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Juin 2016
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2016


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2016 DAJ 12 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 31 mai 2016. 2016 DFA 5 Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation. 2016 DFA 3-G Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation. 2016 DFA 54 Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes. 2016 DFA 40-G Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes. 2016 DFA 87 Viatel Opérations SA, devenue Zayo Infrastrucure France SA - Avenant n° 2 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris. 2016 DFA 93 Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation. 2016 DFA 39-G Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation. 2016 DFA 94 Garantie à première demande du service des intérêts et de l?amortissement d?un emprunt souscrit par la SEMAPA le 26 avril 2016.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2016 DDCT 64 Subventions (35.000 euros) et conventions avec deux associations luttant contre la traite des êtres humains.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure.

2016 DDCT 16 - DPP Subvention (10.500 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF pour son dispositif "Femme en très grand danger".

Mme Hélène BIDARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2016 DVD 85 Indemnisations amiables pour des dommages subis sur le réseau public fluvial de la Ville de Paris par les bateaux Luxor, Isarno, Fratellino et Corinth Misral. 2016 DVD 89 Flotte de bateaux de la Ville de Paris. Marché de maintenance et fourniture d'appareils d'accastillage. Modalités de passation.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2016 DLH 5 117 rue de Ménilmontant (20e) - Désordres constatés - Signature du protocole d'accord. 2016 DLH 46 22 rue Geoffroy l?Asnier (4e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DLH 106 Réalisation 26 rue Cauchy et 21 rue de la Montagne de l?Espérou (15e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH. 2016 DLH 110 Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France. 2016 DLH 111 Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA. 2016 DLH 113 Réalisation 44/50 rue Pétion - 88 rue du Chemin Vert (11e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH. 2016 DLH 117 Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP. 2016 DLH 120 Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d?un logement PLUS par Immobilière 3F 2016 DLH 137 16-20 rue de Petrelle (9e) - Remplacement de fenêtres - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 139 62 rue Vieille du Temple (3e) - Restauration de couverture - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 140 Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2016 DLH 130 Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DLH 104 Réalisation 210-222, rue de Tolbiac, 32-56, rue Barrault, 45-55, rue Vergniaud et 10-12, rue Guyton de Morveau (13e) d?un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP. 2016 DLH 153 Création de 257 logements PLS étudiants 1, av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2016 DU 143 Cession à la SIEMP de 24 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 11e, 12e et 18e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 PP 28 BSPP - Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets. 2016 PP 29 BSPP - Location et maintenance d?un restaurant provisoire en structures modulaires sur le site de Limeil-Brévannes (94) - Principe et modalités de passation. 2016 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2016 PP 31 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la base d?instruction sur le site de Limeil-Brévannes (94450) - Individualisation d?une autorisation de programme. 2016 PP 32 Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON. 2016 PP 33 Modification de plusieurs dispositions statutaires applicables aux corps des adjoints techniques et des techniciens supérieurs de la préfecture de police. 2016 PP 34 Dispositions fixant les modalités d?organisation, la nature et le programme des épreuves de l?examen professionnel exceptionnel pour l?accès au grade de technicien supérieur. 2016 PP 35 Modification de la délibération n° 2007 PP 74-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de l?Institut médico-légal de la PP. 2016 PP 36 Modification de la délibération n° 2005 PP 8-1° et abrogation de délibération n° 2005 PP 8-2° des 7 et 8 février 2005 relatives dispositions statutaires emploi de Médecin chef et Médecin chef adjoint. 2016 PP 37 Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la PP. 2016 DDCT 18 Subventions (22.000 euros) à 5 associations pour le financement de projets portant sur l?histoire et la mémoire de l?immigration. 