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Septembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DAC 612 - Subventions (12.500 euros) à 7 associations du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Nous allons examiner le projet de délibération DAC 612 et l'amendement n° 33 déposé par l?Exécutif. Monsieur JULLIARD, c'est technique ? Oui. Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 33 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet d'amendement n° 33 est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 612 ainsi amendé. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DAC 612).