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Avril 2004
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Conseil Municipal
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160 - Votes spécifiques

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2004


Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pierre SCHAPIRA, Mmes Myriam CONSTANTIN, Elisabeth LARRIEU, Anne LE STRAT, Brigitte KUSTER et Nicole AZZARO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DPE 10 - Autorisation à la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.) de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture d'eau de secours au Syndicat intercommunal d'agglomération d'eau potable (S.I.A.E.P.) de Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne).
Mmes Myriam CONSTANTIN, Anne LE STRAT, MM. Gérard REY, Daniel MARCOVITCH, Mme Catherine GÉGOUT, MM. Yves CONTASSOT, Jean-Didier BERTHAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Mme Claude-Annick TISSOT, MM. Jean-Charles BARDON et Jack-Yves BOHBOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DPE 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés afin de prendre en compte les conséquences du transfert du Syndicat interdépartemental pour l'Assainissement de l'agglomération parisienne à la Ville de Paris d'ouvrages d'assainissement.
MM. Daniel MARCOVITCH, Gérard REY, Alain LE GARREC, Mme Pénélope KOMITÈS, M. François Xavier FLORÈS, Mmes Catherine GÉGOUT, Géraldine MARTIANO, Cécile RENSON, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick TRÉMÈGE et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DPE 83 - Remplacement du Directeur général du Centre de recherche d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP).
Mme Annick LEPETIT, MM. David ASSOULINE, Sylvain GAREL, Eric FERRAND, Patrick TRÉMÈGE et Jean-François BLET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2004, ASES 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 18-24, passage Duhesme (18e).
2004, DLH 61 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. des lots communaux de l'immeuble en copropriété situé 2, rue Giffard - 5, quai d'Austerlitz (13e).
M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Christophe NAJDOVSKI, Georges SARRE, Jean-François PERNIN et Olivier PAGÈS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, ASES 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.E.M.A.-EST dans la Z.A.C. "Reuilly" en vue de la construction d'une crèche de 60 berceaux (12e).
M. Jean-Pierre CAFFET, Melle Sandrine MAZETIER, MM. Jean-François BLET et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2004, ASES 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Régie immobilière de la Ville de Paris, mandataire de la Ville de Paris du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e).
2004, DLH 32 - DU 36 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme comportant 8 ateliers-logements PLUS pour artistes, une maison des associations et un local commercial situé 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). - Acquisition en l'état futur d'achèvement par la Ville de Paris d'un lot de volume à usage de maison des associations du 14e arrondissement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Pierre CASTAGNOU, René DUTREY, Mme Liliane CAPELLE, MM. Jean-Louis ARAJOL et Jean VUILLERMOZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, JS 223 - Autorisation à la S.E.M.E.A.-XV de signer le marché de maîtrise d'?uvre concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e).
M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, MM. Jacques TOUBON et Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DLH 4 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe "156 Aubervilliers" situé 156, rue d'Aubervilliers (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation.
MM. Jean VUILLERMOZ, Jean-Yves AUTEXIER et Mme Olga TROSTIANSKY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DLH 35 - Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour 4 emprunts à contracter par la S.A. d'H.L.M. "Habitation confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et de 7 logements locatifs à usage social situé 49, rue Rodier (9e).
Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, René DUTREY, Mmes Catherine GÉGOUT et Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2004, DLH 86 - Présentation du bilan 2003 de l'action menée par la S.I.E.M.P. en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d'action et de communication pour l'année 2004 et fixation de la rémunération de la S.I.E.M.P.
2004, DU 16 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en ?uvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 3, cité Joly (11e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la réalisation de logements sociaux et d'un local d'activité.
M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d'objectifs fixant les relations de l'Etat et de la Ville de Paris avec l'association "Ensemble orchestral de Paris".
MM. Christophe GIRARD, Patrick BLOCHE, Tony DREYFUS, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, MM. Georges SARRE et Pierre-Christian TAITTINGER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 2 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre de Paris" (9e). - Montant : 5.437.000 euros.
MM. Christophe GIRARD et Pierre CASTAGNOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 4 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Paris 14" (14e). - Montant : 522.000 euros.
Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 9 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Sylvia Montfort" (15e). - Montant : 850.000 euros.
M. le Maire de Paris et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 12 - Subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'automne à Paris" (1er). - Montant : 720.000 euros.
M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 24 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison des conservatoires" (4e). - Montant : 1.047.500 euros.
Melle Sandrine MAZETIER, M. Sylvain GAREL et Mme Florence BERTHOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 29 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique (1er). - Montant : 800.000 euros.
MM. Christophe GIRARD, Christian SAUTTER, Eric FERRAND, Pierre SCHAPIRA, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Patrick BLOCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 30 - Subvention de fonctionnement et subvention d'équipement à l'association "Théâtre musical de Paris" (1er). - Montant : 17.046.200 euros.
Mme Danièle POURTAUD et M. Alain RIOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 48 - Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e). - Montant : 175.000 euros.
M. François FLORÈS, Mme Nicole BORVO et M. Eric AZIÈRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 77 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (3e). - Montant : 4.410.000 euros.
M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 100 - Subvention de fonctionnement à l'Association pour le soutien du théâtre privé. - Montant : 3.607.000 euros.
Mme Dominique BERTINOTTI, M. Christophe GIRARD et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAC 146 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris-audiovisuel - Maison de la photographie" (4e). - Montant : 3.946.450 euros.
Mmes Laurence DREYFUSS et Danièle GIAZZI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DDATC 40 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "La Maison de l'enfance" du 16e arrondissement. - Montant : 1.674 euros.
M. le Maire de Paris ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, SGRI 1 - Subvention à l'Association internationale des maires francophones. - Montant : 1.733.040 euros.