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Septembre 2016
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 20 septembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Emmanuel GRÉGOIRE.

Absentes :

Mmes Rachida DATI et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. *******

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 121 à son ordre du jour (dont 24 au Conseil départemental) :

Présentation par M. BARGETON de tableaux de bord financier.

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure.

DAE30G Subvention et convention avec l?association Ensemble Paris Emploi Compétences au titre du financement des clauses sociales : intervention de Mme GUHL.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure.

DAE314 Subvention et convention avec l?association La Table des Matières : intervention de M. POZZO Di BORGO.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure. DAE160 Mission Vital Quartier 2 confié à la SEMAEST : intervention de M. de FROMENT. DAE338 Réalisation de 8 kiosques autour de la Tour Eiffel : intervention de Mme SIMONNET et de M. LEGARET. DAE354 Dérogations à la règle du repos dominical pour 2016 : intervention de Mme SIMONNET. SG28 Réaménagement du quartier des Halles : intervention de M. LEGARET

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur.

DFA126 convention de délégation de service public avec "Le Jardin d?Acclimation/La Compagnie des Alpes" : intervention de M. GABORIAU. SG33 Rapport d?observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à l?examen de la gestion de l?opération de construction de la Philharmonie de Paris : intervention de Mme de LA GONTRIE et de MM. LEGARET, GLEIZES, SAINT-ETIENNE.

V?ux et amendements :

22 v?ux et 3 amendements ont été déposés.

Séance levée à 11 heures 06. Prochaine Commission le mardi 2 novembre.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 19 septembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Fadila MÉHAL, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Bernard GAUDILLÈRE, Fréderic HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s au sens du règlement : Mme Raphaëlle PRIMET et M. Christophe GIRARD.

Excusé-e-s : Mme Marielle de SARNEZ et M. Philippe DUCLOUX.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI, Caroline MÉCARY et M. Grégoire CHERTOK. ******* Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures. Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris de septembre à octobre2016.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 139 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme. VIEU-CHARIER, rapporteure : Mme VIEU-CHARIER rapporte ses projets mettant en exergue le 2016 DAC 494 Subvention (3.000 euros) à l?association Comité Tlemcen Paris (20e) et le 2016 DAC 516 Apposition d?une plaque commémorative en hommage aux résistants torturés 180 rue de la Pompe à Paris (16e).

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Mme GOLDGRAB a présenté les projets : 2016 DAE 65 Subvention (10.000 euros) à l?association Librest pour les "Petits Librest" (20e) et le 2016 DAE 66 Subvention (10.000 euros) à l?association Comité Quartier Latin (5e).

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD a souligné l?importance des projets : 2016 DAC 694 Subvention (1.461.500 euros), avenant et convention pluriannuelle d?objectifs 2016-2018 avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé 8e, 2016 637 DAC Convention relative à l?occupation du domaine public pour l?association Théâtre de la Ville  Pavillon des Ambassadeurs (8e), 2016 637 DAC Convention relative à l?occupation du domaine public pour l?association Théâtre de la Ville Pavillon des Ambassadeurs 8e, 2016 DFA 139 - Réaménagement d?un prêt au profit de l?établissement public La Cité de la Musique - Philharmonie de Paris souscrit auprès de la Société Générale. Maintien de la garantie de la Ville de Paris et de la convention de financement visant à subventionner l?établissement public pour assurer le remboursement de l?emprunt, 2016 DAC 681 Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l?opération Nuit Blanche du 1e octobre 2016 et 2016 DICOM-DAC 20 - Convention de mécénat Nuit Blanche 2016. 2016 DAC 288 Subventions (67.500 euros) conventions et avenants avec l?association Polynotes 75 (11e). Intervention de Mme MÉHAL qui souligne l?efficacité et l?action de cette association. 2016 DAC 296 Conventions avec l'Académie de Paris et les conservatoires municipaux d?arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes à horaires aménagés musique.

Interventions de Mmes MÉHAL et SOUYRIS. 2016 DAC 348 Approbation du nouveau règlement des bibliothèques municipales. Intervention de Mme MÉHAL.

Amendements et v?ux :

5 amendements (dont 4 de l?Exécutif), 8 v?ux non rattachés ont été déposés.