2016 DDCT 39 Subventions (14.000 euros) à 4 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants - FTM. 2016 DASES 121-G Subventions (74.300 euros) Actions d'accompagnement à la scolarité 2015-2016 - 24 associations. 2016 DASES 134-G Subvention d?investissement (33.246 euros) et convention avec l?association Réel Symbolique Imaginaire La Ressource (17e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2016 DDCT 68 - DAE Subvention (14.000 euros) à l?association Bastina pour le développement à Paris de balades urbaines autour de quartiers populaires en relation avec les migrations de la ville.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Antoinette GUHL, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2016 DDCT 57 Conventions et subventions au titre de l?animation locale (77.900 euros) à 27 associations ?uvrant dans les 10e, 13e, 18e 19e et 20e arrdts dans le cadre de l'appel à projets politique de la Ville. 2016 DDCT 61 Subventions (49.500 euros) à 23 associations répondant à l?appel à projet Politique de la Ville et signature de conventions.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2016 DASES 218-G Subventions (20.000 euros) et conventions avec quatre associations pour des actions linguistiques et d?aide à l?insertion à destination de jeunes d?origine étrangère.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2016 DASCO 108 Réseau Français des Villes Educatrices - Renouvellement d?adhésion et cotisation (2.800 euros). 2016 DASCO 109 Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d?adhésion et cotisation (2.750 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2016 DPA 36 Ecole maternelle 10-12, rue de Torcy et groupe scolaire 5-7, rue de Torcy (18e) - Convention d'occupation du domaine public ferroviaire avec SNCF Mobilités. 2016 DPA 45 École élémentaire 5, rue Prisse d?Avennes (14e) - Permis de construire.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DASCO 45 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), pour le fonctionnement de son centre de loisirs accueillant à parité des enfants handicapés et valides. 2016 DASCO 46 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 19e, pour le fonctionnement de son centre de loisirs accueillant à parité des enfants handicapés et valides.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DAJ 4-G Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris. 2016 DAJ 11 Approbation du contrat de cession de la marque Paris Vélo Festival au profit de la Ville de Paris. 2016 DAJ 13 Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris au titre du Contrat de Ville pour le financement de permanences complémentaires dans les Points d'Accès au Droit. 2016 DRH 40 Fixation du statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes. 2016 DRH 41 Fixation de l'échelonnement applicable aux conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes. 2016 DRH 42 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicables aux infirmiers de catégorie A de la Ville de Paris. 2016 DRH 43 Modifications statutaires et indiciaires relatives aux corps des cadres de santé paramédicaux et des techniciens de laboratoire cadres de santé. 2016 DRH 45 Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices d'administrations parisiennes. 2016 DRH 46 Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes. 2016 DRH 48 Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. 2016 DRH 49 Échelonnement indiciaire des corps régis par la délibération 2016 DRH 48 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. 2016 DRH 50 Statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d?administrations parisiennes. 2016 DRH 51 Échelonnement indiciaire du corps des assistants socio-éducatifs d?administrations parisiennes. 2016 DRH 52 Statut particulier du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2016 DRH 53 Échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2016 DRH 54 Modification des statuts particuliers et échelonnements indiciaires du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes et du corps des infirmiers de catégorie B. 2016 DRH 55 Modification de l?échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d?administrations parisiennes. 2016 DRH 57 Modification de l?échelonnement indiciaire de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris. 2016 DRH 58 Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. 2016 DRH 59 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle du corps des secrétaire médicaux et sociaux. 2016 DSTI 3 Acquisition et maintenance d?une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités - Autorisation - Signature. 2016 DSTI 4 Maintenance du système de gestion des cours municipaux d?adultes (ATLAS) - Modalités - Autorisation - Signature.

