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158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Asemblée sont les suivantes :
2004, DASCO 22 - Charte de partenariat entre l'Etat, le Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Paris, le Département et la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DDEE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec E-Génération pour la création d'un espace public numérique, 4, passage du Poteau (18e).
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
2004, JS 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l'opération "Paris Jeunes aventures" 2004.
2004, JS 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l'opération "Paris Jeunes talents" 2004.
2004, JS 51 - Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes" (19e). - Montant : 500 euros.
2004, JS 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mag Jeunes Gais" (11e) une convention triennale. - Subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 66 - Subvention à l'association "Puzzle théâtre d'assemblage", 11-15, rue de la Réunion (20e). - Montant : 3.000 euros.
2004, JS 93 - Subvention à une association de jeunesse "La Clairière" (2e). - Montant : 7.000 euros.
2004, JS 96 - Subvention à l'association "Loisirs résidentiels des Mariniers" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2004, JS 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, 31, rue du Château-Landon (10e), la Grange-aux-Belles, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles (10e), Jemmapes, 116, quai de Jemmapes (10e) et Jean-Verdier, 11, rue de Lancry (10e).
2004, JS 104 - Subvention à l'association "K. Typik et Compagnie" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2004, JS 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville" (20e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.
2004, JS 137 - Subvention à l'association "La joie par la danse" (11e). - Montant : 1.200 euros.
2004, JS 142 - Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 12e arrondissement. - Montant total : 5.335 euros.
2004, JS 147 - Subvention à l'association "Ateliers du Chaudron" (11e). - Montant : 1.800 euros.
2004, JS 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne aventures" (5e) une convention pour l'organisation du 12e festival du film d'exploration "Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.
2004, JS 155 - Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau", 14, rue du Général-Brunet (15e). - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 206 - Subvention à l'association "Avenir promotion emploi des jeunes" (15e). - Montant : 5.000 euros.
2004, JS 227 - Subvention à l'association "Comité pour le développement de l'espace pour le jeu" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2004, JS 228 - Subvention à l'association "Entr'aide" (19e). - Montant : 1.500 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DVD 40 - Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de participation de la Ville de Paris aux aménagements qualitatifs du système de transport sous maîtrise d'ouvrage R.A.T.P.
2004, DVD 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance technique au maître d'ouvrage pour le suivi et le contrôle technique des travaux de structure de construction de la passerelle "Bercy - Tolbiac" (12e, 13e).
2004, DVD 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 4 octobre 2000 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie. - Substitution du titulaire suite à une fusion-absorption et transfert.
2004, DVD 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur "Vanves" (14e et 15e) et, d'autre part, de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France.
2004, DVD 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de voirie relatif à l'aménagement de l'avenue de la Porte de Clignancourt, côté ouest, entre la bretelle de sortie du boulevard périphérique et le boulevard Ney (18e) signé avec la société "Gailledrat" en raison des changements intervenus au sein de la société.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DPVI 10 - Subventions à 2 associations CIEMI et Mosaïque du Monde menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2004, DU 45 - Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume à usage de crèche collective situé 7 à 11, rue de la Pépinière (8e).
2004, DU 60 - Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume destiné à la création d'une halte-garderie située 9, rue de la Guadeloupe (18e).
2004, DU 27 - Attribution de la dénomination "place Sully Lombard" à une place du 20e arrondissement de Paris.
2004, DU 87 - Substitution de la dénomination "rue Camille Pissarro" à celle de "rue Pissaro" dans le 17e arrondissement de Paris.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, DDATC 62 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des ombudsmans et médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2004.
Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.
2004, PP 21 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et des monte-charges dans les locaux administratifs de la Préfecture de police.
2004, PP 25 - Modification des délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de la Préfecture de police.
2004, PP 26 - Modification de la délibération 1994 D. 1559-1° du 17 octobre 1994, modifiée, portant dispositions statutaires applicables au corps des assistants socio-éducatifs de la Préfecture de police.
