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Mars 1998
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Conseil Municipal
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22- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 1998



M. Gérard LEBAN, adjoint, président. - Je vous propose maintenant de passer au vote global sur les projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Le groupe socialiste et apparentés vote contre le projet de délibération suivant :
1998, PJEV 26 - Budget primitif de fossoyage de 1998.
Le groupe communiste vote contre le projet de délibération suivant :
1998, PJEV 26 - Budget primitif de fossoyage de 1998.
Le groupe du Mouvement des citoyens vote contre le projet de délibération suivant :
1998, PJEV 26 - Budget primitif de fossoyage de 1998.
Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD et M. BLET, élus de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", votent contre les projets de délibération suivants :
1998, PJEV 26 - Budget primitif de fossoyage de 1998.
1998, DAEE 1 - Organisation du concours " Bienvenue à Paris " dans le cadre de la Coupe du Monde de football.
M. Gérard LEBAN, adjoint, président. - Je mets tout d'abord aux voix, à main levée, les projets de délibération qui viennent d'être évoqués.
Ces projets de délibération sont adoptés à la majorité. (1998, DAEE 1 et PJEV 26).
M. Gérard LEBAN, adjoint, président. - Je mets à présent aux voix, à main levée, l'ensemble des autres projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.