2016 DSTI 5 Maintenance du progiciel de gestion de l?Etat Civil Cityweb - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2016 DILT 19 Convention d?occupation précaire de locaux avec l?association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DAE 258 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Artisans du Monde (93). 2016 DAE 42-G Subvention (298.000 euros) et convention annuelle avec l?association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France (11e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2016 DASES 40-G Subvention (18.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e). 2016 DASES 41-G Subvention (65.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e). 2016 DASES 58-G Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES Réseau Clinique International (10e). 2016 DASES 60-G Subvention (5.000 euros) à l'association des Familles Victimes du Saturnisme AFVS (12e). 2016 DASES 62-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence (10e). 2016 DASES 76-G Participation (99.160,80 euros) et convention avec l?association ANPIHM, pour la permanence de nuit de l?ULS Duployé Paris (18e). 2016 DASES 77-G Participations (114.959 euros) et conventions avec l?ADIAM, pour le financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz. 2016 DASES 80-G Subvention (86.000 euros) et avenant avec l'association AREMEDIA (10e). 2016 DASES 85-G Subvention (138.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies (11e). 2016 DASES 195-G Subvention (2.000 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées - VPH (Argenteuil-Val d'Oise). 2016 DASES 244-G Subventions (69.000 euros) et convention pour les associations ALPC (15e), ECGAMVP (12e), Groupe polyhandicap France (17e) et Parole de chien (15e) pour leur fonctionnement général. 2016 DASES 245-G Subvention (63.000 euros) et convention avec 4 associations qui agissent dans le domaine de l?organisation des loisirs. 2016 DASES 246-G Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association des paralysées de France (APF) (13e) et Le souffle 9 (18e) pour l?organisation des séjours de vacances. 2016 DASES 247-G Subventions (46.000 euros) et convention avec 4 associations qui agissent dans le domaine de l?information, du soutien aux aidants et de la communication. 2016 DASES 271-G Centres gratuits d?information, de dépistage et de diagnostic des infections par le virus de l?immunodéficience humaine, des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles. Convention. 2016 DASES 296-G Subvention (42.800 euros) pour le fonctionnement du Mois Extra-Ordinaire 2016.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2016 DASES 170-G Subventions (231.000 euros), Participation (41.000 euros) et avenant n° 2 avec l?association Coordination Toxicomanies (18e). 2016 DFPE 9-G Subventions (285.555 euros et 40.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est Parisien.