2004, PP 27 - Modification de la délibération 2003 PP 49-1° des 22 et 23 septembre 2003 portant dispositions statutaires applicables au corps des cadres de santé de la Préfecture de police.
2004, PP 28 - Fixation des modalités de recrutement sans concours, dans les corps des agents administratifs et des agents des services techniques de la Préfecture de police, au titre du plan de résorption de l'emploi précaire et au titre de la modernisation du recrutement de la Fonction publique.
2004, PP 29 - Fixation des principes généraux de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection et d'aptitude organisés à la Préfecture de police.
2004, PP 30 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de l'opération de restructuration du centre de secours "Plaisance" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 45, avenue Villemain (14e). - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un marché négocié précédé d'un avis d'appel public à la concurrence et sélection sur compétences, références et moyens. - Autorisation à M. le Préfet de police d'allouer une rétribution aux membres de la commission n'ayant pas fonction dans l'administration et désignés comme ayant la qualification et l'expérience exigées des candidats. - Approbation du programme. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.
2004, PP 32 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer, à titre d'indemnisation, un protocole d'accord avec la société "Ever Team", relatif à l'informatisation du service des affaires juridiques et du contentieux de la DGPBMC de la Préfecture de police.
2004, PP 33 - Fixation de la rémunération allouée aux ouvriers nettoyeurs de la Préfecture de police payés sur le budget spécial qui ont opté pour un contrat de droit privé en application de l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
2004, PP 35 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la location et la maintenance d'un système de reprographie numérique haut volume destiné à l'imprimerie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 36 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance de bornes IER 920B de délivrance de certificats de situation (non gage) implantées à la Préfecture de police et dans des antennes administratives ainsi que l'acquisition de bornes IER 920B et de pièces détachées.
2004, PP 37 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels informatiques pour les services administratifs de la Préfecture de police.
2004, PP 38 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour les travaux de modernisation des portes de remises des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 39 - Approbation des principes définissant l'application de l'article 5 du Code des marchés publics (niveaux et nomenclature).
2004, PP 40 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de visserie, de boulonnerie et de fixations diverses utilisés dans l'automobile destinés à l'entretien et la réparation des véhicules légers, des camions, des véhicules utilitaires et des engins spéciaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et des services de la Préfecture de police.
2004, PP 41 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 3 au marché signé avec la société "Bouygues bâtiment Ile-de-France" pour la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 6, place Violet (15e).
2004, PP 42 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Escher" pour la réfection des 4 cages d'escalier du poste de commandement de compagnie "Chaligny" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 26, rue de Chaligny (12e).
2004, PP 44 - Démolition d'un groupe d'immeubles situé 133, boulevard Jean-Jaurès - 38, rue Médéric à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) en vue de l'extension du centre de secours actuel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié sans publicité préalable mais avec mise en concurrence. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 355.000 euros T.T.C. pour financer cette opération.
2004, PP 45 - Approbation et autorisation de conclure à titre d'indemnisation un protocole d'accord avec l'équipe de maîtrise d'oeuvre, S.A.R.L. Paillot Verdier - Cabinet Baychère - Cabinet ITC, titulaire du marché n° 92-72-055-00 du 5 juin 1992, pour la reconstruction du centre de secours "Parmentier" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 87 à 93, avenue Parmentier (11e).
2004, SGCP 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine une convention. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 13.450 euros.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, DPA 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'amélioration de la ventilation à la piscine couverte Saint-Merri, 11, rue Saint-Merri (4e).
2004, DPA 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand-Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e).
2004, DPA 155 - Réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à déposer les demandes administratives résultant de la loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992, du Plan de prévention des risques d'inondation visé par l'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France, en date du 15 juillet 2003, de la circulation sur la rivière Seine au titre de l'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France, en date du 10 mai 2002, de l'ouverture des établissements recevant du public et du Code de l'Urbanisme.
2004, JS 5 - Subvention à l'association "Protéines 15" (15e). - Montant : 700 euros.
