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Juin 2016
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2016


 

1ère COMMISSION

Réunion du 7 juin 2016

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Jean-François LAMOUR.

Excusé-e-s :

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Jean-Baptiste de FROMENT et Emmanuel GRÉGOIRE.

Absente :

Mme Rachida DATI. *******

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 90 à son ordre du jour (dont 17 au Conseil Départemental) :

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure.

DASES 249 G Approbation du Plan Parisien de l?Insertion et de l?Emploi 2016-2020 : intervention de M. POZZO di BORGO.

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur

Présentation des tableaux de bord DF : intervention de M. SAINT-ETIENNE. DFA 79, 80, 30 G et 31 G Comptes administratifs et de gestion pour la Ville et le Département de Paris : interventions de MM. POZZO di BORGO, SAINT-ETIENNE, GLEIZES, LEGARET et Mme SIMONNET. DFA 52, 53 19 G et 20 G Budgets supplémentaires 2016 Ville et Département : interventions de Mme SIMONNET et M. BONNET-OULALDJ. DFA 105 et 42 G Modification statutaire de la SETE pour sa transformation en SPL : interventions de M. SAINT-ETIENNE. DEVE 65 Nouvelles offres de concessions cinéraires des cimetières parisiens, taxes et redevances domaniales : intervention de M. BOULARD. SG 15 et 16 Rapports de la CRC portant sur les marges financières : interventions de Mme SIMONNET et de MM. LEGARET, POZZO di BORGO, GLEIZES. Plusieurs interventions portant sur la politique de cession de la Ville, M. BARGETON propose d?examiner le sujet plus avant au sein du Conseil de l?immobilier ou d?organiser une commission spéciale à cet effet.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GRÉGOIRE, rapporteur

SG 20 Communication de la Maire de Paris sur la création d?une brigade de lutte contre les incivilités : interventions de Mme SIMONNET et M. VAILLANT. DDCT 43 Convention en vue de la labellisation en tant que Maisons de Services au Public des PIMMS : intervention de M. BONNET-OULALDJ.

V?ux et amendements :

35 v?ux et 18 amendements ont été déposés.

Séance levée à 11 heures 45. Prochaine Commission le mardi 28 juin 2016.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 6 juin 2016

Présent-e-s : Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MECARY, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusée au sens du Règlement intérieur :

Mme Danièle GIAZZI.

Excusée :

Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre AIDENBAUM et Grégoire CHERTOK. ******* Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 05. Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris du 6 au 26 juin 2016.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 70 à l?ordre du jour (dont une proposition de délibération) :

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure : Mme VIEU-CHARIER présente les projets inscrits à l?ordre du jour mettant, en exergue le 2016 DAC 461 Subvention (5.000 euros) à l?association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise (13008 Marseille) et le 2016 DAC 517 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Gabriel García Márquez 9, rue Montalembert à Paris 7e. Puis M. Éric AZIERE, président du groupe UDI-MODEM, présente la proposition de délibération proposée par son groupe relative à la création d?une mission de préfiguration d?un "Parcours de la Révolution Française à Paris" - Mme VIEU-CHARIER indique être favorable à cette proposition, mais souligne toutefois la nécessaire vigilance en terme d?analyse historique et souhaite que le Comité d?histoire de la ville soit associé à la réflexion. Interventions de Mme DUMAS et MM. Bruno JULLIARD, HODENT. M. HOCQUARD a présenté le projet 2016 DAC 122 / DDCT Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

En préambule M.JULLIARD indique qu?il fera lors de la prochaine réunion de la commission un point sur l?état des versements des subventions. Puis présente les principaux projets des sa délégation, notamment le 2016 DAC 135 Subvention (2.751.600 euros) et avenant à convention avec l?association Orchestre de Paris (19e), pour lequel il signale une baisse de la subvention par rapport à 2015 due à son installation à la philharmonie, source d?économie de loyers.

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Mme GOLDGRAB a présenté le projet 2016 DAE 68 Subvention (22.500 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e) ;

Amendements et v?ux : 6 amendements (dont un de l?Exécutif), 4 v?ux non rattachés ont été déposés. M. JULLIARD a présenté l?amendement de l?exécutif et M. HODENT les 5 amendements du groupe les Républicains sur le 2016 DAE 170 : Foire du Trône (12e) - Révision du règlement. Une réponse exhaustive sera donnée en séance. Mme GOLDGRAB a présenté le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création d?un maillage de boîtes à livres jeunesse sur le territoire parisien. Mme PRIMET a présenté le v?u du groupe Communiste-Front de Gauche relatif au bilan de l?ouverture des bibliothèques le dimanche - M. JULLIARD indique qu?un bilan quantitatif a déjà été dressé et communiqué. Il se déclare favorable à la communication des informations sollicitées. Mme MEHAL a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à l?amplification temporaire du dispositif "l?Art pour grandir" dans les écoles parisiennes - M. JULLIARD communiquera le bilan des annulations de sorties scolaires dans les établissements culturels : Intervention de Mme MAQUOI.

