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Septembre 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DPA 63 G - Approbation et signature d'un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DDEE 28 G - Signature d'une convention avec l'association "Vacances et Familles l'Accueil en Plus de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DDEE 68 G - Signature d'une convention avec l'association "UNAT Ile de France" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DDEE 69 G - Subvention à l'association Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté & Mobilité. Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 70 G - Signature d'une convention avec l'association" VTF Développement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 23 G - Subvention à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). - Montant : 11.000 euros.

2009, DASCO 48 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.605 euros.

2009, DASCO 49 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 106.770 euros.

2009, DASCO 53 G - Dotations aux collèges pour le financement de projets, voyages et transports. - Montant total : 94.287 euros.

2009, DASCO 58 G - Fixation, au titre de l'exercice 2009, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement.

2009, DASCO 65 G - Dotation au centre scolaire de l'hôpital Robert Debré (19e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 215 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Compagnie Alouette ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 272 G - Signature d'une convention tripartite avec l'association ISATIS, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer "Les Portes du Sud - Masséna" (13e).

2009, DASES 385 G - Subvention à l'association La Piccola Compagnie (77760 Boissy aux Cailles) au titre de 2009. - Montant : 4.800 euros.

2009, DASES 393 G - Signature de deux avenants aux conventions passées avec l'association Ayyem Zamen (20e), pour l'attribution deux subventions destinées au café Social Belleville (20e) et au Café Social Dejean (18e). - Montant total : 60.000 euros.

2009, DASES 403 G - Signature de conventions avec treize associations et deux fondations privées, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. - Montant : 2.021.001 euros.

2009, DASES 461 G - Subvention à l'association "Ensemble Demain" (12e) au titre de 2009. - Montant : 9.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, SGCP 2 G - Signature d'une convention avec la société de retraite des Conseillers municipaux de Paris et Conseillers généraux de la Seine pour l'attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.190.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 77 G - Signature d'une convention ave l'association "Flora Tristan Régie de Quartier" (14e) pour l'attribution d'une subvention en vue de l'acquisition d'un véhicule utilitaire et d'un scooter. - Montant : 22.558 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 189 G - Signature d'une convention avec l'association "Act Up Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH à Paris. - Montant : 35.000 euros.

2009, DASES 223 G - Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association RESOLUX (Association de réinsertion du Luxembourg) pour sa Section d'Adaptation Spécialisée.

2009, DASES 260 G - Signature d'une convention avec sept associations, pour l'attribution d'une participation du Département au financement des services d'auxiliaires de vie. - Montant total : 336.142,34 euros.

2009, DASES 287 G - Subvention à l'association nationale pour l'éducation des chiens d'assistance pour handicapés (Handi'Chiens) (13e) pour participer à la formation de chiens d'assistance. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 301 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association Française contre les Myopathies "AFM" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour le Service Régional de Paris. - Montant : 25.000 euros.

2009, DASES 302 G - Subvention à l'association Ciné-Ma-Différence (14e) pour l'organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 303 G - Subvention à l Association Française pour l'Information et la Défense des sourds s'exprimant Oralement (AFIDEO) (15e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 304 G - Subvention à l'Association Française pour la Lecture( AFL) (93308 Aubervilliers), pour la réalisation du projet Vidéographix. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 311 G - Subvention à l'association l'Elan Retrouvé (9e), pour la création d'une émission de radio pour les usagers du SAVS du 9e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 312 G - Subvention à OSTINATI (10e), pour l'organisation d'un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 336 G - Subvention à l'association "Art, Culture, Tourisme Internationaux des Sourds" (ACTIS) (13e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 401 G - Signature d'une convention avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) concernant les relations entre le CNSA et le Conseil général de Paris.

2009, DASES 405 G - Subvention à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (66740 Laroque des Albères) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 409 G - Subvention à l'association Valentin APAC (95610 Eragnys) pour soutenir dans son fonctionnement le correspondant du Département sur Paris. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 414 G - Subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journées emploi-stage-handicap. - Montant : 1.500 euros.

2009, DASES 415 G - Subvention à l'association "Parole de Chien" (9e) pour la réalisation de visites et d'animations auprès des personnes en situation de handicap. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 416 G - Subvention à l'Association ALPC (15e) pour permettre aux jeunes sourds de vivre et communiquer en français. - Montant : 12.000 euros.