2004, JS 7 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. - Montant : 6.300 euros.
2004, JS 9 - Subvention à l'association "Paris Xe danse" (10e). - Montant : 700 euros.
2004, JS 12 - Subvention à l'association "Paris football club 2000" (12e). - Montant : 762.250 euros.
2004, JS 24 - Subvention à l'association "Petits Princes" (14e). - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées" une convention. - Subvention correspondante. - Montant : 32.000 euros.
2004, JS 30 - Implantation de vestiaires provisoires sur le centre sportif Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l'implantation des vestiaires provisoires.
2004, JS 37 - Subvention à l'Association du quartier Saint-Bernard (11e). - Montant : 2.500 euros.
2004, JS 41 - Subvention à l'association "Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier" (18e). - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 43 - Subvention à l'association "Sporting Club Nord parisien" (19e). - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 45 - Subvention à l'association "Le Rassemblement par le sport" (14e). - Montant : 15.000 euros.
2004, JS 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot n° 1 (démolition, terrassement, gros-oeuvre, étanchéité, serrurerie, structures gonflables, soufflerie, électricité, peinture, clôture des courts n° 2 et 3, déplacement du court n° 1, lisse de protection) du marché de travaux de création de couvertures de trois terrains de tennis sur le centre sportif Bertrand Dauvin (18e).
2004, JS 52 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 5.000 euros.
2004, JS 53 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 5.350 euros.
2004, JS 55 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 4e arrondissement. - Montant : 4.450 euros.
2004, JS 59 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 14.050 euros.
2004, JS 60 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 17.295 euros.
2004, JS 61 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 10.430 euros.
2004, JS 99 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 1.900 euros.
2004, JS 103 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 11.500 euros.
2004, JS 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'aide au projet à la Fédération française de natation pour l'organisation du premier meeting international de natation synchronisée à Paris du 26 au 29 février 2004. - Subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2004, JS 127 - Subventions annuelles aux associations du 20e arrondissement. - Montant total : 28.200 euros.
2004, JS 128 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 9e arrondissement. - Montant : 18.700 euros.
2004, JS 129 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 12.950 euros.
2004, JS 133 - Subvention à la Fédération française d'escrime (9e). - Montant : 11.000 euros.
2004, JS 134 - Subvention à la Fédération française de badminton. - Montant : 16.800 euros.
2004, JS 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la rénovation des locaux du personnel, des menuiseries extérieures, de la ventilation et des réseaux de distribution d'eau chaude sanitaire aux bains douches des Deux Ponts (4e).
2004, JS 150 - Subvention au Club des volontaires du sport (13e). - Montant : 1.530 euros.
2004, JS 151 - Subventions annuelles aux associations du 14e arrondissement. - Montant total : 41.200 euros.
2004, JS 159 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 13e arrondissement. - Montant : 13.000 euros.
2004, JS 161 - Subvention à la Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées. - Montant : 20.000 euros.
2004, JS 162 - Subvention à l'association "Bananeira" (11e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, JS 166 - Subvention à la Fédération française de tennis de table - Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table. - Montant : 9.146 euros.
2004, JS 167 - Subvention à la Ligue régionale de l'Ile-de-France de la Fédération française de cyclotourisme. - Montant : 2.800 euros.
2004, JS 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Chimie Plus" une convention visant à l'indemniser de prestations non réglées dans le cadre du marché de fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau des établissements balnéaires de la Ville de Paris.
2004, JS 217 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 60.100 euros.
2004, JS 223 - Autorisation à la S.E.M.E.A.-XV de signer le marché de maîtrise d'oeuvre concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e).
2004, JS 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché sur appel d'offres concernant un marché de prestations de maintenance et de prestations complémentaires pour l'application PLANNING utilisée par la Direction de la Jeunesse et des Sports.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, ASES 26 - Subvention de fonctionnement à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris au titre de 2003. - Montant : 1.070 euros.