4 amendements techniques de l?Exécutif sur le : DAC 296 Conventions avec l'Académie de Paris et les conservatoires municipaux d?arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes à horaires aménagés musique, DAC 612 Subventions (12.500 euros) à 7 associations du 11e arrondissement au titre de l?action culturelle locale (11e), DAC 691 Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d?arrondissement de la Ville de Paris dans le cadre de la réforme et le DASCO 138 Écoles d?arts appliqués-Dotations de fonctionnement (1.919.700 euros) et subventions d?investissement (1.080.440 euros), au titre des exercices 2016 et 2017.

Le groupe les Républicains a déposé 1 amendement rattaché au projet de délibération DDCT 42 États spéciaux d?arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d?animation et de gestion locales 2017.

Mme MAQUOI a présenté 2 v?ux du groupe Socialiste et Apparentés relatifs à l?attribution du nom de Michel Rocard à un lieu parisien et à la dénomination d?une voie dans le cadre du projet urbain Daumesnil/Gare de Lyon en hommage à Edmonde - Roux. M. AIDENBAUM a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la dénomination d?un espace Elie WIESEL dans le 3e arrondissement de Paris. Mme VIEU-CHARIER donnera un avis favorable à ces 3voeux. Mme MAQUOI a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la prolongation de l?opération "Paris-Plages" sur le bassin de la Villette. Mme MÉHAL a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à la plantation d?un arbre de la laïcité dans le 2e arrondissement. M. HODENT a présenté les v?ux du groupe les Républicains relatifs : - au lancement d?un nouveau marché de panneaux historiques à Paris. Interventions de Mmes VIEU-CHARIER, DUMAS et M. GAUDILLÈRE - M. JULLIARD a indiqué que ce v?u relevait plus de la compétence de M. MARTINS. - à la médiathèque Hélène BERR - Réponse de M. JULLIARD qui précise que les modalités d?extension des horaires se fait en concertation avec les organisations syndicales, et qu?une partie des surcoûts pourraient être supportés par l?État.

V?ux déposés et non présentés.

V?u du groupe Communiste-Front de Gauche relatif à l?ouverture de la bibliothèque Hélène BERR le dimanche. Séance levée à 13 heures 07. Prochaine séance le lundi 31 octobre 2016 à 12 heures. ------

3e COMMISSION

Réunion du lundi 19 septembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU et Dominique TIBERI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Colombe BROSSEL et M. Philippe GOUJON.

Excusés : MM. Thomas LAURET et Didier LE RESTE.

Absent-e-s :

Mmes Jeanne d'HAUTESERRE, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Patrick TRÉMÈGE et Yann WEHRLING.

******* Séance ouverte à 10 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 145 à l?ordre du jour (dont 25 au Conseil départemental) :

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure :

2016 DEVE 72 Instauration du dispositif "Un arbre dans mon jardin" - Subvention en nature d?arbres contribuant à l?augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris :

Interventions de Mmes MOREL et KOMITÈS.

2016 DEVE 146 Attribution de la citoyenneté d?honneur de la Ville de Paris à la Biodiversité :

Interventions de Mmes MOREL et KOMITÈS.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - M. PENINOU, rapporteur :

2016 DPE 54 - DEVE Fourniture de sel et de sable de déneigement - Marché de fournitures - Modalités de passation :

Interventions de Mme MOREL et M. PENINOU.

V?ux et amendements : 3 amendements, 11 v?ux rattachés et 24 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme MOREL a présenté le v?u du GEP rattaché au projet de délibération 2016 DEVE 126, relatif à la diminution du nombre des moineaux à Paris - Intervention de M. TIBERI. M. JULIEN a présenté le v?u du GEP rattaché au projet de délibération 2016 DEVE 101 - DJS, relatif à l?évaluation environnementale réalisée dans le cadre du projet de baignade dans le lac Daumesnil.

M. DARGENT a cité pour mémoire : - le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2016 DAC 681, relatif la desserte du centre de Paris par le service Noctilien pendant l?opération Nuit Blanche ; - les amendements et v?ux rattachés aux projets de délibération 2016 SG 29 et 30 : 1 v?u du groupe RG-CI, 2 v?ux du groupe PC-FG, 1 amendement et 2 v?ux du groupe les Républicains.