2009, DASES 417 G - Signature d'une convention avec l'association Action Passeraile (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 420 G - Subvention à l'association "FMH-Paris Ile de France" (11e) pour le financement de ses activités. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 428 G - Subvention à l'association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (1er), pour le paiement du loyer de son local. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 429 G - Subvention à l'association "Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir" (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l'association. - Montant : 14.000 euros.

2009, DASES 431 G - Subvention à l'association "Groupe Polyhandicap France" (GPF) (17e) pour contribution aux frais d'organisation d'une journée à thème le 9 juin 2009 à l'Unesco et pour la poursuite des activités d'écoute et de conseil. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 434 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Maison des Femmes de Paris" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2009, DASES 436 G - Subvention à l'association "Ville Mains Jardins" (10e) pour l'animation au micro-jardinage dans un jardin partagé, dans le cadre de la semaine du développement durable. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 437 G - Subvention à l'association "Art Eveil" (20e), accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 438 G - Subvention à l'association Handicap et Libertés (HAL) (92800 Puteaux), pour le projet MAMED, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d'occasion. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 467 G - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'Arche à Paris (15e), et autorisation d'une extension de deux places la capacité d'accueil de son foyer de vie.

2009, DASES 497 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (19e), pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de ses deux Points d'Appui et d'Accueil de Jour. - Montant : 20.000 euros.

2009, DVD 223 G - Signature d'un avenant n° 3 à la convention de délégation de service publique pour la mise en place d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées et d'un avenant n° 1 à la convention de financement passée avec le STIF et la Région Ile-de-France.

2009, DASES 378 G - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Centre des Panoyaux pour l'habilitation à l'aide sociale de son centre d'activités de jour situé 40, rue des Panoyaux (20e).

2009, DASES 383 G - Signature d'une convention tripartite avec l'Etat et la CPAM de Paris relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris.

2009, DVD 234 G - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées (PAM 75) pour une durée de 6 ans. Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 372 G - Signature d'une convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais "A.J.A.M." (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 79.300 euros.

2009, DASES 384 G - Subvention à l'association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" (13e). - Montant : 1700 euros.

2009, DASES 454 G - Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France (93500 Pantin), pour la mise en place et l'animation d'un pôle d'activités socio-éducatives pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2009, DASES 379 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e). Signature d'une convention d'occupation domaniale avec l'association Le PARI's des faubourgs (10e), pour la mise à disposition de ces locaux.

2009, DFPE 17 G - Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de change complets destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et signature de la convention constitutive du groupement.

2009, DPA 49 G - Approbation du principe de construction neuve avec trois logements de fonction pour reloger le Centre d'Accueil d'Urgence Saint Vincent de Paul, dans la ZAC "Porte des Lilas" (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DALIAT 37 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2009, DRH 4 G - Suppression des limites d'âge dans les statuts de certains corps du Département de Paris.

2009, DRH 10 G - Subvention complémentaire à l'association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) au titre de l'année 2009. - Montant : 21.000 euros.

2009, DRH 11 G - Modification du statut des cadres de santé et des dispositions communes aux corps de catégorie B du Département de Paris.

2009, DSTI 45 G - Signature d'un marché relatif à l'acquisition de licences RSA du progiciel PERCEAVAL.

2009, DSTI 56 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes concernant la fourniture de systèmes de télécommunication et de services de gestion de déploiement, d'exploitation et de dépannage des systèmes précités sur l'ensemble des structures de la Ville et du Département.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DASES 105 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e), pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 98.000 euros.

2009, DASES 156 G - Signature d'une convention avec l'association Union Parisienne de la Prévention Spécialisée (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.300 euros.

2009, DASES 169 G - Signature d'une convention avec l'association Aux Captifs la Libération (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DASES 170 G - Signature d'une convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2009, DASES 175 G - Signature d'une convention avec l'association PréviSanté (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 243 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 246 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'Accès aux Traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.470 euros.

2009, DASES 358 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge Française" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. - Montant : 16.916 euros.

2009, DASES 369 G - Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e), pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. - Montant : 17.685 euros.

2009, DASES 380 G - Signature d'un bail civil avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour les locaux du Service de santé scolaire situé dans un immeuble 8, rue des Dunes (19e).

2009, DASES 449 G - Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. - Montant : 582.660 euros.

2009, DASES 480 G - Signature d'une convention avec l'association Fleurbaix-Laventie Ville Santé (FLVS) pour la mise en place du Programme Paris Santé Nutrition. - Montant : 18.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 253 G - Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 354 G - DPVI 139 G - Signature d'une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DASES 402 G - Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants ASSFAM (9e), dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DDEE 45 G - Signature d'une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 145.000 euros.

