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Octobre 1996
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2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 1996


M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 14 octobre 1996 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 22 juillet 1996 a été publié au Bulletin municipal officiel.
S'agissant du compte rendu sommaire de la séance du lundi 14 octobre 1996 qui a été affiché, je vous précise que M. LEBAN ne participe pas au vote sur le projet de délibération P. 138.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.