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Septembre 2009
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Conseil Général
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2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2009


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global d'approbation sur les projets de délibération qui n?ont pas fait l?objet d?une inscription.

Ces projets sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.