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Mai 2016
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2016


 

1ère COMMISSION

Réunion du 10 mai 2016

Présent-e-s : Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON. MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et François VAUGLIN.

Excusé-e-s : Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. M. Julien BARGETON.

Absent-e-s : Mmes Rachida DATI. M. Daniel VAILLANT. **** M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05. Présentation des tableaux de bord DF : intervention de Mme SIMONNET. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 38 à son ordre du jour (dont 8 au Conseil départemental) :

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure. DPE 39 Convention de partenariat avec Eco-emballages en vue de l?expérimentation de stations Trilib? sur six arrondissements : intervention de M. LEGARET.

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur. DFA 90 Etats spéciaux d?arrondissements - BS 2016 : intervention de M. de FROMENT.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GRÉGOIRE, rapporteur. DICOM 12 Fixation d?un tarif de redevance pour l?occupation temporaire du domaine public par des plateaux de télévision ou des studios radio : interventions de MM. de FROMENT, BELLIARD et SAINT-ETIENNE. DRH 27 et 4G Modification de la prestation "appareillage de correction auditive" en faveur des agents : intervention de M. GABORIAU. DSTI 6 et 4G Convention pour l?achat de la maintenance du progiciel Thot : intervention de M. GLEIZES. SG 12 Rapport d?observations portant sur l?audit interne de la Ville de Paris sur les exercices 2008 et suivants : interventions de Mme de LA GONTRIE et MM. SAINT-ETIENNE et LEGARET. M. SAINT-ETIENNE demande à ce qu?une présentation des systèmes d?audit internes soit organisée en 1ère Commission. M. GRÉGOIRE lui indique que cela pourra être fait en 2017, à l?issue du travail engagé.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure.

DAE 164 et 251 Marché de conception, fourniture, entretien, maintenance et exploitation publicitaire de kiosques et de gestion des kiosquiers/instauration d?un régime d?aides aux kiosquiers de presse parisiens : interventions de Mmes SIMONNET et PREMEL, de MM. LEGARET, GOASGUEN, BOULARD, BELLIARD et GABORIAU. Divers points sont évoqués, notamment l?intégration de sanitaires dans les kiosques, l?aspect des kiosques, le statut des kiosquiers et la tenue d?élections professionnelles pour permettre une représentation syndicale de la profession. M. LEGARET demande que le projet de délibération portant sur le marché soit amendé pour mieux y faire apparaître le rôle de la CAO.

V?ux et amendements : M. GABORIAU refuse un v?u déposé hors-délai. Rappel : en vertu des articles 13 et 14 du règlement intérieur, les v?ux et amendements "doivent être déposés exclusivement dans la commission compétente par voie dématérialisée au plus tard une demi-heure avant le début des commissions afin que celles-ci puissent les examiner". 18 v?ux ont été déposés. Séance est levée à 11 heures 10. Prochaine Commission le mardi 7 juin 2016. -----

2e COMMISSION

Réunion du lundi 9 mai 2016.

Présent-e-s : Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excusée au sens du règlement intérieur : Mme Fadila MÉHAL.

Excusé-e-s : Mmes Danièle GIAZZI, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Marielle de SARNEZ, M. Grégoire CHERTOK.

Absentes : Mmes Yamina BENGUIGUI, Afaf GABELOTAUD. **** M. Philippe DUCLOUX, vice-président ouvre la séance à 12 heures 08, en lieu et place de Mme Fadila MÉHAL, excusée. Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris du 10 mai au 6 juin 2016. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 115 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) :

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure. Mme VIEU-CHARIER met en exergue les projets : 2016 DAC 443 Subvention (8.000 euros) à l?association "Les Pas Sages des Vignoles" (20e), 2016 DAC 456 Subvention (10.000 euros) à l?association "Les amis des combattants en Espagne républicaine" (10e), 2016 DAC 514 Apposition d?une plaque explicative aux impacts de balles sur la façade Rivoli de l?Hôtel de Ville à Paris 4e (4.000 euros), et 2016 DAC 518 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Hans et Sophie Scholl au collège 34, rue Georges-Picquart (17e). Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur. M. JULLIARD présente les projets les plus significatifs de l?ordre du jour : 2016 DAC 37 Subventions (6.250.000 euros), avenant à convention et convention avec l?association "Théâtre de la Ville" (4e, 8e, 18e), 2016 DAC 661 Contrat pluriannuel de performance 2016-2020 entre la Ville de Paris et l?établissement public "Paris Musées" et 2016 DASCO 57 Subventions (1.759.519,14 euros) et conventions annuelles d?objectifs pour des projets d?animation mis en ?uvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l?aménagement des rythmes éducatifs (A.R.E.). 2016 DAC 39 Subventions (2.725.000 euros), avenant à convention et convention avec l?établissement public de coopération culturelle "CENTQUATRE" (19e). Intervention de M. GIRARD. 2016 DAC 330 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association "Maison d?Europe et d?Orient" (12e). Intervention de Mme SOUYRIS qui manifeste le souhait que la Maison d?Europe et d?Orient puisse trouver de nouveaux locaux - M. JULLIARD répond qu?il fera prochainement un point sur les propositions de relogement. Mme GOLDGRAB a présenté les projets : 2016 DAC 332 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association "L'?il de Jack" et 2016 DAC 334 Subvention (20.000 euros) à l?association "Paris Librairies, association des librairies de Paris" (15e). M. HOCQUARD a présenté le projet 2016 DDCT 38 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (A.M.U.O.N.). M. DUCLOUX évoque l?excellent travail réalisé par la Maison du hip hop et l?établissement "Paris-Musées".