M. PENINOU a évoqué :

- le v?u du groupe SOCA relatif à l?amélioration de la propreté ;

- le v?u du GEP relatif au projet de reconstruction de l?usine d?incinération d?Ivry Paris 13 face aux objectifs municipaux de réduction des déchets ;

- le v?u de Mme Danielle SIMONNET relatif à l?usine d?incinération d?Ivry et aux prochaines décisions du Syctom.

M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif au bilan de la compensation de l?empreinte carbone de l?accueil de l?Euro 2016 à Paris et celui demandant un bilan du coût des dégâts engendrés par les débordements lors de la finale de l?Euro 2016. Séance levée à 11 heures 07. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 à 10 heures 30.

Il faut lire dans le compte rendu de la 3e Commission de la séance des 4, 5 et 6 juillet 2016 que Mme Carine PETIT et M. Franck LEFEVRE sont excusés au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 19 septembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, François HAAB et Atanase PÉRIFAN.

Excusé-e-s au sens du règlement intérieur :

Mmes Colombe BROSSEL, Emmanuelle DAUVERGNE et M. Bernard JOMIER.

Excusé :

M. Christian HONORÉ.

Absentes :

Mmes Myriam EL KHOMRI et Fanny GAILLANNE. ******* Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 160 à son ordre du jour (dont 82 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

Présentation de l?ensemble des délibérations sur l?accueil des réfugiés et présentation d?un centre de premier accueil humanitaire mis en ?uvre par l?association Emmaüs Solidarité : intervention de Mmes TAÏEB, STOPPA-LYONNET, ATALLAH, CEYRAC et KONÉ, et M. DEBRÉ.

DASES 381 G Fixation de la redevance annuelle pour l?occupation, de locaux à Forges-les-Eaux, à destination des migrants sans domiciles fixe Emmaüs Solidarité : intervention de Mme CEYRAC.

Prévention spécialisée et intégration - Mme OUMER, rapporteure :

DASES 331 G, subventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d?adultes d?origine étrangère : intervention de Mme ATALLAH.

Santé, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris - Mme VERSINI, rapporteure :

DASES 179 G, DGRI 44 et 69 subventions aux associations pour la lutte contre la SIDA : intervention de Mme STOPPA-LYONNET et M. DEBRE.

DASES 340 G subvention et avenant avec l?association GAIA pour les travaux d?aménagement d?une salle de consommation à moindres risques sur le site de l?hôpital Lariboisière : intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

Egalité Femmes/Hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

DDCT 40 subventions à dix associations au titre de la prévention, de la mise à l?abri et de la lutte contre la traite des êtres humains: intervention d?Aurélie SOLANS. DDCT, DGRI et DAE, subventions à diverses associations au titre de la discrimination : interventions de Mme ATALLAH et M. DEBRÉ.

V?ux et amendements : 1 amendement et 8 v?ux ont été déposés. Séance levée à 10 heures 55. Prochaine Commission le lundi 31 octobre. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 19 septembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excusée au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris : Mme Agnès EVREN.

Absente :

Mme Michèle ASSOULINE.

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Séance ouverte à 14 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 114 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

2016 DLH 90 Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable" et 2016 DLH 4 G Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable" :

Interventions de MM. CONTASSOT, BROSSAT et MADEC.

V?ux et amendements : 2 amendements, 2 v?ux rattachés et 10 v?ux non rattachés ont été déposés. M. DUBUS a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la réforme des aides personnalisées au logement - Réponse de M. BROSSAT. Séance levée à 14 heures 24. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 à 14 heures. ------

6e COMMISSION

Réunion du lundi 19 septembre 2016

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MÉES, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN. ******* Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 37.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 63 à l?ordre du jour (dont 8 au Conseil départemental):

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD , rapporteure : 2016 DASCO 148 - Communication de la Maire sur la rentrée scolaire 2016.

Intervention de Mme LECOUTURIER.

2016 DASCO 139 - Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2017 (962 460 euros).

Intervention de M. LECOQ.

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Aucun projet de délibération parmi les 12 inscrits à l?ordre du jour n?a fait l?objet de discussion.