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2016 DAC 34 Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre ouvert (18e).

2016 DAC 42 Subventions (779.600 euros) et avenants avec l?association l?Été Parisien (10e) et l?association du Festival d?Automne à Paris (1er).

2016 DAC 47 Subventions (1.279.770 euros), avenant à convention et convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

2016 DAC 107 Subvention (30.000 euros) à deux festivals de musiques du monde.

2016 DAC 117 Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).

2016 DAC 120 Subvention (22.000 euros) à l?association Comité d?organisation du Festival des Puces (93 Saint-Ouen).

2016 DAC 128 Subvention (28.000 euros) et convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz (13e) et subvention (20.000 euros) à l?association Centre de la Chanson d'expression française.

2016 DAC 129 Subvention (10.000 euros) à l?association Phonoplanète, la grande aventure du son enregistré (9e).

2016 DAC 130 Subvention (10.000 euros) à l?association LGBT Dance, Pride off (10e).

2016 DAC 133 Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (18e).

2016 DAC 135 Subvention (2.751.600 euros) et avenant à convention avec l?association Orchestre de Paris (19e).

2016 DAC 197 Subvention (24.000 euros) et convention avec l?association Jeune Création (14e).

2016 DAC 271 Subvention (4.000 euros) à l?association L?Apprenti Musicien (12e).

2016 DAC 337 Subventions et convention avec deux associations ?uvrant pour la prévention de l?illettrisme, de l?échec scolaire et de l?exclusion.

2016 DAC 338 Subventions (13.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine.

2016 DAC 387 Subventions sollicitées auprès de l?Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l?offre numérique.

2016 DAC 452 Subvention (7.000 euros) à l'association Commodo (11e).

2016 DAC 467 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée.

2016 DAC 468 Subvention (4.000 euros) à l' Union R.E.M.P.ART (4e).

2016 DAC 544 Subvention (7.000 euros) à l?association Petit Pont et Grand Ecran (17e).

2016 DAC 546 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Alliance (7e).

2016 DAC 597 Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de l?action culturelle locale du 5e, l?association Ciné d?hier (7e) et l?Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC.

2016 DAC 598 Subvention (10.000 euros) à l?association Comité des fêtes et d?animations du 3e arrondissement (3e).

2016 DAC 611 Subventions (4.000 euros) à l?association La Girafe lyrique (8e) au titre de l?action culturelle locale.

2016 DAC 659 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).

2016 DAC 665 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association UniFrance (9e).

2016 DAC 666 Subvention (20.000 euros) à l?association Cinémas Indépendants Parisiens (4e), avenant à convention.

2016 DAE 45 Subvention (6.000 euros) à l'association l'Atelier Maurice Arnoult (18e).

2016 DAE 48 Subvention (4.000 euros) à la Fédération Française des Dentelles et Broderies (9e).

2016 DAE 52 Subvention (3.000 euros) à l'association Terramicales (11e).

2016 DAE 55 Subvention (5.000 euros) à l'association Page(s) (20e).

2016 DAE 169 Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette (16e) - Reprise de l?organisation par la Ville de Paris - Règlement et tarification.

2016 DDCT 56 Indemnisations amiables en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville.

2016 SG 8 Subventions (9.000 euros) aux associations Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) et Union Nationale de l?Outre-Mer français (UNOM) (12e).