V?u déposé et non présenté.

1 v?u déposé par Mme SIMONNET relatif : - à la "fabrique culturelle".

Questions diverses :

Mme MÉHAL a demandé aux membres de la Commission de lui faire part de leurs souhaits en matière d?audition. Séance levée à 13 heures. Prochaine Commission le 27 juin 2016. ------

3e COMMISSION

Réunion du lundi 6 juin 2016

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombre BROSSEL, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI et Dominique TIBERI.

Excusés au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

MM. Mao PENINOU et Patrick TRÉMÈGE.

Absent-e-s :

Mmes Marie-Laure HAREL, Anne-Constance ONGHENA, MM. Frédéric PÉCHENARD et Yann WEHRLING. ****** Séance ouverte à 10 heures 34.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 65 à l?ordre du jour (aucune au Conseil départemental) :

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

2016 SG 20 Communication de la Maire de Paris sur la création d?une brigade de lutte contre les incivilités :

Interventions de M. GOUJON, Mme BROSSEL, M. Matthieu CLOUZEAU, Directeur de la Prévention et de la Protection, M. Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Préfet de police, M. JULIEN, M. LE RESTE, M. HÉLARD, Mme KOMITÈS.

2016 PP 27 Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2015 :

Interventions de M. GOUJON, M. BOULANGER, Mme BROSSEL, Mme Chantal GUÉLOT, Chef du bureau du budget spécial à la Direction des Finances, de la Commande publique et de la Performance au Secrétariat général pour l'administration de la Préfecture de police.

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure : 2016 DEVE 85 - DRH Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d?Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE - Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18 : Interventions de Mme MOREL, Mme KOMITÈS et Mme Carine BERNÈDE, Directrice des Espaces Verts et de l?Environnement.

V?ux et amendements : 2 v?ux rattachés et 18 v?ux non rattachés ont été déposés. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe RGCI rattaché au projet de délibération 2016 SG 20, relatif à la mise en place d'un observatoire. M. LE RESTE a présenté le v?u du groupe PC-FG rattaché au projet de délibération 2016 DU 138 - DEVE, relatif aux incidences du projet de ligne CDG-Express sur le quartier de la Chapelle et le parc Chapelle-Charbon. M. JULIEN a présenté les v?ux du GEP pour étendre le champ de compétence du comité d?éthique de la vidéo-protection à Paris aux parcs de drones utilisés par les services publics - Réponse de Mme BROSSEL. M. HÉLARD a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM, relatif la gestion et à la prévention métropolitaine des phénomènes d?inondation - Réponse de Mmes BROSSEL et BLAUEL. Séance levée à 11 heures 48. Prochaine Commission le lundi 27 juin 2016 à 10 heures 30. ------

4e COMMISSION

Réunion du lundi 6 juin 2016

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

Excusée :

Mme Myriam EL KHOMRI.

****** Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 113 à son ordre du jour (dont 46 projets au Conseil Départemental) et autres sujets :

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

DDCT 65 Subvention et convention à l?association Fédération des centres sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF-DELF : intervention de Mme KONE.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur :

Mise en accessibilité des bâtiments municipaux : interventions de M. DEBRE et Mme BERTHOUX.

Egalité femmes-hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?homme - Mme BIDARD, rapporteure :

DDCT 75-DAC Subvention à l?association "inter-associative lesbiennes gais bi et trans" : intervention de M. DEBRÉ DDCT 17 Subventions à 24 associations, conventions et avenants au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris, pour des projets visant à l?accompagnement : intervention de Mme KONÉ.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

Un dossier de présentation de la stratégie parisienne pour l?enfance et les familles est distribué aux membres de la commission. DASES 249G Approbation du Plan parisien de l?insertion par l?emploi 2016-2020 : interventions de Mmes ATALLAH et BOUYGUES. DASES 269G Gestion du RSA par la mutuelle sociale agricole : intervention de Mme ATALLAH. Discussion relative à l?évacuation du camp de migrants situé dans les Jardins d?Eole (18e-19e) : interventions de Mmes KONÉ, GAILLANNE et BOUYGUES ainsi que de M. HONORÉ.

V?ux et amendements : 9 v?ux ont été déposés. Mme GAILLANNE présente un v?u du groupe PC-FG relatif à l?accompagnement socio-linguistique des adultes et au financement des centres sociaux (DDCT 65). Mme CEYRAC présente un v?u relatif à la résidence sociale Claude Tillier. M. DEBRÉ présente un v?u du groupe LR relatif à l?offre de soins dans le 17e arrondissement. Mme ATALLAH présente un v?u du groupe GEP relatif à l?intervention en France du Haut-Commissariat des Nations-Unies pour les réfugié-e-s. Séance levée à 11 heures 15. Prochaine Commission le lundi 27 juin 2016 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 6 juin 2016

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Éric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Valérie MONTANDON, MM. Patrick BLOCHE et Roger MADEC.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Delphine BÜRKLI et M. Jean-Marie LE GUEN.