Amendements et v?ux : 10 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme SOUYRIS a présenté les 3 v?ux du groupe Ecologiste de Paris relatifs : - au soutien du Lavoir Moderne Parisien. - au Mur pour la Paix : M. JULLIARD répond qu?il est favorable à la préservation du mur mais sur un autre site et fait part des échanges avec Marek Halter sur ce sujet. Interventions de Mme SOUYRIS, MM. HODENT et GIRARD. - à un hommage de la Ville de Paris à Maya Surduts. Ce v?u relève de la compétence de Mme BIDARD en 4e Commission. Mme PRIMET a présenté le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif : - à l?apposition d?une plaque en hommage à l?artiste Coccinelle. M. HODENT a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif : - à la réforme des conservatoires : M. JULLIARD s?étonne du dépôt systématique de v?ux sur ce sujet compte tenu de l?important travail de concertation organisé au sein du comité de pilotage. Intervention de M. DUCLOUX. Mme DUMAS a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif : - à la mise en place d?une signalétique avec pictogramme pour les salles de cinéma indépendant d?art et d?essai parisiens : M.JULLIARD indique que ce sujet mérite une expertise. Mme BOULAY-ESPERONNIER a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif : - à la dénomination d?un lieu en hommage à Khalil Gibran.

V?ux déposés et non présentés :

2 v?ux déposés par le groupe UDI-MODEM relatifs : - au développement des nouvelles technologies pour la reconstruction du patrimoine détruit. - à la création d?un festival du film engagé de Paris.

1 v?u déposé par Mme SIMONNET relatif :

- au devenir de la Bourse du commerce.

M. DUCLOUX a rappelé à l?assistance la tenue du séminaire culture et la visite de la médiathèque Françoise Sagan le 11 mai de 15 heures à 18 heures.

Séance est levée à 13 heures 02.

Prochaine séance le lundi 6 juin 2016 à 12 heures. -----

3e COMMISSION

Réunion du lundi 9 mai 2016.

Présent-e-s : Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI.

Excusé-e-s au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris : Mmes Olga JOHNSON, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE.

Absent-e-s : Mmes Anne-Constance ONGHENA, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Yann WEHRLING. **** Séance est ouverte à 10 heures 35. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure. 2016 DEVE 63 - DU Ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération : interventions de MM. GOUJON, JULIEN et LE RESTE. 2016 DEVE 3 Fourniture et livraison de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures et de services - Modalités de passation : interventions de Mme MOREL, M. Alain CONSTANT, Adjoint à la Directrice des Espaces Verts et de l?Environnement, MM. LEFÈVRE et PENINOU. 2016 DEVE 56 Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux et interventions de nuit sur le domaine public - Marchés de service - Modalités de passation ; 2016 DEVE 5 G Entretien, élagage et abattage des arbres dans les établissements et sites municipaux et départementaux - Marché de service - Modalités de passation : interventions de Mme MOREL et M. CONSTANT.

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure.

2016 PP 16 BSPP - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la fourniture de denrées alimentaires ; 2016 PP 17 Edition, fabrication et fourniture de documents pré-imprimés administratifs non spécifiques - Principe et modalités de passation : interventions de MM. JULIEN et Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Préfet de police. 2016 PP 22 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris : interventions de MM. GOUJON et BOULANGER.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

2016 DVD 13 Modernisation du stationnement de surface - Fourniture et pose de claviers alphanumériques et d?écrans couleur sur les horodateurs - Marché de services négocié avec la société PARKEON : interventions de MM. LEFÈVRE et NAJDOVSKI. 2016 DVD 49 Réseau parisien de bornes de recharge électrique Belib - Marché d'exploitation d'un système de supervision : interventions de MM. LEFÈVRE, NAJDOVSKI et Didier BAILLY, Directeur de la Voirie et des Déplacements. 2016 DVD 62 Service de véhicules partagés à Paris - Avenants n° 1 à deux conventions d?occupation du domaine public pour l?attribution des stations en voirie avec les sociétés Communauto et Ubeeqo : interventions de MM. LEFÈVRE, NAJDOVSKI et BAILLY.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - M. PENINOU, rapporteur. 2016 DPE 39 Convention de partenariat avec Eco-Emballages en vue de l?expérimentation de stations de tri "TRILIB" sur six arrondissements (1er, 2e, 4e, 13e, 18e et 19e) : interventions de MM. LEFÈVRE et PENINOU.

