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Septembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DAC 691 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris dans le cadre de la réforme.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DAC 691 et l'amendement technique n° 34 déposé par l?Exécutif. Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 34 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet d'amendement n° 34 est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 691 ainsi amendé. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DAC 691).