Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2016 DILT 11 - DFA - Budget supplémentaire du Service Technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2016.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2016


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DILT 11 - DFA relatif au budget supplémentaire du Service Technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2016.

Qui est pour ?

Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2016, DILT 11 - DFA).