******

Séance ouverte à 14 heures 05.

Présentation :

Point d?étape sur "Paris - Ville intelligente et durable" - M. MISSIKA. Interventions de Mme CALANDRA, Mme de CLERMONT-TONNERRE, M. COURTOIS, M. CONTASSOT, Mme TACHÈNE, M. VESPERINI, M. TAN, M. AZIÈRE - Réponse de M. MISSIKA.

Aucun projet de délibération parmi les 44 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental) n?a fait l?objet d?une discussion.

V?ux et amendements :

2 amendements, 2 v?ux rattachés et 7 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme de CLERMONT-TONNERRE est intervenue au sujet de l?amendement au projet de délibération 2016 DLH 93 déposé par l?Exécutif.

Divers :

M. BROSSAT a annoncé un point sur la création de logement social dans le diffus lors de la prochaine réunion de la 5e Commission, avec l?audition de M. Carl VALEAU, Directeur général d?AXIMO, et de Mme Valérie de BREM, Directrice générale de la SIEMP.

M. CONTASSOT est intervenu au sujet de l?accès à l?information sur le respect des engagements du Plan Climat Énergie dans les programmes de réhabilitation de logements - Réponse de M. BROSSAT. Une discussion s?est engagée sur la création d'un camp humanitaire pour les réfugiés dans le nord de Paris annoncée par la Maire : interventions de M. AZIÈRE, M. MISSIKA, Mme BRIDIER, M. BOURNAZEL, M. LEJOINDRE, M. VESPERINI, M. CONTASSOT, M. DUBUS. M. VESPERINI a demandé s?il serait possible d?organiser une visite de la palteforme de logistique urbaine de la SOGARIS - Réponse de mme BRIDIER et M. MISSIKA ; une audition devant la 5e Commission a été évoquée. Séance levée à 15 heures 24. Prochaine Commission le lundi 27 juin 2016 à 14 heures. ------

6e COMMISSION

Réunion du lundi 6 juin 2016

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY et Nicolas NORDMAN.

Absent-e-s : Mmes Anne-Christine LANG, Sandrine MÉES, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI et Etienne MERCIER. ****** Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 37.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 11 à l?ordre du jour:

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure : 2016 DASCO 45 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), pour le fonctionnement de son centre de loisirs situé 19, rue Louise Bourgeois (13e) accueillant à parité des enfants handicapés et valides :

Interventions de Mme OLIVIER et M. LECOQ - Réponse de Mme CORDEBARD.

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Aucun projet de délibération n?a fait l?objet de discussion.

Amendements et v?ux : 2 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme BECKER a présenté le v?u déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la rentrée scolaire 2016 :

Intervention de M. LECOQ.

Mme BOUGERET a présenté le v?u déposé par le Groupe les Républicains relatif à l?attribution du nom de Francisque Poulbot à un établissement scolaire du 18e arrondissement - Réponse de Mme CORDEBARD qui indique, d?ores et déjà, qu?elle émettra un avis défavorable.

Questions diverses

Suite aux inondations, M. LECOQ interroge l?Exécutif sur les mesures envisagées, en matière d?évacuation des établissements scolaires et universitaires, situés dans des zones inondables, si la Seine était de nouveau en crue.- Réponse technique de MmeVirginie DARPHEUILLE, Directrice de la DASCO. Séance levée à 16 heures 50. Prochaine Commission le 27 juin 2016. ------

7e COMMISSION

Réunion du mardi 7 juin 2016

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE. ******

Séance ouverte à 9 heures 15.

Aucun projet de délibération parmi les 60 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) n?a fait l?objet d?une discussion.

Ont fait l?objet d?une discussion, bien que non formellement inscrites à l?ordre du jour mais co-rapportées en 7e Commission par M. MARTINS :

2016 DFA 105 Modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL), et 2016 DFA 42-G Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL) :

Interventions de M. BOUTAULT, M. AURIACOMBE et M. MARTINS.

V?ux et amendements : 10 amendements, 1 v?u rattaché et 3 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. TINTI a évoqué le v?u du GEP relatif à une stratégie d?incitation à la pratique du football pour les jeunes Parisiennes - Réponse de M. MARTINS. M. BOUTAULT a cité pour mémoire l?amendement du GEP au projet de délibération 2016 DJS 195, relatif à la modification des tarifs applicables aux usager-es et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d?animation de la Ville de Paris. M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe les Républicains, rattaché au projet de délibération 2016 DJS 195, relatif au maintien des cours individuels de musique dans les centres d?animation de Paris.

Mme JÉGO a présenté les 8 amendements du groupe UDI-MODEM au projet de délibération 2016 DJS 195.

Séance levée à 9 heures 45. Prochaine Commission le lundi 27 juin 2016 à 17 heures.