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Octobre 1996
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29 - 1996, D. 1449 - Modification, à compter du 15 octobre 1996, du régime des droits d'entrée dans les jardins payants de la Ville de Paris et à la ferme "Georges-Ville"

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 1996


M. Alain DESTREM, adjoint, président. - Je dois vous informer qu'un projet de délibération a été retiré de l'ordre du jour. Il s'agit du D. 1449 portant modification du régime des droits d'entrée dans les jardins payants de la Ville et à la ferme "Georges-Ville".
J'en ai informé Mme CAPELLE, M. RIOU et Mme BILLARD qui s'étaient inscrits. Ils ont accepté de se réinscrire, si nécessaire, quand il sera représenté au Conseil.