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Septembre 2009
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2009, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2009


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 6 juillet 2009 a été affiché. Les procès-verbaux intégraux des séances du lundi 8 juin 2009 et du lundi 6 juillet 2009 ont été publiés au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont donc adoptés.