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Mai 2016
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2016 PP 17 - Édition, fabrication et fourniture de documents pré-imprimés administratifs non spécifiques - Principe et modalités de passation.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le projet de délibération PP 17 est relatif à l'édition, la fabrication et la fourniture de documents pré-imprimés administratifs non spécifiques. La parole est à M. Pascal JULIEN.

M. Pascal JULIEN. - J?avais expliqué que c?était deux en un, Monsieur le Maire, donc je ne réinterviens pas sur ce projet de délibération.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Excusez-moi. Monsieur le Préfet, vous avez répondu sur les deux aussi. Mme BROSSEL aussi. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération PP 17. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2016, PP 17).