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2016 DDCT 44 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2017.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - L'amendement n° 50 porte sur le projet de délibération DDCT 44. C?est un amendement technique, Monsieur JULLIARD ?

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Technique.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 50 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet d'amendement n° 50 est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDCT 44 ainsi amendé. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DDCT 44).