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Septembre 2016
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Christophe GIRARD, Thierry HODENT, Mmes Olga JOHNSON, Fatoumata KONÉ, MM. Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 698.

M. Pascal JULIEN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 101.

Mme Joëlle MOREL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 315.

Mme Marie ATALLAH, MM. Hervé BÉGUÉ, David BELLIARD, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, MM. Bernard DEBRÉ, Philippe DUCLOUX, Mme Léa FILOCHE, MM. Christian HONORÉ, Thomas LAURET, Mmes Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 59 G.

Mme Célia BLAUEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération SG 36.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 226.

M. Bernard JOMIER ne prend pas part au vote sur le v?u n° 77 rattaché au projet de délibération DPA 12 G et les v?ux nos 88 et 89 rattachés au projet de délibération DLH 254.

MM. Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 183.

M. Bernard JOMIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 127.

M. Eric LEJOINDRE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 191 et DLH 201.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 703.

M. Frédéric HOCQUARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 138.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Thierry HODENT, Mme Véronique LEVIEUX, M. Jean-François MARTINS et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPA 52.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, Nawel OUMER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 329 G.

Mme Marie ATALLAH, MM. Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Pénélope KOMITÈS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 99.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François LEGARET, Mmes Nathalie MAQUOI et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 685.

M. François DAGNAUD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 139.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 18.

Mmes Célia BLAUEL et Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 233.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 13 rattaché au projet de délibération DASCO 148.

Mmes Claudine BOUYGUES, Delphine BÜRKLI, Virginie DASPET, Léa FILOCHE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Antoinette GUHL, MM. Pascal JULIEN, Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX et Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 19, DAJ 11 G, PP 45 et PP 50.

Mmes Gypsie BLOCH, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Sandrine CHARNOZ, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Bernard GAUDILLÈRE, Thierry HODENT, Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, MM. Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Mmes Valérie NAHMIAS, Karen TAÏEB ATTIAS et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 42 rattaché au projet de délibération DICOM 20 - DAC.

M. Jacques BOUTAULT et Mme Laurence GOLDGRAB ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 296.

M. David BELLIARD, Mmes Sylvie CEYRAC, Pénélope KOMITÈS et M. Thomas LAURET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 349 G.

Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Emmanuel GRÉGOIRE, Christophe NAJDOVSKI et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 629.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Mmes Laurence GOLDGRAB et Marie-Laure HAREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 142.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 191, DLH 204 et DLH 205.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mme Danièle PREMEL et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 183 et DLH 244.

Mmes Claudine BOUYGUES et Sandrine CHARNOZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 27 G.

Mme Halima JEMNI ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 90 et DLH 4 G.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 179.

Mme Pauline VÉRON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 60.

M. Yves CONTASSOT, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 107.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Christophe GIRARD, Mmes Pénélope KOMITÈS et Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 106 et DILT 29.

M. Pierre AIDENBAUM et Mme Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 2.

M. Patrick KLUGMAN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 141.

Mme Hélène BIDARD, MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Thierry HODENT et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 1.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 278.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 697, DLH 90, DLH 4 G, DLH 169, DLH 178, DLH 203, DU 153 et DU 70.

M. Geoffroy BOULARD, Mme Antoinette GUHL, M. Didier GUILLOT, Mmes Joëlle MOREL et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 65 G.

Mme Afaf GABELOTAUD et M. Jean-Louis MISSIKA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 159.

MM. Patrick BLOCHE, François DAGNAUD, Bruno JULLIARD, Eric LEJOINDRE et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération SG 33 et DFA 139 ainsi que sur le voeu n° 51 rattaché au DFA 139.

Mme Alexandra CORDEBARD, MM. Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD et Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DRH 72.

Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 30.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Frédérique CALANDRA, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 9, DLH 164, DLH 180, DLH 185, DLH 186, DLH 187, DLH 188, DLH 189, DLH 197, DLH 198, DLH 209, DLH 223, DLH 232, DLH 240, DLH 241, DLH 242, DLH 248, DLH 249, DU 117, DAE 334, DAE 292, DAE 345 et DPA 68.

M Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Valérie MONTANDON et Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAE 159, DAE 160 et DAE 337.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DU 196 et DU 112.

MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. François DAGNAUD, Jérôme DUBUS, Bernard JOMIER, Eric LEJOINDRE, Nicolas NORDMAN, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 130.

MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Colombe BROSSEL, M. Claude DARGENT, Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Catherine DUMAS, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Didier GUILLOT, Mme Ann-Katrin JÉGO, MM. Pascal JULIEN, Jean-François MARTINS et Yves POZZO di BORGO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 131 et DDCT 1 G.

M. Christophe NAJDOVSKI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DRH 67.

MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 12 G.

MM. Pierre AURIACOMBE, Eric AZIÈRE, Mmes Marinette BACHE, Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Hervé BÉGUÉ, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Gypsie BLOCH, Julie BOILLOT, MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Jacques BOUTAULT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme COUMET, François DAGNAUD, Mmes Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Philippe DUCLOUX, Mmes Nathalie FANFANT, Léa FILOCHE, M. Pierre GABORIAU, Mmes Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mmes Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, MM. Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX, Sandrine MÉES, MM. Etienne MERCIER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Valérie MONTANDON, M. Nicolas NORDMAN, Mmes Annick OLIVIER, Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mmes Anne SOUYRIS, Karen TAÏEB ATTIAS, MM. Patrick TRÉMÈGE, Daniel VAILLANT, François VAUGLIN, Alexandre VESPERINI et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 74 rattaché au projet de délibération DPE 57.

MM. Julien BARGETON, Patrick BLOCHE, Mmes Colombe BROSSEL, Alexandra CORDEBARD, M. Jean-François LEGARET et Mme Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 127.

M. Hervé BÉGUÉ ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 175, DHL 207 et DLH 222.