Amendements et v?ux : 1 amendement, 3 v?ux rattachés et 11 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme SOLANS a présenté le v?u du Groupe écologiste de Paris relatif à l?école publique sur le territoire parisien. M. AQUA a présenté le v?u du Groupe Communiste-Front de Gauche relatif à la mixité sociale et scolaire et aux établissements privés.

Intervention de M. LECOQ.

Mme BOUGERET a présenté les v?ux du Groupe les Républicains : - rattaché au projet de délibération 2016 DASCO 143, relatif à l?accord-cadre à bons de commande pour l'organisation, l?animation et le suivi des temps d?activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques ou culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris - Modalités de passation. - relatif au rétablissement de la subvention de la Ville de paris à la manifestation "échecs en fête". - relatif à la sécurisation des écoles. M. LECOQ a présenté les 4 v?ux du Groupe les Républicains relatifs :

- à l?implantation de caméras de vidéo protection à proximité des collèges et lycées parisiens identifiés sensibles.

- à l?apposition de la devise républicaine aux frontons de toutes les écoles et établissements d?enseignement du second degré.

- à la sécurisation de la cité scolaire Henri IV. - à l?organisation et à la surveillance des points écoles. Et le v?u du Groupe UDI-MODEM et les Républicains relatif à la formation aux premiers secours et à la mise en sécurité des élèves par les agents et vacataires recrutés par la mairie dans le cadre des "points école".

Amendement et V?ux déposés et non présentés :

- amendement de Mme SIMONNET, rattaché au projet de délibération 2016 DASCO 146 relatif à la réévaluation du forfait communal versé aux écoles parisiennes sous contrat d?association et sous contrat simple avec l?État et signature d?une convention avec les écoles sous contrat simple, et un v?u relatif à la réforme des caisses de écoles. - 3 v?ux (dont 2 rattachés) du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants rattachés aux projets de délibérations : - 2016 DASCO 145 - Décharges de classe des directrices et directeurs d?école parisiens pour l'année scolaire 2015-2016 - Convention avec l'État. - 2016 DASCO 148 - Communication de la Maire de Paris sur la rentrée scolaire. - un v?u relatif au Forum de rentrée "Étudiants à Paris". Séance levée à 16 heures 50. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 à 15 heures 30. ------

7e COMMISSION

Réunion du lundi 19 septembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS et Sergio TINTI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris : Mme Ann-Katrin JÉGO, MM. Patrick KLUGMAN et Hermano SANCHES RUIVO.

Excusé :

M. Jean-Didier BERTHAULT.

Absent-e-s :

Mme Marinette BACHE et M. Pierre LELLOUCHE.

******* Séance ouverte à 17 heures 04.

Présentation :

Synthèse sur les subventions aux associations versées en 2015 et prévues au BP 2016 - Mme VÉRON.

Aucun projet de délibération n?a fait l?objet d?une discussion parmi les 103 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental).

Le projet de délibération 2016 DGRI 77 - Subventions (105 000 euros) pour trois interventions d?urgence au Liban, en Irak et en Mer Méditerranée - est ajouté à l?ordre du jour.

V?ux et amendements : 1 v?u rattaché et 2 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme CHARNOZ a présenté le v?u du groupe SOCA relatif à l?attribution à M. Can Dündar de la Citoyenneté d?Honneur de la Ville de Paris - Réponse de M. MARTINS, pour M. KLUGMAN, excusé. M. MARTINS a évoqué le v?u du groupe UDI-MODEM rattaché au projet de délibération 2016 DJS 285, relatif à l?indemnisation des débits de boissons autour de la fan-zone du Champs-de-Mars.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u des groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif au projet de réforme des maisons des associations - Réponse de Mme VÉRON.

Divers :

Communication du Conseil Parisien de la Jeunesse : Le texte de la communication prévue devant le Conseil de Paris le 27 septembre 2016 a été remis aux membres de la commission présents, ainsi qu?un exemplaire du Rapport d?activité 2015/2016 du CPJ. Ces documents ont par ailleurs été publiés sur ODS.

Séance levée à 17 heures 40. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 à 17 heures.