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Juin 2016
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au paiement des vacations en centres de loisirs.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2016


 

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, président. - Nous passons toujours à Mme SIMONNET avec le v?u référencé n° 46.

Mme Danielle SIMONNET. - Le v?u n° 46 est relatif au paiement des vacations en centres de loisirs. C'est très simple. Depuis septembre 2013, la vacation des personnels exerçant en centres de loisirs des écoles maternelles est payée 4,5 heures au lieu de 5 heures le mercredi après-midi. La Direction des Ressources humaines de la Ville avait fini par acter son erreur et paye désormais cette vacation sur la base des 5 heures effectuées. Mais il y a bien une rémunération due au personnel concerné depuis 2013. Il me semble important que la Ville rattrape son erreur. Le v?u demande donc que la rémunération due au personnel concerné soit versée à titre rétroactif à compter du 1er septembre 2013. En adoptant ce v?u, on marquera un sens fort de la responsabilité de la Ville qui sait reconnaître ses erreurs.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, président. - Merci beaucoup. La parole est à M. GRÉGOIRE pour vous répondre.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint. - Pour répondre favorablement à ce v?u de Danielle SIMONNET et d'ailleurs, je suis désolé de le dire, mais cela avait été anticipé par rapport à votre v?u, mais c'est l'occasion pour moi de le dire. Il y a eu une erreur matérielle de rémunération à partir du 1er septembre 2013, qui a fait l'objet d'une identification, puis d'un recensement pour voir combien d'heures complémentaires sont à payer. Ce sera fait d'ici le mois d'août et de septembre une fois que la Direction des Affaires scolaires aura fait le recollement. C'est un avis favorable.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, président. - Nous poursuivons cette belle unanimité. Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2016, V. 154).