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Septembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DAE 292 - Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e). - Garanties d'emprunts à la R.I.V.P. et conventions.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DAE 292 et à l?amendement technique n° 98. La parole est à... On ne vote que l'amendement technique, très bien. L'amendement technique. Jean-Louis MISSIKA est technique ?

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Voilà, il est technique, il consiste à dire que le taux d?intérêt n'est pas fixe mais variable.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Ce n'est pas si technique que cela.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Non. Je vais préciser.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Non, ce n'est pas cela que je dis?

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Tout le monde a compris?

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 98. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? L'amendement technique n° 98 est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAE 292 ainsi amendé. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DAE 292).