2004, ASES 42 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement en faveur de "The Royal British Legion", 8, rue Boudreau (9e), au titre de 2003. - Montant : 2.000 euros.
2004, ASES 43 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 2004. - Montant total : 1.271 euros.
2004, DAC 34 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Kipman, 43, rue des Couronnes (20e).
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 11 - Subventions à 2 associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 33.500 euros.
2004, DDEE 15 - Subventions à 7 associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 50.400 euros.
2004, DDEE 16 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Beaurepaire (10e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDEE 35 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 14.000 euros.
2004, DDEE 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Chambre régionale de métiers d'Ile-de-France prévoyant l'attribution d'une subvention pour la réalisation de la 3e édition du "Caroussel des métiers d'art et de création". - Montant : 80.000 euros.
2004, DDEE 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" nouvellement installée, 18, rue du Faubourg-du-Temple (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2004 pour le suivi des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, de design et des métiers d'art. - Montant : 30.500 euros.
2004, DDEE 51 - Subvention à l'association "Le village Maubert" (5e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 10.000 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 10 - Autorisation à la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture d'eau de secours au Syndicat intercommunal d'agglomération d'eau potable (S.I.A.E.P.) de Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne).
2004, DPE 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés afin de prendre en compte les conséquences du transfert du Syndicat interdépartemental pour l'Assainissement de l'agglomération parisienne à la Ville de Paris d'ouvrages d'assainissement.
2004, DPE 29 - Adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).
2004, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 16e arrondissement sur la liaison Auteuil-Saint-Cloud et la rénovation de l'usine d'Auteuil pour prendre en compte des modifications ayant affecté un des membres du groupement titulaire.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPE 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention pluriannuelle avec l'association "Ile-de-France Environnement" fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2004.
2004, DPE 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société SCHMIDT France pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins de marque SCHMIDT des Services techniques de la Propreté de Paris.
2004, DPE 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition et l'entretien des engins auto tractés et de remorques pour le nettoiement de l'espace public parisien (2 lots).
2004, DPE 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés et la collecte des corbeilles publiques dans le 10e arrondissement.
2004, DPE 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société RFA PARIS l'avenant n° 1 au marché signé le 14 janvier 2003 avec la société RFA PARIS SUD pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les véhicules de marque RENAULT des Services techniques de la Propreté de Paris.
2004, PJEV 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'entretien de la régénération et de plantation des les bois de Vincennes, Boulogne et Beauregard (4 lots).
2004, PJEV 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la sous-terrasse côté ouest du château du parc de Bagatelle au bois de Boulogne (16e).
2004, PJEV 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de la charpente métallique et des chêneaux du hall de la Pinède dans le Parc floral de Paris (12e).
2004, PJEV 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements du centre de production horticole et des cimetières parisiens.
2004, PJEV 49 - Approbation des modalités de relance des appels d'offres de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts déclarés infructueux et délibérés sous l'ancien Code des marchés publics.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, DASCO 37 - Indemnisation amiable de M. et Mme DELAGE en réparation du préjudice corporel subi par leur fille Sascha DELAGE lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DDATC 18 - Indemnisation amiable de M. François GUILLAUME domicilié 35, rue Saint-Lazare (9e).
2004, DDATC 61 - Indemnisation amiable de Mme Simone SALA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DMG 7 - Dérogation à la règle du plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour les personnels ouvriers du Service technique des transports automobiles municipaux effectuant des missions exceptionnelles au delà des cycles horaires de travail.
2004, DMG 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture et de la maintenance de destructeurs de documents, de machines à relier, d'agrafeuse de forte capacité, de plieuses et de thermorelieurs en 3 lots séparés destinés à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2004, DMG 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail 100 % coton destinés aux personnels de la Ville de Paris.
2004, DMG 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition sur catalogue et la livraison de consommables informatiques destinés à l'ensemble des Services de la Mairie de Paris.
2004, DMG 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés.