2016 SG 10 Subventions (10.500 euros) aux associations, Couleurs pays (20e), Compagnie Man Lala (14e), et Long Cours (11e) pour l?organisation de manifestations culturelles.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2016 DAC 545 Subvention (5.000 euros) à l?association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Hélène BIDARD, rapporteurs. 2016 DAC 265 Subventions (25.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine, et Tjad Cie (18e). 2016 DAC 600 Subventions (22.000 euros) à huit associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville. 2016 DAC 602 Subventions (17.500 euros) à cinq associations du 20e Est dans le cadre de la Politique de la ville. 2016 DAC 603 Subventions (13.000 euros) à 4 associations du Sud du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. 2016 DAC 630 Subventions (12.000 euros) à cinq associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier du Grand Belleville du 10e. 2016 DAC 116 Subventions (29.000 euros) et convention avec l?association Centre Mandapa (13e). 2016 DAC 336 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DPA 39 Mairie du 5e - 21, place du Panthéon (5e) - Mise en conformité sécurité et accessibilité - Marché de maîtrise d??uvre et autorisations d?urbanisme.

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAC 664 - DGRI Subvention (7.000 euros) à l?association Kolnoah (1er).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DPA 37 Carreau du Temple (3e) - Réhabilitation - Signature de l?avenant n° 7 au marché de maîtrise d??uvre. 2016 DPA 38 Carreau du Temple - Réhabilitation - Avenant n° 3 au marché de travaux (lot n° 2 - gros ?uvre/charpente métallique) (3e).

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-François MARTINS, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DAC 628 Subvention (8.500 euros) et convention avec la compagnie A Force de Rêver (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DGRI 11 Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française (6e). 2016 DGRI 19 Subvention (7.000 euros) à l'Institut culturel franco-palestinien - ICFP (16e) pour le festival Palest'In & Out en juin 2016.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2016 DEVE 28 Création d?un jardin, allée Cesaria Evora (19e) - Approbation du programme d?aménagement et dépose des autorisations administratives. 2016 DEVE 66 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DEVE 79 Cession, à titre gratuit, d?un cheval de réforme à l?association Les amis des chats - Convention de don.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2016 DAE 157 Bourses de recherche sur la xénophobie et l'antisémitisme de la Ville de Paris : modification du jury. 2016 DAE 277 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure.

2016 DAE 288 Subvention (4.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).

2016 DJS 8 Subventions (2.200 euros) à 3 associations sportives locales (8e).

2016 DJS 9 Subventions (11.900 euros) à 9 associations sportives locales (9e).

2016 DJS 10 Subventions (15.000 euros) à 9 associations sportives locales (10e).

2016 DJS 12 Subventions (17.400 euros) à 11 associations sportives locales (12e).

2016 DJS 15 Subventions (20.240 euros) à 13 associations sportives locales (15e).

2016 DJS 18 Subventions (20.750 euros) à 11 associations sportives locales (18e).

2016 DJS 52 Subvention (33.000 euros) et convention à une association localisée (2e).

2016 DJS 57 Subventions (35.000 euros) et conventions à deux associations locales (7e).

2016 DJS 59 Subventions (90.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives (9e).

2016 DJS 60 Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations localisées (10e).

2016 DJS 61 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Association du Quartier Saint-Bernard (11e).

2016 DJS 66 Subventions (66.750 euros) et convention avec 3 associations localisées (16e).

2016 DJS 67 Subventions (67.500 euros) et conventions à deux associations localisées (17e).

2016 DJS 69 Subventions (195.000 euros) et conventions avec 7 associations localisées (19e).

2016 DJS 126 Subvention au PUC Volley au titre de la saison 2016-2017.

2016 DJS 129 Subvention (440.000 euros) au Issy Paris Hand au titre de la saison sportive 2016-2017.

2016 DJS 130 Subvention (310.000 euros) à la SA Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de la saison 2016-2017.

2016 DJS 164 Centre Sportif Jean-Pierre Garchery (12e) - Convention d'occupation du domaine public.

2016 DJS 189 Subvention (7.000 euros) au Paris Football Club au titre de sa participation au Tournoi International de football des Jeunes de Tokyo 2016.

2016 DJS 218 Bassins-écoles des centres sportifs Elisabeth (14e) et Louis Lumière (20e) - Gratuité d'utilisation pendant l'été 2016.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2016 DPA 21 Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'?uvre pour la réhabilitation de la piscine Georges Hermant 6/10, rue David d?Angers (19e).

