2016 DVD 137 - DFA - DRH - Contrôle du stationnement payant de surface à Paris. - Marché de services. - Modalités de passation (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2016

 

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Nous allons procéder aux votes. Tout d'abord, des amendements et des v?ux. Et donc, nous avons l'amendement n° 121 du groupe les Républicains. Monsieur l'adjoint, sous votre contrôle, c'est un avis défavorable de l'Exécutif, j'imagine ?

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 121 du groupe les Républicains, avec un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 21 est rejeté.

Nous avons ensuite le v?u n° 59 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Avis favorable avec amendements.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Très bien, je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 59 amendé avec un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u amendé est adopté. (2016, V. 334).

Nous avons ensuite, en réponse au v?u n °60, le v?u n° 60 bis de l'Exécutif. Le v?u n° 60 du groupe Ecologiste de Paris est-il retiré ? Très bien, il est retiré.

Je mets donc aux voix, à main levée, le v?u n° 60 bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est adopté. (2016, V. 335).

Nous avons ensuite le v?u n° 61 du groupe Communiste - Front de Gauche.

L'avis de l'Exécutif ?

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Avis défavorable.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 61 avec un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est repoussé.

Nous avons ensuite le v?u n° 62 du groupe UDI-MODEM et le v?u n° 62 bis. Concernant le v?u n° 62, avis défavorable ou retiré ? Il y a le v?u de l'Exécutif. Le v?u est retiré au profit du v?u de l'Exécutif ?

M. Eric AZIÈRE. - Etant donné la prise en compte de la durée de dépassement de 15 minutes qui a été reprise par le v?u de l'Exécutif et que nous souhaitions, je retire mon v?u, tout en maintenant à la discussion au sein de la commission d?élus les deux principes que j'avais appelés de nos v?ux dans le v?u.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Très bien, je vous remercie.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 62 bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est adopté. (2016, V. 336).

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Nous avons donc ensuite le scrutin public concernant le projet DVD 137 DFA - DRH. Nous allons ouvrir le scrutin qui est un scrutin par cartes électroniques. Pas de cartes manquantes ?

Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote).

Est-ce que tout le monde a pu voter, que je puisse clore le scrutin ? Très bien.

(Les votes sont recueillis électroniquement).

Le scrutin est clos.

Les résultats vont s'afficher. Je vais en faire lecture :

Votants : 159

Pour : 74

Contre : 68

Abstentions : 17

NPPV : 0

Je vous remercie. Le projet de délibération est adopté. (2016, DVD 137 - DFA - DRH).

(Voir annexe n° 1).

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Cinq minutes de suspension de séance.