2009, DDEE 46 G - Signature d'une convention avec l'association Systém@tic Paris Région - Saint Aubin (91). - Montant : 90.000 euros.

2009, DDEE 79 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat 2009 passée avec Paris Développement (1er) pour l'attribution d'une subvention complémentaire. - Montant : 125.000 euros.

2009, DDEE 83 G - Signature d'une convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (6e) pour l'attribution d'une subvention pour l'accueil et l'agrandissement de l'incubateur AGORANOV. - Montant : 2.000.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 84 G - Signature d'une convention avec la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision. - Montant : 500.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAJ 19 G - Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres le 8 juillet 2009. - Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 13 G - Signature d'une convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents (15e) et d'un avenant n° 2 à la convention pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 165.000 euros.

2009, DFPE 14 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 210.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DDEE 53 G - Signature d'une convention avec l'association Ligne de Vie (14e).

2009, DDEE 81 G - Signature avec M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région Ile-de-France de la convention de cofinancement par le fonds social européen "compétitivité régionale et emploi".

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DDEE 12 G - DASES 502 G - Signature des conventions d'objectifs pluriannuelles (période 2009-2011) avec les Missions Locales parisiennes pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes.

M. Christian SAUTTER, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2009, DDEE 47 G - Politique de la Ville. - Programme Départemental d'Insertion. Subventions aux associations. - Montant : 84.000 euros.

2009, DDEE 48 G - Subventions à diverses associations concernant la politique de la Ville et le soutien au secteur associatif. - Montant total : 49.000 euros.

2009, DDEE 49 G - Politique de la Ville. Renouvellement d'une convention avec l'association "Fontaine au Roi Initiatives". - Montant : 45.000 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DDEE 62 G - DASES 448 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Clairière pour l'attribution de subventions. - Montant total : 96.000 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2009, DDEE 85 G - Signature d'une convention financière avec l'Agence de la Cohésion Sociale et de l'Egalité des Chances pour le recrutement de deux cent cinquante volontaires du service civil volontaire. - Montant : 299.355 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DASES 93 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. - Montant : 65.000 euros.

2009, DASES 150 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l'association Primo Lev (11e), pour son action d'accompagnement socio-juridique. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 208 G - Signature d'une convention avec l'association "Jaurès-Pantin-Petit (J2P)" pour l'attribution d'une subvention pour une action de formation linguistique extensive à visée socialisante et une action d'aide à l'accès aux droits. - Montant global : 7.000 euros.

2009, DASES 214 G - Subvention à l'Association d'Education Populaire/Notre-Dame-des-Champs/ Montparnasse-Rencontre (14e) pour des formations linguistiques extensive. - Montant : 9.000 euros.

2009, DASES 229 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Observation International des prisons - Section Française (19e). - Montant : 26.000 euros

2009, DASES 334 G - Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle et signature d'une convention avec l'association CATRED (11e). - Montant total : 26.000 euros.

2009, DASES 335 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ma Plume est à Vous (18e), et subventions à douze associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. - Montant total : 63.425 euros.

2009, DASES 349 G - Subvention à l'association Une Chorba pour tous (19e), pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d'accès aux droits. - Montant : 40.000 euros.

2009, DASES 392 G - Subvention à l'association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle "AFIP" (20e), pour son action d'accès au droit. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 395 G - Subvention à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 6.500 euros.

2009, DASES 460 G - Signature d'une convention avec l'association La Clepsydre pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI) et, à compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant de la participation financière du Département de Paris pour 2009 : 270.500 euros.

2009, DASES 511 G - Signature d'une convention avec l'association Comité Actions Logement (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.500 euros.

2009, DASES 483 G - Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen Compétitivité régionale et emploi" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) puis du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.

2009, DPA 18 G - DASES 345 G - Approbation du principe du projet d'extension du SSDP20 (Service Social Polyvalent de Paris) situé 45, rue Stendhal (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir, de construire et le changement d'affectation de locaux

2009, DU 10 G - Signature de trois actes de cession de baux dans le cadre du transfert des cellules d'appui pour l'insertion au Département de Paris concernant des locaux à usage de bureaux situés 96 rue Orfila (20e) et 14 rue des Reculettes - 35 à 39 rue Croulebarbe (13e). - Montant : 403.663,68 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DASES 391 G - Subvention à l'association Les Ateliers du Chaudron pour l'action Théâtre Moteur. - Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 21 G - Communication relative à la liste des marchés notifiés pour les mois de juin à août 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.