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Septembre 2016
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2016 DFA 10 - Groupement de commandes - Prestations de produits d'impression - Accords cadres de services - Modalités de passation.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Nous allons pouvoir passer à l?étude des différents projets de la 1ère Commission et nous commençons avec le projet de délibération DFA 10 relatif au groupement de commandes pour des prestations de produits d?impression. La parole est à Mme Aurélie SOLANS.

Mme Aurélie SOLANS. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers collègues, je serai rapide. Dans la transition écologique de notre Ville, la commande publique est un levier important. Notre collectivité avance à bons pas dans cette démarche où sa responsabilité sociale et environnementale est de plus en plus prise en considération et au centre dans nos cahiers des charges. Nous nous réjouissons donc de ce projet de délibération et de ce qui est proposé. De quoi s?agit-il ? De renouveler des marchés à bons de commande des prestations relatives aux produits d?impression destinés aux services de la Ville ou du Département, aux mairies d?arrondissement, aux services, c?est-à-dire l?ensemble des imprimés nécessaires au fonctionnement. C?est donc très important car cela représente plus de 2.000 commandes par an. Nous nous réjouissons car il y a vraiment une réelle prise en compte des propositions que nous avions faites précédemment. Pour rappel, c?était un marché dont nous avions débattu en Conseil de Paris en 2015 et que nous avions amendé à cette occasion pour demander davantage de critères sociaux et environnementaux. Pour ce renouvellement, nos remarques ont été prises en compte. Il y a quinze lots et deux lots réservés aux emplois protégés. Une attention est portée pour l?achat de papier qui respecte les normes environnementales et également, comme c?est de plus en plus intégré, une attention à des conditions de livraison plus écologiques. Nous voterons bien sûr ce projet de délibération avec enthousiasme et cela nous semble intéressant dans une sorte de préfiguration de ce que pourrait être le travail démocratique d?orientation vers des achats plus écologiques et responsables, lorsque sera créée la Commission d?anticipation des achats en projet. Je vous remercie.

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Merci, Madame SOLANS. Pour vous répondre, la parole est à M. Julien BARGETON.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Merci, Madame SOLANS. Je n?ai rien à ajouter.

En effet, la commande publique est un équilibre entre les critères techniques, le prix bien sûr car il faut faire des économies, mais aussi l?écologie et nous cherchons toujours à atteindre cet équilibre. On peut être à la fois économe et écologique, et c?est ce que montre aussi ce projet de délibération. Avec Antoinette GUHL, nous travaillons à la bonne application du Schéma de la commande publique responsable et nous le faisons au quotidien dans les différents achats que nous passons, donc merci de continuer à nous y encourager.

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Merci, Monsieur BARGETON. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFA 10. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2016, DAF 10).