2004, DPE 33 - Indemnisation amiable de M. David GAMBEAU, gérant du restaurant "Le Pot Lisson" société Epicure Restauration suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, DRH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation de M. Dominique JENASTE.
2004, DRH 25 - Approbation du principe et des modalités d'un marché sur appel d'offres européen pour des fournitures courantes et de services relatif à la conception et à la mise en oeuvre de cours de préparation et de prestations de mise à niveau s'adressant aux agents de la Ville de Paris dans la cadre de la préparation par correspondance aux concours interne et externe d'attaché d'administration de la Ville de Paris (concours de catégorie A). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché.
2004, DRH 27 - Fixation de la nature, des modalités et du programme du concours professionnel de puéricultrice cadre supérieur de santé de la Commune de Paris (F/H).
2004, DSTI 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements et de prestations de câblage informatique et téléphonique.
2004, DSTI 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché signé avec la société HARRY SOFTWARE ADVISEURS SA suite à l'absorption-dissolution de la société TC LOG.
2004, DSTI 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés signés avec la société CEGETEL SA.
2004, DVD 113 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, PP 34 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2004, DRH 22 - Approbation du principe et des modalités d'un marché de services sur appel d'offres européen pour la conception, l'organisation et l'animation de formations à l'élaboration et à la conduite de projet, à l'attention des responsables des établissements d'accueil de la Petite enfance et de leurs adjoint(e)s et des puériculteur(trice)s cadres supérieurs de santé de la Direction de l'Actions sociale, de l'enfance et de la santé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché.
M. François DAGNAUD, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
2004, DPVI 6 - Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. - Montant total : 83.820 euros.
2004, DPVI 7 - Subvention d'équipement à l'association "Tremplin théâtre des Trois-Frères - quartier Porte Clichy Porte Saint-Ouen" (17e). - Montant : 1.530 euros.
2004, DPVI 8 - Subvention d'équipement à l'association "R. Style du quartier Curial Cambrai - Alphonse Karr - Riquet" dans le 19e arrondissement de Paris. - Montant : 3.000 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DASCO 24 - Versement du forfait périscolaire non soumis à convention au profit des établissements privés du premier degré sous contrat avec l'Education nationale.
2004, DPA 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 2, rue Eugène-Reisz (20e).
2004, DPA 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres en vue de la restructuration de l'école élémentaire, 51, rue Ramponeau (20e).
2004, DPA 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement conjoint constitué par M. CARADEC et Mme RISTERUCCI, architectes et Sibat, Bureau d'études relatif à la construction d'une école polyvalente de dix classes sise 27-29, rue Emile-Duployé (18e).
2004, DPA 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l'école polyvalente située 5, rue Beauregard (2e).
2004, DPA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de couverture de la cour anglaise et de modernisation du sol de cour à l'école polyvalente située 5, rue Beauregard (2e).
2004, DPA 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment "Chardon-Lagache" du groupe scolaire Musset - Chardon Lagache, 20, rue de Musset (16e).
2004, DPA 41 - Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition d'un appentis à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de démolir.
2004, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Les Constructions D.A.S.S.E." relatif à la création d'une école provisoire, 12, rue Charles-Moureu (13e).
2004, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement des façades de la courette contigüe à la Tour Jean sans Peur à l'école polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel (2e).
2004, DPA 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés d'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, de contrôle technique, de coordination santé sécurité et de coordination des systèmes de sécurité incendie relatifs à la restructuration du groupe scolaire et de l'annexe de l'ensemble immobilier scolaire Georges-Brassens accueillant la partie lycée sis 40, rue Manin (19e).
2004, DPA 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de désamiantage des sols à l'école élémentaire et à l'école maternelle, 30, 32, place Jeanne-d'Arc (13e).
2004, DPA 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au lycée d'enseignement industriel Nicolas-Flamel, 8, rue de Montmorency (3e).
2004, DPA 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures au lycée d'enseignement industriel Nicolas-Flamel situé 8, rue de Montmorency (3e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DASCO 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société ADEM SAS.
