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Septembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DASCO 138 - Ecoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.919.700 euros) et subventions d’investissement (1.080.440 euros), au titre des exercices 2016 et 2017.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DASCO 138 et l?amendement n° 36 qui est technique. Monsieur JULLIARD, vous avez la parole.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Absolument !

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Il est technique, nous passons au vote. Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 36 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 36 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 138 ainsi amendé.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DASCO 138).