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Novembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DAE 350 - Subvention (75.000 euros) et convention avec "SINGA France".

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DAE 350 relatif à l'attribution d'une subvention et d'une convention avec "SINGA France", sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 82.

Jean-Louis MISSIKA, cet amendement est technique ?

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Il est technique.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Parfait !

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 82 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 82 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAE 350 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DAE 350).