M. Jean-François MARTINS, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DJS 5-G Subvention (62.250 euros) au Syndicat interdépartemental de gestion des parcs des sports de Puteaux et Antony (92).

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 256 Hôtel d?entreprises Binet Porte de Montmartre (18e) - Garantie d?emprunt à la RIVP et convention. 2016 DU 13 Vente par adjudication de deux lots de copropriété 127-129 rue de Castagnary (15e). 2016 DU 114 Cession parcelle AC 331 à Meaux (77). 2016 DU 140 ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n° 2 au traité de concession conclu avec la SEMAVIP. 2016 DU 141 ZAC Pouchet (17e) - Désaffectation, déclassement et cession du lot 1-3 à la SEMAVIP.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2016 DU 42 Marché Riquet (19e) - Division en volumes - Echange de volumes avec Immobilière 3F.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2016 DU 147 Déclassement d?une emprise et autorisation de démolir du PC Berlier dans le secteur Bruneseau Nord de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DVD 53 Distributeur de carburant 59/61 avenue Gambetta (20e). Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public. 2016 DVD 75 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (55.780,73 euros). 2016 DVD 76 Convention d?affectation du domaine public avec la RATP - Avenant n° 10. 2016 DVD 86 Passage des Canadiens (12e). Convention de superposition d'affectations avec le Département du Val de Marne, les villes de Saint-Maurice et de Joinville-le-Pont.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2016 DFPE 21 Subvention (39.925 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e). 2016 DFPE 23 Subvention (21.717 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e). 2016 DFPE 27 Subvention (28.145 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e). 2016 DFPE 28 Subvention (53.073 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les zèbres de l?Atlas (10e) pour la structure multi-accueil (10e). 2016 DFPE 30 Subvention (68.228 euros) et avenant n° 2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e). 2016 DFPE 34 Subvention (62.491 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). 2016 DFPE 36 Subvention (97.532 euros) et avenant n° 3 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e). 2016 DFPE 37 Subventions (211.523 euros) et avenants à l?association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 38 Subvention (21.476 euros) et avenant n° 3 avec l?Association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). 2016 DFPE 39 Subventions (192.231 euros) et avenants avec l?association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 47 Subvention (240.079 euros) et avenant n° 1 avec l'Institut d?Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil "A Petits Pas" au 6/8, impasse du curé (18e). 2016 DFPE 49 Subvention (34.437 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l?Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). 2016 DFPE 51 Subvention (67.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e). 2016 DFPE 52 Subvention (35.294 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e). 2016 DFPE 53 Subvention (97.274 euros) et avenant n° 3 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). 2016 DFPE 54 Subvention (57.208 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e). 2016 DFPE 64 Subvention (102.302 euros) et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte-garderie (20e). 2016 DFPE 67 Subvention (1.458.933 euros) et avenants avec l'association Envoludia (94160 Saint Mandé) pour ses quatre établissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 80 Subvention (67.122 euros) et avenant n° 3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). 2016 DFPE 82 Subvention (148.209 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale (12e). 2016 DFPE 83 Subvention (85.033 euros) et avenant n° 3 avec l?association Les Enfances pour la crèche parentale (18e). 2016 DFPE 88 Subvention (165.650 euros) et avenant n° 3 avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2016 DFPE 90 Subvention (49.734 euros) et avenant n° 3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e). 2016 DFPE 99 Subvention (52.989 euros) et avenant n° 3 avec l?Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e). 2016 DFPE 100 Subventions (165.484 euros), convention et avenant à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 101 Subvention (102.280 euros) et avenant n° 3 à l?association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e). 2016 DFPE 102 Subvention (139.297 euros) et avenant n° 3 à l?Association Au Rendez-Vous des Bout?Chou (15e) pour la halte-garderie (15e). 2016 DFPE 104 Subvention (80.193 euros) et avenant n° 3 avec l?association La Halte d?Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e). 2016 DFPE 105 Subventions (617.476 euros) et avenants à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 116 Subvention (680.530 euros) et convention avec l?association La Maison Kangourou (10e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (13e). 2016 DFPE 121 Subvention (47.807 euros) et avenant n° 3 avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e). 2016 DFPE 122 Subvention (73.889 euros) et avenant n° 3 à l?association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la crèche parentale (19e). 2016 DFPE 143 Subvention (82.617 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e). 2016 DFPE 145 Subvention (33.443 euros) et avenant n° 3 à l?Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e). 2016 DFPE 153 Subvention (53.171 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e). 2016 DFPE 155 Subvention (73.579 euros) et avenant n° 2 avec l'association Archipélia (20e) pour la halte-garderie (20e). 2016 DFPE 160 Subvention (89.120 euros) et avenant n° 3 à l?association Acidulés et à Croquer pour la crèche parentale (18e). 2016 DFPE 166 Subvention (52.601 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale (18e). 2016 DFPE 169 Subvention (56.908 euros) et avenant n° 3 avec l?association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). 2016 DFPE 173 Subvention (72.044 euros) et convention avec l'association ABC puériculture (16e) pour la création d?un relais d'assistant(e)s maternel(le)s - relais d'auxiliaires parental(e)s (RAM-RAP) itinérant. 2016 DFPE 188 Approbation et signature d?une convention de délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance 18/24, passage Duhesme (18e). 2016 DFPE 218 Crèche 11, rue Villiot (12e) - Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9 bis, rue Villiot. 2016 DFPE 222 Copropriété 34 rue des Martyrs (9e) - Convention relative à divers travaux intéressant la crèche implantée dans l?ensemble immobilier. 2016 DFPE 226 Crèche 22, rue de la Procession (15e) - Convention de gestion avec Paris Habitat.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2016 DPA 44 Jardin d'enfants 3 rue Victor Dejeante 20e - Restructuration - Autorisations administratives.