M. Eric FERRAND et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
2004, DPA 7 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité incendie du bâtiment administratif, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société UTB relatif à la restructuration du service des Affaires générales à la mairie du 9e arrondissement.
2004, DPA 103 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation des canalisations d'eau dans la cuisine du restaurant administratif, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 117 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au rez-de-chaussée et au 1er étage du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 118 - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des 27 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.
2004, DPA 153 - Délibération "balai" pour prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) dans diverses délibérations municipales.
2004, DPA 165 - Délibération "balai" bis pour prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) dans diverses délibérations municipales relatives à la Section locale d'architecture des 8e et 9e arrondissements.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, DAC 2 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre de Paris" (9e). - Montant : 5.437.000 euros.
2004, DAC 4 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Paris 14" (14e). - Montant : 522.000 euros.
2004, DAC 7 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien (13e). - Montant : 561.000 euros.
2004, DAC 9 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Sylvia Montfort" (15e). - Montant : 850.000 euros.
2004, DAC 10 - Subvention de fonctionnement à l'association "Nouveau théâtre de Novembre" (20e). - Montant : 280.000 euros.
2004, DAC 12 - Subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'automne à Paris" (1er). - Montant : 720.000 euros.
2004, DAC 14 - Subvention de fonctionnement à l'association "Progéniture" (13e). - Montant : 27.500 euros.
2004, DAC 15 - Subvention de fonctionnement au Théâtre Mouffetard (5e). - Montant : 500.000 euros.
2004, DAC 16 - Subvention de fonctionnement au Théâtre de la Bastille (11e). - Montant : 520.000 euros.
2004, DAC 17 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre" (13e). - Montant : 230.000 euros.
2004, DAC 19 - Subvention de fonctionnement à l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). - Montant : 120.000 euros.
2004, DAC 21 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble les talents lyriques" (12e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 29 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique (1er). - Montant : 800.000 euros.
2004, DAC 30 - Subvention de fonctionnement et subvention d'équipement à l'association "Théâtre musical de Paris" (1er). - Montant : 17.046.200 euros.
2004, DAC 31 - Subvention de fonctionnement à l'association "Opéra éclaté". - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 32 - Subvention de fonctionnement à l'Association artistique des concerts colonne (1er). - Montant : 115.000 euros.
2004, DAC 37 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie d'expression musicale et l'Opéra vivant - Péniche Opéra" (10e). - Montant : 70.000 euros.
2004, DAC 44 - Subvention de fonctionnement à l'association "C.E.R.A.C. - Centre d'études, de recherches, d'accueil et de création" (20e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 45 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris bibliothèques" (4e). - Montant : 350.000 euros.
2004, DAC 48 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e). - Montant : 175.000 euros.
2004, DAC 51 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'oeil du guetteur" (9e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DAC 60 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Les Ateliers de la danse" (11e). - Montant : 150.000 euros.
2004, DAC 71 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Musée en herbe". - Montant : 300.000 euros.
2004, DAC 79 - Subvention de fonctionnement à la SCOP Ici Même à Montreuil. - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 81 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre des concerts Lamoureux" (20e). - Montant : 155.000 euros.
2004, DAC 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Etoile du Nord" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 350.000 euros.
2004, DAC 89 - Subvention de fonctionnement à l'Association des concerts Pasdeloup (3e). - Montant : 115.000 euros.
2004, DAC 100 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le soutien du théâtre privé. - Montant : 3.607.000 euros.
2004, DAC 107 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de la joie par les livres" (10e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 118 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour la création et la diffusion artistique - A.C.D.A." (20e). - Montant : 500.000 euros.
2004, DAC 146 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris-audiovisuel - Maison de la photographie" (4e). - Montant : 3.946.450 euros.
2004, DAC 150 - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres destinés aux services de la Ville de Paris.