V?ux et amendements : 2 amendements, 5 v?ux rattachés et 37 v?ux non rattachés ont été déposés. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe RGCI rattaché au projet de délibération 2016 DPE 27, relatif à la lutte contre les incivilités aux abords de la Seine. M. LE RESTE a présenté l?amendement du groupe PC-FG au projet de délibération 2016 DEVE 63 - DU, relatif au maintien d?une activité ferroviaire sur la Petite Ceinture. Le v?u du GEP rattaché au projet de délibération 2016 DEVE 63 - DU, relatif à l?adoption du plan-programme d?ouverture de la Petite Ceinture à de nouveaux usages et à la promenade, a été cité pour mémoire. Mme MOREL a présenté le v?u du GEP rattaché au projet de délibération 2016 DDCT 47, relatif au maintien des lieux et des moyens dédiés aux Espaces Publiques Numériques à Paris. A l?occasion de son intervention sur le projet de délibération 2016 PP 22, M. GOUJON a présenté le v?u rattaché du groupe les Républicains, relatif à un audit indépendant sur les fourrières à Paris. M. JULIEN a présenté les v?ux du GEP relatifs à la réunion régulière du comité d?éthique de la vidéo protection pour Paris, et aux opérations de maintien de l?ordre durant les manifestations à Paris contre la loi travail - Réponse de M. BOULANGER, suivie d?une discussion entre MM. LE RESTE, BOULANGER et JULIEN. M. DARGENT a cité pour mémoire l?amendement du groupe les Républicains au projet de délibération 2016 DVD 22, relatif aux horaires d?ouverture des parcs de stationnement, et le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2016 SG 4, relatif à la transmission des études d?impacts et à la réalisation de mesures sur les itinéraires de report. MM. PENINOU et Patrick GEOFFRAY, Directeur de la Propreté et de l?Eau, ont apporté quelques éléments de réponse au v?u du groupe les Républicains relatif à l?expérimentation de peinture hydrophobe.

Divers : Mme BLAUEL a rappelé la tenue prochaine d?une réunion de la Commission supérieure de contrôle de l?électricité élargie aux membres de la 3e Commission pour faire le point sur le déploiement de Linky à Paris. Séance est levée à 11 heures 45. Prochaine commission le lundi 6 juin 2016 à 10 heures 30. -----

4e COMMISSION

Réunion du lundi 9 mai 2016.

Présent-e-s : Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Karen TAÏEB, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Hervé BÉGUÉ, François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée au sens du règlement intérieur : Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

Excusée : Mme Myriam EL KHOMRI.

Absent-e-s : Mmes Leïla DIRI et Dominique STOPPA-LYONNET. M. Bernard DEBRÉ. **** Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 05. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 78 à son ordre du jour (dont 41 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure. DDCT 14 Subvention à quatre associations pour le financement de cinq projets au titre de "genre et espace public" : interventions de Mmes BERTHOUT, ATALLAH, BOUYGUES et MM. HONORÉ et BÉGUÉ.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure. DDCT 13 Subvention à cinq associations et avenants à conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées : interventions de Mmes BERTHOUT et ATALLAH. DDCT 8 Subvention et avenant à convention avec CIMADE sur le thème de l?accès aux droits, de la citoyenneté et de la culture : intervention de Mme KONÉ. DASES 128G Subventions et conventions avec cinq associations de prévention spécialisée pour des actions d?insertion sociale et professionnelle : intervention de Mme ATALLAH.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur. Handicap : intervention de M. HONORÉ sur la mise en accessibilité des bâtiments publics (bureaux de vote, écoles, mairies?). DAJ 10 Approbation du principe de création d?une association dénommée "Vers Paris sans Sida" : intervention de M. HONORÉ.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures. DASES 205G Subvention à deux associations pour leurs actions d?accès aux droits en direction des chômeurs et DASES 235 G Participation et convention avec ADDEL : intervention de M. HONORÉ.

