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Juin 2016
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Conseil Municipal
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2016 DFA 52 - Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux crédits du budget participatif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux transports collectifs pendant l'opération "Nuit Blanche". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au remboursement de la dette de l’État. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux dotations de l’État et à la péréquation. Lettre rectificative n° 1 déposée par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2016


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous allons maintenant mettre successivement aux voix les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville et du Département par chapitre, puis globalement les états spéciaux et les budgets spécifiques. Je vous rappelle qu'il n'y aura plus de prise de parole. Je demanderai donc à Julien BARGETON et à Emmanuel GRÉGOIRE leur avis sur les différents amendements et v?ux, puis nous les voterons. Nous commençons par le budget supplémentaire de la Ville de Paris pour 2016. Le projet de délibération DFA 52. Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 2 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet d'amendement n° 2 est adopté. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 3 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Est-il est retiré ? Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 4 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait, v?u de l'Exécutif.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré, je vous remercie. En réponse à l'amendement n° 5 du groupe Ecologiste de Paris, l'Exécutif a déposé le v?u n° 5 bis. L'amendement n° 5 est-il maintenu ? Il est retiré. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 139). Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 6 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 7 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Idem, il est retiré. Je vous remercie. En réponse à l'amendement n° 8 du groupe Ecologiste de Paris, l'Exécutif a déposé le v?u n° 8 bis. L'amendement n° 8 est-il maintenu ? Il est retiré. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 140). En réponse à l'amendement n° 9 du groupe Communiste - Front de Gauche, l'Exécutif a déposé un v?u n° 9 bis. L'amendement n° 9 est-il maintenu ? Il est retiré. Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 141). En réponse à l'amendement n° 10 du groupe Communiste - Front de Gauche, l'Exécutif a déposé le v?u n° 10 bis. L'amendement n° 10 est-il maintenu ? Il est retiré. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 142). Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 11 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Est-il retiré ? Il est retiré. L'avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 12 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 13 déposé par Danielle SIMONNET. Madame SIMONNET, vous le maintenez ? Oui. Donc, un avis ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 13 déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d'amendement n° 13 est repoussée. Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 14 du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2016, V. 143). En réponse au v?u n° 15 du groupe les Républicains, l?Exécutif a déposé un v?u n° 15 bis. Le v?u n° 15 est-il maintenu ? Il est retiré. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 144). Avis de l?Exécutif sur le v?u n° 16 du groupe les Républicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est maintenu ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. En réponse aux v?ux nos 17 et 18, l?Exécutif a déposé le v?u n°18 bis. Le v?u n°17 déposé par Mme SIMONNET est-il maintenu ? Il est maintenu. Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Le v?u n°18 déposé par Mme SIMONNET est-il maintenu ? Oui. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est repoussée. Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 145). Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1 déposée par l?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La lettre rectificative n° 1 est adoptée.