2004, DGIC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la recherche de prestation d'aide et d'assistance à l'élaboration d'une stratégie spécifique dans le domaine du parrainage et à la concrétisation et au suivi de conventions de partenariats dans le cadre de l'opération "Nuit blanche 2004".
2004, DGIC 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation de l'exposition "Jeux olympiques" de Raymond DEPARDON avec l'agence "Magnum photo" au Salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville.
2004, DPA 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux concernant la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie, 211, boulevard Vincent-Auriol (13e).
2004, DPA 135 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des ouvrages vitrés de la façade principale au Théâtre de la Ville (4e).
2004, SG 7 - Subvention de fonctionnement à l'association "Enfance et cinéma" (1er). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 8 - Subvention à l'association "Un cinéma, du côté des enfants" (14e) afin de promouvoir l'éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma. - Montant : 46.000 euros.
2004, SG 12 - Subvention de fonctionnement à l'association "Tribudom" (2e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 15 - Subvention de fonctionnement à l'association "ACE - Ateliers du cinéma européen" (9e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 16 - Subvention de fonctionnement à l'association "Très d'Esprit" (11e) afin de promouvoir la 6e édition du "Festival des très courts". - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 17 - Subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur Grand écran" (19e). - Montant : 17.000 euros.
2004, SG 26 - Subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (5e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 27 - Subvention de fonctionnement à la S.A. "Cinéma Saint-André des Arts" (6e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 28 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Solo Limited" (8e) afin de soutenir l'exploitation du cinéma "Le Brady". - Montant : 40.000 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, DASCO 39 - Subventions de fonctionnement, de 89.662 euros au titre de l'année 2003 et de 28.035 euros au titre de l'année 2004 à l'association "A.I.S. 75" située 217, rue Saint-Charles (15e).
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
2004, CAB-MA 118 - Subvention à l'association "Le Théâtre du grand large" pour la mise en scène d'une pièce de théâtre d'après l'oeuvre de Maryse CONDE. - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 25 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7 du 7e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDATC 40 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "La Maison de l'enfance" du 16e arrondissement. - Montant : 1.674 euros.
2004, DDATC 41 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" situé dans le 16e arrondissement. - Montant : 2.848 euros.
2004, DDATC 59 - Subvention à l'association "Le 12e Art" (12e). - Montant : 3.000 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, ASES 35 - Modification des prix Claude Bernard et Jean Hamburger de la Ville de Paris pour la recherche médicale.
2004, ASES 36 - Règlement du montant du prix de l'Académie nationale de médecine et de la Ville de Paris au titre des années 2002 et 2003.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2004, DLH 4 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "156 Aubervilliers" situé 156, rue d'Aubervilliers (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation.
2004, DLH 35 - Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour 4 emprunts à contracter par la S.A. d'H.L.M. "Habitation confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et de 7 logements locatifs à usage social situé 49, rue Rodier (9e).
2004, DLH 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés à bons de commande sur appel d'offres en vue de la réalisation de services et travaux exécutés d'office dans des immeubles et voies privés en application de mesures prescrites par le Code de la santé publique.
2004, DLH 53 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Logikia" d'un programme de réhabilitation de 13 logements locatifs aidés d'intégration situé 22, rue Guénot (11e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. d'H.L.M. "Logikia" une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
2004, DLH 61 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. des lots communaux de l'immeuble en copropriété situé 2, rue Giffard - 5, quai d'Austerlitz (13e).
2004, DLH 62 - Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la société d'H.L.M. "L'Habitat communautaire locatif" concernant des parcelles situées rue des Pruniers et rue des Mûriers (20e).
2004, DU 55 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré de mitoyenneté et d'emprise au 21 et 23-25, rue du Maroc (19e), au profit de M. BUROWSKI.
2004, DU 58 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'une cave seule (lots n° 8-43 et 33) libres d'occupation, dépendant de l'immeuble, 23, rue Jacob (6e).
2004, DU 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un studio vacant (lot n° 8) dépendant de l'immeuble, 20, rue Mazarine (6e).
