 Subvention (2.000 euros) au Club informatique FNACA Paris (13e). 2016 DAC 440 Subvention (3.000 euros) à l?association Mémoire et traditions des Juifs d?Algérie MORIAL (16e). 2016 DAC 442 Subvention (1.500 euros) à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). 2016 DAC 443 Subvention (8.000 euros) à l'association Les Pas Sages des Vignoles (20e). 2016 DAC 444 Subvention (2.000 euros) à l?association Mémoire d?Aincourt (95510 Aincourt). 2016 DAC 445 Subvention (5.000 euros) à l?Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de L?Ile-de-France (92150 Suresnes). 2016 DAC 446 Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train (15e). 2016 DAC 447 Subvention (4.000 euros) à l?Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d?Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). 2016 DAC 448 Subvention (1.200 euros) à l?U.A.M (4e). 2016 DAC 449 Subvention (800 euros) à l?Association nationale des fonctionnaires d?origine nord-africaine et leurs amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e). 2016 DAC 450 Subvention (500 euros) à l?Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d?Orient (8e). 2016 DAC 453 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ?uvre de Secours aux Enfants (10e). 2016 DAC 454 Subvention (7.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d?Algérie (15e). 2016 DAC 455 Subventions à onze associations adhérant à la FNACA. 2016 DAC 456 Subvention (10.000 euros) à l?Association Les amis des combattants en Espagne républicaine (10e). 2016 DAC 512 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Moïse et Perla Beighel et leur fils Jacques 15, rue de Belleville (19e). 2016 DAC 514 Apposition d?une plaque explicative aux impacts de balles sur la façade Rivoli de l?Hôtel de Ville à Paris (4e) (4.000 euros).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2016 DAC 518 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Hans et Sophie Scholl au collège 34, rue Georges Picquart (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteures. 2016 DU 101 Dénomination rue Mstislav Rostropovitch (17e). 2016 DU 102 Dénomination place Gabriel García Márquez (7e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DEVE 55 Dénomination Pelouse "Marie-France Pisier" attribuée à la pelouse située entre les numéros 70 et 82, de l'avenue Foch (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DEVE 36 Dénomination "Allée Denise Vernay" attribuée à l'allée Est de l'esplanade Gaston Monnerville (6e). 2016 DEVE 68 Dénomination "Jardin Christiane Desroches-Noblecourt" attribuée au jardin situé 1, avenue Adrien Hébrard (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures. En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2016 DVD 59 Communication de l'avis de la commission supérieure de contrôle de l'électricité (CSCE) du 9 février 2016. Activité 2014 de la concession de distribution et de fourniture d'électricité aux tarifs réglementés de vente à Paris.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2016 DDCT 48 Communication sur l'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.