Mme Nawel OUMER, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DPE 48 Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris. 2016 DPE 51 Fourniture d?accessoires pour des appareils respiratoires à ventilation assistée du Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement - Marché de services - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2016 DAE 285 Salon d'art contemporain et de design - avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2016 DAE 289 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.

Mme Olivia POLSKI, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DDCT 36 Subventions Fonds du Maire (10.000 euros) à un organisme et 7 associations du 7e arrondissement. 2016 DDCT 41 Subventions Fonds du Maire du 9e arrondissement (5.600 euros) à 5 associations. 2016 DDCT 45 Subventions Fonds du Maire (14.500 euros) à 7 associations du 16e arrondissement. 2016 DDCT 59 Subventions Fonds du Maire (11.000 euros) à 3 associations du 4e arrondissement. 2016 DDCT 60 Subventions Fonds du Maire (13.400 euros) à 4 associations et au Centre d?action sociale de la Ville de Paris (19e). 2016 DJS 136 Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d?animation Château Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10e). 2016 DJS 137 Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d?animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Sohane Benziane et du théâtre. 2016 DJS 143 Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d?animation Clavel, Curial, Mathis, Rébeval, Place des Fêtes et Solidarité Angèle Merc. 2016 DJS 158 Subvention (4.500 euros) à l'Association Fort de Café (20e). 2016 DJS 201 Subvention (12.000 euros) à S.E.D.R.A.S. 15ème (Sport, Education, Dialogue, Rencontre, Actions, Solidarité) (15e). 2016 DAE 52-G Subvention (15.120 euros) et convention avec l?association OPCALIA (9e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2016 DJS 148 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Macao Ecriture(s) (13e). 2016 DJS 149 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association La Compagnie à l'Affût (13e). 2016 DJS 194 - DDCT Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e). 2016 DJS 200 - DDCT Subventions (10.500 euros) à trois associations de jeunesse (18e). 2016 DJS 204 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). 2016 DJS 205 - DDCT Subventions (8.000 euros) à trois associations de jeunesse (10e). 2016 DJS 206 - DDCT Subventions (6.500 euros) à deux associations de jeunesse (19e). 2016 DJS 207 - DDCT Subventions (6.000 euros) et une convention avec deux associations de jeunesse (19e). 2016 DJS 208 - DDCT Subventions (4.500 euros) à deux associations de jeunesse (18e). 2016 DJS 209 - DDCT Subventions (4.400 euros) à 2 associations de jeunesse (19e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2016 DASES 16 Locaux 44 rue du Château Landon (10e) - Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris. 2016 DFPE 8 Convention partenariale pluriannuelle d?objectifs entre la Ville de Paris et l?association UNICEF France (6e). 2016 DFPE 19 Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l?animation de l?espace public en 2016. 2016 DFPE 142 Conventions avec les associations La Maison Verte (15e) et l'IRAEC (18e) pour le fonctionnement de 2 lieux d?accueil enfants parents. 2016 DFPE 177 Accompagnement des séparations - Subventions (141.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour le fonctionnement de leur service de médiation familiale. 2016 DFPE 221 Subvention (65.000 euros) et convention avec l?Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de son Service d?Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2016 DASES 154-G Subvention (215 000 euros) et convention avec l?association Olga Spitzer (12e) pour le fonctionnement de son Service d?Ecoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2016 DASES 133-G Subventions (122.000 euros) et conventions avec 5 associations pour le fonctionnement de leurs actions d?aide à l?insertion et de mobilisation par la culture. Avenant avec Mouvement ATD Quart Monde. 2016 DASES 138-G Subvention (17.500 euros) à 5 associations pour leur offre d?initiation des personnes âgées aux nouvelles technologies de l?information et de la communication. 2016 DASES 142-G Subventions (13.000 euros) à deux associations pour leurs actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes. 2016 DASES 144-G Subventions (11.000 euros) à quatre associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes âgées dans les quartiers prioritaires. 2016 DASES 191-G Convention d?habilitation de l?EHPAD Résidence de Castagnary, 102, rue Castagnary (15e) pour l?accueil de bénéficiaires de l?aide sociale. 2016 DASES 215-G Subvention (3.500 euros) au comité d'action sociale et d'animation du 14e. 2016 DASES 216-G Subvention (2.500 euros) à l?association L?Esprit Jazz (13e) pour l?organisation de la 16e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2016. 2016 DASES 224-G Subvention (8.900 euros) à l?association la Deuxième marche (8e), pour des ateliers de remobilisation en direction de personnes sans domicile fixe. 2016 DASES 226-G Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er). 2016 DASES 236-G Participation (290.000 euros) et convention avec l?association Emmaüs Solidarité pour son action intitulée "Parcours Insertion". 2016 DASES 251-G Accompagnement des allocataires RSA SDF dans les PSA et gestion du FDI. Financement du CASVP au titre de l'exercice 2016. 2016 DASES 253-G Participation (100.000 euros) et convention avec la fondation Maison des Champs (19e). 2016 DASES 269-G Gestion du RSA par la Mutuelle Sociale Agricole - Financement 2016 et convention. 2016 DFPE 15-G Subvention (385.000 euros) et avenants avec les associations La Maison Verte (15e) et l?I.R.A.E.C. (18e) pour le fonctionnement de deux lieux d?accueil enfants parents.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2016 DASES 248-G Budget annexe ASE - Cession de biens par le Centre éducatif et de formation professionnelle Pontourny (37).

Mme Dominique VERSINI, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2016 DPA 5-G CEFP d?Alembert à Montévrain (77144) - Restructuration - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en ?uvre de l'opération.

Mme Dominique VERSINI, Mme Antoinette GUHL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DASES 274-G Subvention (450.000 euros) et convention avec l?association l?Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent pour l?aménagement d?une cuisine.

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DPA 4-G Centre Michelet 13e - Restructuration du foyer et de la pouponnière et relogement du SAFD - Approbation du principe, modalités de passation du marché de maîtrise d'?uvre, autorisations administratives.

Mme Dominique VERSINI et Mme Nawel OUMER, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DAC 458 Subvention (2.000 euros) à l?Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). 2016 DAC 460 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie (Comité départemental de Paris) (13e). 2016 DAC 461 Subvention (5.000 euros) à l?Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise (13008 Marseille). 2016 DAC 462 Subvention (900 euros) à l?Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e). 2016 DAC 464 Subvention (850 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). 2016 DAC 466 Subventions (3.500 euros) à 3 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (12e, 15e, 18e). 2016 DAC 471 Subvention (500 euros) à l'Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris AMMAC Paris. 2016 DAC 472 Subvention (3.000 euros) à l?association Logos TV (63310). 2016 DAC 473 Subvention (9.500 euros) au Comité français pour Yad Vashem (17e). 2016 DAC 474 Subvention (5.000 euros) à l?association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e). 2016 DAC 519 Plaque commémorative en hommage à la famille Trugnan 160, avenue Ledru Rollin (11e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2016 DAC 517 Plaque commémorative en hommage à Gabriel Garcia Marquez 9, rue de Montalembert (7e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs.