Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 



Tableau des votes des groupes politiques.