2004, DU 61 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente amiable d'un appartement vacant avec chambre annexe et deux caves (lots n° 7-8-9-18-21) dépendant de l'immeuble, 5, quai Malaquais (6e).
2004, DU 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente, à l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication), de parcelles communales situées dans l'îlot Carnot à Vincennes (Val-de-Marne).
2004, DU 72 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Constitution de servitudes de cour commune entre l'immeuble, 3, rue de Bellièvre et l'immeuble, 7-9, quai d'Austerlitz et 3/P, rue de Bellièvre (13e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DAC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Union technique du bâtiment" pour la restauration de la charpente et de la couverture de l'église Saint-Jean-Baptiste-de-Grenelle (15e).
2004, DAC 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration du chevet sud de l'église Saint-Eustache (1er).
2004, DDATC 34 - Demande de transfert du siège social de l'établissement particulier de la congrégation de la "Compagnie des filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul - Province France-Nord".
2004, DDATC 56 - Demandes présentées par la congrégation "Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la congrégation Notre-Dame" par son établissement particulier, 11, rue de la Chaise (7e).
2004, DPA 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la restauration de la fontaine Carpeaux sise Jardin Marco Polo, avenue de l'Observatoire (6e).
2004, DPA 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ventilation de l'atelier menuiserie au Dépôt d'oeuvres d'arts, 1, rue Jean-Mazet, Ivry (Val-de-Marne).
2004, DPA 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à 31 marchés de coordination SPS dans le cadre de la modernisation et la restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 2 - Subvention de fonctionnement à l'Ecole Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e). - Montant : 595.100 euros.
2004, DPA 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration des logements administratifs à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles, 10, rue Vauquelin (5e).
2004, DPA 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de confortation des structures métalliques au niveau des façades à l'Ecole supérieure des arts appliqués Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e).
2004, DPA 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de peinture des locaux à l'Ecole supérieure Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2004, SGRI 12 - Subvention de fonctionnement à l'association "Convergences 2000" pour son projet d'aide à l'enfance et de lutte contre le Sida à l'hôpital d'Addis-Abeba. - Montant : 55.000 euros.
2004, SGRI 17 - Subvention à l'association "Orphelins Sida International" pour son projet de plan d'action et de prise en charge des orphelins et enfants vulnérables dans le contexte de l'épidémie du Sida. - Montant : 10.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, ASES 6 - Subvention d'équipement à l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" en vue de l'équipement de la crèche collective situé 29 bis, rue de Thionville (19e). - Montant : 21.976 euros.
2004, ASES 7 - Subvention d'équipement à l'association "Gan Yossef crèche et jardin d'enfants" en vue de la réalisation de travaux de sécurité et l'acquisition d'équipements en faveur des crèches collective et familiale "Gan Yossef" (20e). - Montant : 18.612 euros.
2004, ASES 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et des grilles d'aération dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2004, ASES 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 18-24, passage Duhesme (18e).
2004, ASES 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie une convention de gestion des crèches situées 8, place du Bataillon-du-Pacifique (12e).
2004, ASES 40 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la restructuration et l'extension de 2 crèches de 60 berceaux, 71-75, rue Félix-Faure (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.
2004, ASES 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.E.M.A.-EST dans la Z.A.C. "Reuilly" en vue de la construction d'une crèche de 60 berceaux (12e).
2004, ASES 47 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 4 à 6, impasse Druinot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.
2004, ASES 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Régie immobilière de la Ville de Paris, mandataire de la Ville de Paris du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e).
2004, ASES 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs de Petite enfance et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S.
2004, DPA 12 - Approbation du principe de l'indemnisation du groupement de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche collective de 60 berceaux au sein du lotissement OCP sis 28, rue des Ardennes (19e).
2004, DPA 26 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre-Picard (18e).
2004, DPA 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d'une halte-garderie de 25 places, 5-7-9, passage des Tourelles (20e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.