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Mai 2016
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2016 DLH 61 - Convention relative au cofinancement par la Caisse des dépôts et consignations d’une étude financière portant sur les deux principaux bailleurs parisiens.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2016


 

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DLH 61 : convention relative au cofinancement par la Caisse des dépôts et consignations d'une étude portant sur les deux principaux bailleurs parisiens. La parole successivement est à M. DUBUS et Mme SIMONNET. Pas de M. DUBUS, pas de Mme SIMONNET non plus... Monsieur BROSSAT, souhaitez-vous répondre à des questions qui ne vous sont pas posées ? Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 61. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2016, DLH 61).