V?ux et amendements : 13 v?ux ont été déposés. Mme SOLANS présente un v?u du GEP relatif aux tests salivaires dans les lycées. Intervention de M. HONORÉ. Mme ATALLAH présente deux v?ux du GEP, l?un relatif au Pass Contraception et l?autre au centre Hubertine Auclert. M. BÉGUÉ présente trois v?ux du groupe PC-FG relatifs à la prise en charge des migrants, au centre Hubertine Auclert et au Pass contraception, et à l?atelier Santé Ville du 11e arrondissement. Séance est levée à 11 heures. Prochaine commission le lundi 6 juin 2016 à 9 heures. -----

5e COMMISSION

Réunion du lundi 9 mai 2016.

Présent-e-s : Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excusée : Mme Anne TACHÈNE.

Absent-e-s : Mme Michèle ASSOULINE, M. Roger MADEC. **** Séance ouverte à 14 heures 05. Présentation : Modification du P.L.U. : principaux éléments de contenu et calendrier - M. MISSIKA. Interventions de M. DUBUS, Mme de CLERMONT-TONNERRE, M. Claude PRALIAUD, Directeur de l?Urbanisme, et Mme MONTANDON. Le projet de délibération de modification du P.L.U. sera à l?ordre du jour du Conseil de Paris de juillet prochain. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 56 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) :

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur. 2016 SG 5 Convention de groupement de commande pour une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage relative à la mise en ?uvre de l?appel à projets innovants Réinventer la Seine : interventions de MM. CONTASSOT et MISSIKA. 2016 DU 72 Secteur Chapelle International (18ème) - Acquisition en VEFA auprès de SOGARIS d?un volume abritant un data center : interventions de Mme BRIDIER, MM. PRALIAUD, CONTASSOT et MISSIKA.

V?ux et amendements :

2 amendements (dont 1 technique), 2 v?ux rattachés et 3 v?ux non rattachés ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Divers : Mme de CLERMONT-TONNERRE demande si la 5e Commission pourrait auditionner le Directeur général d?AXIMO. M. BROSSAT y est favorable et propose d?associer également le Directeur général de la S.I.E.M.P. pour un point global sur le sujet de la création de logement social dans le diffus. Séance est levée à 14 heures 55. Prochaine commission le lundi 6 juin 2016 à 14 heures. -----

6e COMMISSION

Réunion du lundi 9 mai 2016.

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MÉES, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Baptiste MENGUY, Nicolas NORDAM.

Excusé : M. Jean-Pierre LECOQ.

Absents : MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Etienne MERCIER. **** Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 37. Présentation du rapport de la M.I.E. sur la politique dédiée au périscolaire à Paris, par M. Jean-Baptiste MENGUY, Président, et Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, rapporteure. Un dossier comprenant une synthèse du rapport ainsi que les 50 préconisations regroupées autour de six grands thèmes est distribué aux membres de la Commission. Sont intervenus Mmes LEMARDELEY, LECOUTURIER, OLIVIER et SOLANS, MM. MENGUY et NORDAM. Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 23 à l?ordre du jour (dont 8 au Conseil départemental) :

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure. Mme LEMARDELEY souligne l?importance du 2016 DLH 118 Réalisation "parcelle B" de la Cité internationale universitaire de Paris (14e) d?un programme de 71 logements P.L.S. par la R.I.V.P.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure. Mme CORDEBARD aborde une information complémentaire sur le 2016 DDCT 55 rapport de la M.I.E. sur la politique dédiée au périscolaire à Paris. Puis présente les projets les plus significatifs de l?ordre du jour. 2016 DASCO 57 Subventions (1.759.519,14 euros) et conventions annuelles d?objectifs pour des projets d?animation mis en ?uvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l?aménagement des rythmes éducatifs (A.R.E.). Interventions de Mme LECOUTURIER et M. MENGUY.

Amendements et v?ux :

3 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. MENGUY a présenté les 2 v?ux du groupe les Républicains relatifs :

- à la création de brigades d?agents spécialisés des écoles maternelles (A.S.E.M.) remplaçants pour les absences de courte durée. - à la création d?un établissement public central dans le cadre de la réforme de la restauration scolaire.

V?u déposé et non présenté : V?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif aux conditions de la réussite scolaire et éducative pour la rentrée 2016 dans le 14e. Séance est levée à 16 heures 30. Prochaine commission le 6 juin 2016. -----

7e COMMISSION

Réunion du lundi 9 mai 2016

Présent-e-s : Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Jérôme GLEIZES, Patrick KLUGMAN, Sergio TINTI.

Excusés au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris : MM. Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO.

Absent : M. Pierre LELLOUCHE. **** Séance ouverte à 17 heures 10. Aucun projet de délibération parmi les 56 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) n?a fait l?objet de discussion.

V?ux et amendements : 1 amendement et 2 v?ux non rattachés ont été déposés. Aucun n?a été présenté. Séance est levée à 17 heures 30. Prochaine commission le lundi 6 juin 2016 à 17 heures.