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Septembre 2009
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Conseil Général
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2009


 

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pascal CHERKI, Claude DARGENT, Jean-Yves MANO, Romain LEVY, Mmes Martine NAMY-CAULIER, Aline ARROUZE, MM. Jean-Baptiste MENGUI, Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Mme Dominique BERTINOTTI, M. Patrick BLOCHE, Mmes Liliane CAPELLE, Claude-Annick TISSOT, Pauline VERON, MM. Philippe DUCLOUX, Jean VUILLERMOZ, Mmes Fabienne CALANDRA, Fabienne GIBOUDEAUX, Colombe BROSSEL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mmes Léa FILOCHE, Danielle SIMONNET, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Anne-Constance ONGHENA, Halima JEMNI, Lyne COHEN-SOLAL, Michèle BLUMENTHAL, MM. Bruno JULLIARD, Yves CONTASSOT, Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Marie-Chantal BACH, Claudine BOUYGUES, M. Didier GUILLOT, Mmes Frédérique PIGEON, Myriam EL KHOMRI, Roxane DECORTE, M. Ian BROSSAT, Mme Isabelle GACHET, M. Patrick KLUGMAN, Mme Fabienne GASNIER, MM. Jérôme DUBUS, François LEBEL et Mme Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 12 G - DASES 502 G - Signature des conventions d'objectifs pluriannuelles (période 2009-2011) avec les Missions Locales parisiennes pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DASES 243 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

Mme Anne HIDALGO et M. Philippe GOUJON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 75 G - DASES 470 G - Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e), visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins". - Montant total : 216.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 6 G - Transfert au profit de Résidences Sociales Ile-de-France d'une garantie d'emprunt initialement accordée par le Département de Paris à "Immobilière 3F" pour le programme de centre d'hébergement (11e).